Ce cours abordera les notions fondamentales du droit, ainsi que la classification des sources de droit. Nous étudierons notamment la distinction entre le droit objectif et le droit subjectif, ainsi que les différentes branches du droit.
1) Notion de droit
Le droit désigne l'ensemble des règles et des normes qui régissent la vie en société. Il permet de garantir l'ordre et la cohésion sociale, en définissant les droits et les devoirs des individus ainsi que les sanctions prévues en cas de non-respect de ces règles.
2) Classification
A) Distinction droit objectif et droit subjectif
Le droit objectif désigne l'ensemble des règles juridiques qui s'imposent à tous les individus, indépendamment de leur volonté. Il régit les relations entre les personnes et les obligations qu'elles ont envers la société.
Le droit subjectif renvoie quant à lui aux droits que possède chaque individu en tant que sujet de droit. Il s'agit des prérogatives individuelles, telles que le droit de propriété, le droit à la vie privée, le droit de vote, etc.
B) Les divisions du droit subjectif
Le droit subjectif se divise en différentes branches, qui correspondent à des domaines spécifiques du droit. Parmi les principales branches du droit subjectif, on retrouve le droit civil, le droit pénal, le droit administratif, le droit commercial, le droit du travail, etc. Chaque branche du droit possède ses propres règles et principes, applicables dans des situations particulières.
C) Les différentes branches du droit
1. Le droit civil : Il régit les relations entre les individus dans la vie quotidienne. Il englobe le droit de la famille, le droit des contrats, le droit des successions, etc.
2. Le droit pénal : Il concerne les infractions et les sanctions pénales. Il vise à sanctionner les comportements contraires à la loi et à garantir la sécurité et l'ordre publics.
3. Le droit administratif : Il régit les relations entre les citoyens et l'administration. Il encadre notamment les décisions administratives, les services publics, etc.
4. Le droit commercial : Il concerne les activités économiques et commerciales. Il englobe le droit des sociétés, le droit de la concurrence, le droit de la consommation, etc.
5. Le droit du travail : Il réglemente les relations entre les employeurs et les salariés. Il traite des contrats de travail, des droits sociaux, etc.
3) Hiérarchie des sources de droit :
A retenir :
En résumé, le droit est l'ensemble des règles qui organisent la vie en société. On distingue le droit objectif, qui s'impose à tous, et le droit subjectif, qui concerne les droits individuels. Le droit subjectif se divise en différentes branches, telles que le droit civil, pénal, administratif, commercial et du travail.
