Entre mai et juillet, → États généraux se transforment en une Assemblée nationale constituante

→ crise où la monarchie perd progressivement son pouvoir.

→ Le roi Louis XVI, peu enclin à collaborer, s'oppose systématiquement à cette transformation

→ chute de la royauté.

En 1788, → monarchie est consciente qu'une consultation de l'assemblée de ses sujets est inévitable afin de sortir le royaume du chaos financier dans lequel il est plongé.

Le roi annonce le 8 août 1788 → convocation des États généraux → le 1er mai 1789 à Versailles.

Cette annonce suscite un immense intérêt dans l’opinion publique, qui y voit un espoir de réforme.

→ 27 décembre 1788, le Conseil décide le doublement du tiers état,→ donner au tiers état un nombre de représentants égal à celui des deux autres ordres réunis.

→ Etats généraux vote par tête ou par ordre.

Campagnes demande rachat des droits féodaux + égalité des impositions

Bourgeois réclament des réformes institutionnelles.

5 mai 1789 → ouverture Etats généraux à l'Hotel des Menus Plaisirs à Versailles*

→ députés sont ~1200

→ * qu'ils aident à rétablir les finances du royaume → déficit important

→ Tiers état d'autres préoccupations

-Vote par tête plutôt que par ordre

-Soutien des réformateurs parmi la noblesse et le bas-clergé

-Obtention de garanties de la monarchie

- Opposition Tiers état vs monarchie

- **Bras de fer** avec le roi

- **Collaboration** → **rapport de force**

- **Réunion** du roi pour aide financière → **bouleversement majeur**, **reconstruction du système**

- Après l'ouverture des États généraux, le Tiers état :

 - Travaille avec ses alliés pour renverser la société de l'Ancien Régime.

 - Est poussé par les événements à réaliser une révolution sociale.

 - Prend conscience de la nécessité de remettre en cause la souveraineté du roi.

 - Priorise une tâche politique comme première étape de son action.

- Séance d'ouverture des États généraux

 - Retrait des trois ordres pour délibérations séparées

 - Tiers état :

  - Décision, sous l’influence des juristes, de ne pas entamer les délibérations

-Exige le vote par tête et refuse de se diviser en ordres

-Réunion dans la salle commune des États pour manifester ce refus

-Espoir que la noblesse et le clergé les rejoignent pour une collaboration commune

-Attente jusqu'au 10 juin 1789

-Opinion publique → se range progressivement du côté du Tiers état

-Actions du 10 juin 1789

-SIEYES propose un ultimatum : invite Noblesse et Clergé à rejoindre le Tiers, faute de quoi le Tiers agira seul

-13 juin → Quelques députés du Clergé (surtout des curés) rejoignent le Tiers

-Conséquence : Création d'une majorité légitime au sein des États généraux

-Création de l'Assemblée nationale (17 juin 1789)

-Proposition de SIEYES → Tiers et alliés du Clergé se constituent en Assemblée nationale

-Vote : 491 voix contre 90

-Première décision : autorisation de la perception des impôts

-Montre leur conscience des enjeux économiques

-Affirme leur volonté de réformes politiques

-Saisie du pouvoir fiscal (jusqu'alors réservé au roi)

-Serment du Jeu de Paume (20 juin 1789)

-Contexte : Le roi interdit toute réunion avant le 22 juin

-Réaction des députés : Ignorent l’interdiction, se rassemblent dans la salle du Jeu de Paume

-Serment : Décision de ne pas se séparer avant l’établissement d’une constitution pour le royaume

• Déclaration de MIRABEAU

-Affirme que l'Assemblée ne quittera les lieux que « par la force des baïonnettes »

-Contexte favorable au Tiers état

-25 juin 1789 → Renfort de l'Assemblée nationale par environ 50 députés de la noblesse

• Motivations variées :

-Certains adhèrent aux nouvelles idées et aux revendications

-D'autres, encore attachés à l'Ancien Régime, considèrent le processus irréversible et souhaitent influer sur les événements de l'intérieur

• 27 juin 1789 : Le roi cède et ordonne la réunion des trois ordres pour des délibérations communes

• Proclamation de l'Assemblée nationale constituante (9 juillet 1789)
• Signification : Transfert de la souveraineté du roi à la Nation

-Le roi devient un pouvoir constitué :

• Fin du droit divin dynastique
• Il règne désormais par la force de la loi, émanation de la volonté nationale
• Représentation nationale → Nouvelle source du Pouvoir

• Conséquences

-Révolution juridique et politique (initiée le 17 juin) accomplie

-Début de bouleversements profonds de l'ordre social de l'Ancien Régime

Avant de parvenir à anéantir les privilèges existant sous l'Ancien Régime (b), l’Assemblée nationale a pu juger du soutien que le peuple lui accorde pour contrer les dernières offensives de la royauté (a).

27 juin 1789 : Le roi cède à la demande de délibérations communes, mais cherche en réalité à gagner du temps

• Stratégie : Prépare un coup d'État militaire en réaction au coup d'État parlementaire
• Concentration de troupes autour de Paris

11 juillet 1789 :

• Réaction des Parisiens → Réunion à l'Hôtel de Ville pour former une milice bourgeoise
• Renvoi de NECKER par le roi et formation d'un gouvernement aristocratique (composé uniquement de nobles)
• Conséquence : Peur d'un coup de force de l'aristocratie et d'une répression militaire

12 juillet 1789 : Premiers combats entre le peuple parisien et les militaires étrangers renforçant la garde royale

13 juillet 1789 :

• Électeurs de Paris créent une contre-municipalité sous forme de comité permanent (par méfiance envers le maire)

14 juillet 1789 : Apogée de l'effervescence révolutionnaire

• Foule :
• Pille les magasins d'armes et se rend aux Invalides pour se saisir de fusils
• Se dirige vers la Bastille pour obtenir de la poudre

Prise de la Bastille :

• Symbole fort de la Révolution
• Bastille = prison d'État utilisée par le roi pour emprisonner les opposants politiques
• Signifie l’effondrement des instruments de l'absolutisme

Événement final :

• Exécution de Jacques de FLESSELLES (prévôt des marchands) par les émeutiers à l'Hôtel de Ville

17 juillet 1789 : Geste de réconciliation symbolique

• Le nouveau maire remet au roi une cocarde rouge et bleu (couleurs de Paris)
• Le roi la place au-dessus de sa propre cocarde blanche
• Symbolique : naissance du drapeau tricolore (devenu symbole sous la 3e République)

Double jeu de LOUIS XVI

• Envoie une dépêche secrète au roi d’Espagne (Charles IV), son cousin
• Déclaration : Tous ses actes, à compter du 15 juillet 1789, doivent être considérés comme nuls
• Justification : Se considère sous contrainte et privé de liberté, sous surveillance des révolutionnaires

Le peuple renie l'absolutisme.

• Objectif : Destruction des Terriers (registres fiscaux)
• Ces registres recensent les impôts dus par les paysans aux tenanciers pour l’exploitation de la terre
• Empêcher la perception future des taxes
• Dénoncer les inégalités de l'Ancien Régime

Grande Peur : Mouvement dirigé contre les vestiges de la féodalité

Décret du 4 août 1789 (adopté par l'Assemblée nationale)

• Objectif : Apaiser la révolte des paysans
• Mesures :
• Abolition des droits féodaux
• Suppression de la dîme (redevance des récoltes au profit de l’Église)
• Destruction du régime féodal pour établir une égalité sociale
• Abolition des institutions incompatibles avec l'égalité sociale

Principe affirmé : Possibilité pour tous les citoyens d’accéder aux mêmes droits

Finalisation du décret : 11 août 1789

• Distinction opérée par l'Assemblée entre deux types de droits féodaux :
• Droits sur les personnes → Abolis sans contrepartie
• Droits sur les terres → Abolis mais moyennant rachat
• Exemples :
• Cens : Redevance pour la tenure
• Champart : Redevance proportionnelle à la récolte
• Droits de mutation : Taxe lors de la transmission d'un bien

Impact sur les paysans :

• Conditions de rachat souvent inaccessibles en raison du manque de moyens
• Maintien d'une charge financière importante pour les paysans

Portée du décret des 4-11 août 1789

• Effet majeur : Disparition de l'organisation sociale de l'Ancien Régime
• Défiance envers l'autorité royale :
• Le décret reflète une volonté de rupture avec le pouvoir du roi
• LOUIS XVI refuse de signer le décret, retardant sa mise en application

Symbolisme du décret du 4 août 1789 : Destruction de l'ordre ancien et début de la construction d’une nouvelle société

Réformes de l'Assemblée nationale constituante (1789-1791)

• 26 août 1789 : Adoption de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen
• Décembre 1789 : Réorganisation de l'administration
• Août 1790 : Réforme de la justice selon de nouvelles conceptions politiques
• 1791 : Constitution civile du clergé → Transformation des institutions religieuses
• 3 septembre 1791 : Adoption de la nouvelle constitution → Fin de la mission de l’Assemblée constituante

Attitude de LOUIS XVI : Facteur clé de sa chute

• Attachement de façade au nouveau régime
• Double jeu : Contradiction entre ses déclarations et ses actions

Évolution des réticences royales en 1791

• Initialement passives → deviennent actives au cours de l'année

Fuite du roi (nuit du 20 au 21 juin 1791) : Perte de légitimité pour LOUIS XVI

• Événement :
• Le roi quitte les Tuileries avec sa famille pour rejoindre les troupes du marquis de Bouillé à Metz
• Objectif : Prendre le commandement de l'armée et reprendre Paris avec l’aide des Autrichiens
• Arrêt à Varennes → Reconnu et arrêté
• Conséquences immédiates :
• Suspension des pouvoirs du roi par l’Assemblée
• Perception de la fuite comme une trahison par une grande partie du peuple
• Perte de prestige et de popularité de la royauté
• Montée des idées républicaines

Réactions de l'Assemblée (15 juillet 1791)

• Tentative de sauver la monarchie → Déclare que le roi a été enlevé contre son gré
• Conséquence : Émeutes populaires, notamment celle du Champ de Mars (17 juillet 1791)

Finalisation de la Constitution

• Vote de la Constitution : 3 septembre 1791
• Acceptation par LOUIS XVI : Serment de fidélité à la loi et à la nation le 13 septembre 1791
• Fin de la mission de l'Assemblée constituante

Transition vers une nouvelle assemblée

• Assemblée législative élue le 1er octobre 1791

Encadrement de l'action du roi par la Constitution

• Pouvoirs du roi :
• Exécutif : L’essentiel de ses attributions se concentre dans l’exercice du pouvoir exécutif
• Législatif : Rôle limité
• Initiative des lois transférée à l’Assemblée
• Droit de veto suspensif : Peut bloquer l’application d’une loi votée par l’Assemblée
• Limitation : Si la loi est votée trois fois par trois législatures différentes, elle entre en vigueur automatiquement

Utilisation du droit de veto par Louis XVI

• Opposition répétée aux décisions de l'Assemblée législative
• Mesures contre les nobles émigrés :
• Comte de Provence (frère du roi, futur Louis XVIII) :
• Réfugié à Coblence, puis en Angleterre
• Octobre 1791 : L'Assemblée législative annule ses droits de succession jusqu'à son retour en France

• Veto du roi contre cette mesure
• 8 novembre 1791 : L'Assemblée étend cette décision à tous les nobles émigrés
• Confiscation des patrimoines des émigrés jusqu’à leur retour
• Nouvelle opposition de Louis XVI par veto

Constitution civile du clergé (1790) : Réforme profonde du clergé par la Constituante

• Conséquences : Division de l'Église de France
• Prêtres constitutionnels : Acceptent le nouveau statut sans difficulté (minorité)
• Prêtres réfractaires : Refusent les nouvelles dispositions (majorité)
• Mesure de l'Assemblée législative : Décret du 29 novembre 1791 ordonne leur déportation
• Opposition de Louis XVI : Utilise son veto pour bloquer l’application de cette mesure

20 juin 1792 : Exaspération populaire contre Louis XVI

• Événement : La foule envahit les Tuileries après avoir déposé une pétition à l'Assemblée contre le roi
• Surnom : Louis XVI est désormais appelé « Monsieur veto »
• Conséquence : Point de départ vers l'abolition de la royauté

Réactions européennes face à la Révolution française

• Contexte : Fin XVIIIe siècle, majorité des pays européens sous régime monarchique
• Inquiétudes : Crainte de l'exportation des principes révolutionnaires français

Déclaration de Pillnitz (27 août 1791)

• Initiateurs : Empereur d'Autriche Léopold II (frère de Marie-Antoinette) et roi de Prusse Frédéric Guillaume II
• Objet : Invitation aux monarques d'Europe à s’unir pour rétablir l'autorité de Louis XVI

Sentiments mitigés chez les révolutionnaires quant à la politique extérieure

• Feuillants → Partisans de la monarchie constitutionnelle = La France n'est pas assez forte pour s'engager dans une guerre
• Jacobins → Méfiance envers le roi = La guerre comme épreuve de vérité :
• Louis XVI devra choisir entre soutenir les révolutionnaires ou favoriser les puissances étrangères

Début 1792 : Opinion publique convaincue de la nécessité de la guerre

• Roi → Favorable à la guerre = Espère une défaite française pour être rétabli dans ses pouvoirs par les alliés victorieux

20 avril 1792 : Déclaration de guerre à l'Autriche

• Conséquence → Chute de la royauté (soupçons de trahison et entente avec l'ennemi)
• Marie-Antoinette = Autrichienne, renforce les soupçons

Déroulement du conflit

• Défaites militaires au début du conflit = Ce que craignaient les Feuillants et ce qu'espérait le roi
• 11 juillet : L'Assemblée proclame la patrie en danger → Enrôlement volontaire de tous les citoyens

25 juillet 1792 : Manifeste de Brunswick

• Commande des armées prussiennes et autrichiennes = Brunswick, à la demande de Marie-Antoinette
• Menaces → Représailles contre les Parisiens en cas d'atteinte à la famille royale
• Conséquence → Cristallisation de la haine du peuple parisien contre le roi (considéré comme complice)

9-10 août 1792 : Deuxième révolution municipale

• Changement → Commune légale de Paris remplacée par une Commune insurrectionnelle

10 août 1792 : Assaut des Tuileries par les insurgés

• Roi se réfugie à l’Assemblée
• Bilan → 600 gardes suisses tués en défendant le roi

Décisions de l’Assemblée Législative :

• Suspension de Louis XVI
• Pouvoir exécutif confié à un conseil provisoire de six ministres (dont Danton)
• Élection d’une nouvelle Assemblée au suffrage universel = La Convention, chargée d’élaborer une nouvelle Constitution

Élections à la Convention (26 août 1792)

• Climat de peur : Électeurs effrayés par l'avancée des ennemis
• 23 août : Prise de Verdun par les Prussiens = Dernière place forte avant Paris

Massacres de septembre (2-6 septembre 1792)

• Insurgés parisiens → Égorgent près de 1500 prisonniers (prêtres réfractaires, aristocrates, suspects)
• Organisateur présumé : Danton
• Objectifs :
• Terroriser les ennemis de l'intérieur et de l'extérieur
• Éliminer les suspects susceptibles d’être libérés et réinstallés dans leurs fonctions par les coalisés en cas de prise de Paris