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Post-Bac
3

Séance 1

Criminologie

Évolution historique de la criminologie

17e siècle (Ancien Régime)


Pensée criminologique

  • Littérature : Shakespeare, Racine, Corneille
  • Philosophie : Descartes
  • Le crime n'est plus vu comme une manifestation diabolique
  • Vs. idée dominante : criminel a fait un pacte avec le diable (les gens + intelligents que la moyenne aussi étaient visés)

 - Crime de sorcellerie : pacte diabolique car les gens pensent qu'il y des pouvoirs surnaturels en jeu


Explications préscientifiques du crime

  • Giambattista della Porta (1535-1615) : physiognomonie
  • "De humana physiognomania" (1586)
  • Donne : Physiognomonie : discipline entre philosophie et médecine
  • Méthode : comparer physionomies humaines et têtes d'animaux
  • della Porta consiste à observer et à décrire tous les dessins, hérités de la tradition qui remonte à l'époque d'Aristote, pour donner justification naturaliste et médicale

A retenir :

Discipline autonome aux prétentions scientifiques, entre philosophie et médecine. Moyen de déceler la nature d’un individu (bon ou mauvais) à partir de ses caractéristiques physiques. Della Porta interroge pour sa part surtout le visage.


Droit pénal de l'Ancien Régime

  • Absolutisme royal
  • roi peut atténuer des crimes/annuler des punitions avec lettres de grâce
  • Obtention de preuves difficile : flagrant délit ou torture pour aveu
  • Peines limitant la liberté : galères, peine de mort
  • Prison comme peine quasi inexistante


18e siècle (Les Lumières)


==> Droits fondamentaux : dignité et liberté


Philosophes des Lumières

  • Montesquieu : distinction loi divine, ne peut pas être remise en qst/loi humaine, varie et est soumise par rapport à la volonté des Hommes
  • La loi est le résultat complexe des efforts que font les hommes pour s'organiser 





  • Voltaire : contre l'arbitraire et les lois de son époque, prend position contre les erreurs judiciaires (ex : AFFAIRE CALAS)
  • Rousseau : met en avant mérites de la loi, critique de la société
  • « L'homme est né bon, c'est la société qui le corrompt » 
  • Considère torture comme signe de faiblesse/paresse de la part d'un gouvernement


Évolution du mouvement pénitentiaire

  • Jean Mabillon : 1er à reconnaitre l'état lamentable des prisons, s'oppose à l'isolement des prisonniers et propose des réformes des prisons (hygiène, travail, visites, aération cellule)
  • Premier pénitencier aux USA (Walnut Street Prison, 1790-1838)
  • Repose sur modèle pennsylvanien : isolement et travail en cellule
  • Les prisonniers sont isolés seuls et en silence dans leur cellule le jour et la nuit (cad confinement solitaire 24h/24, 7j/7) 
  • Travaillent seuls dans leur cellule 
  • On croit miser sur la repentance des prisonniers comme ça mais en vrai ça a causé bcp de prblms de santé mentale et a augmenté les suicides dans la prison


Rationalité pénale moderne (RPM)

  • Concept d'Alvaro Pires
  • Caractéristiques :
  • Obligation de punir
  • Punition hostile (faire mal)
  • Pas d'alternatives à la punition
  • Repose sur plusieurs actes fondamentaux


Définition

RPM
Une approche qui cherche à intégrer des principes de rationalité, de cohérence et de justice dans le système pénal.

A retenir :


  • Rationalité et Efficacité : RPM exige que les politiques et pratiques pénales soient basées sur preuves empiriques et analyses rigoureuses. Cela signifie que les mesures doivent être évaluées en termes de leur efficacité réelle pour prévenir la criminalité et réduire la récidive.


  • Proportionnalité : Sanctions et mesures doivent être proportionnelles aux délits commis. L'idée est d'éviter les peines excessives ou insuffisantes en assurant une juste adéquation entre la gravité de l'infraction et la sanction imposée.


  • Respect des Droits Fondamentaux : RPM doit respecter les droits de l'homme et les principes de justice fondamentale. Cela inclut la protection contre les traitements cruels, inhumains ou dégradants, ainsi que la garantie d'un procès équitable.




  • Réhabilitation et Réinsertion : L'accent est mis sur les mesures de réhabilitation et de réinsertion sociale des condamnés, afin de favoriser leur réintégration dans la société et de réduire la récidive.


  • Transparence et Prévisibilité : Les décisions pénales doivent être transparentes et prévisibles, afin que les citoyens puissent comprendre les conséquences de leurs actes et que les décisions soient perçues comme justes et impartiales.
  • Pires soutient que pour qu'un système pénal soit véritablement rationnel, il doit être capable de concilier ces principes avec une approche pragmatique et basée sur des données probantes, plutôt que sur des intuitions ou des traditions non fondées.



Rétributivisme vs. Utilitarisme

  • Rétributivisme : peine conforme à la faute
  • Utilitarisme : protection de la société


Dissuasion comme but de la peine

  1. Dissuasion spécifique : vise l'auteur du crime
  2. Dissuasion générale : message à la population à travers la peine donnée au criminel


Post-Bac
3

Séance 1

Criminologie

Évolution historique de la criminologie

17e siècle (Ancien Régime)


Pensée criminologique

  • Littérature : Shakespeare, Racine, Corneille
  • Philosophie : Descartes
  • Le crime n'est plus vu comme une manifestation diabolique
  • Vs. idée dominante : criminel a fait un pacte avec le diable (les gens + intelligents que la moyenne aussi étaient visés)

 - Crime de sorcellerie : pacte diabolique car les gens pensent qu'il y des pouvoirs surnaturels en jeu


Explications préscientifiques du crime

  • Giambattista della Porta (1535-1615) : physiognomonie
  • "De humana physiognomania" (1586)
  • Donne : Physiognomonie : discipline entre philosophie et médecine
  • Méthode : comparer physionomies humaines et têtes d'animaux
  • della Porta consiste à observer et à décrire tous les dessins, hérités de la tradition qui remonte à l'époque d'Aristote, pour donner justification naturaliste et médicale

A retenir :

Discipline autonome aux prétentions scientifiques, entre philosophie et médecine. Moyen de déceler la nature d’un individu (bon ou mauvais) à partir de ses caractéristiques physiques. Della Porta interroge pour sa part surtout le visage.


Droit pénal de l'Ancien Régime

  • Absolutisme royal
  • roi peut atténuer des crimes/annuler des punitions avec lettres de grâce
  • Obtention de preuves difficile : flagrant délit ou torture pour aveu
  • Peines limitant la liberté : galères, peine de mort
  • Prison comme peine quasi inexistante


18e siècle (Les Lumières)


==> Droits fondamentaux : dignité et liberté


Philosophes des Lumières

  • Montesquieu : distinction loi divine, ne peut pas être remise en qst/loi humaine, varie et est soumise par rapport à la volonté des Hommes
  • La loi est le résultat complexe des efforts que font les hommes pour s'organiser 





  • Voltaire : contre l'arbitraire et les lois de son époque, prend position contre les erreurs judiciaires (ex : AFFAIRE CALAS)
  • Rousseau : met en avant mérites de la loi, critique de la société
  • « L'homme est né bon, c'est la société qui le corrompt » 
  • Considère torture comme signe de faiblesse/paresse de la part d'un gouvernement


Évolution du mouvement pénitentiaire

  • Jean Mabillon : 1er à reconnaitre l'état lamentable des prisons, s'oppose à l'isolement des prisonniers et propose des réformes des prisons (hygiène, travail, visites, aération cellule)
  • Premier pénitencier aux USA (Walnut Street Prison, 1790-1838)
  • Repose sur modèle pennsylvanien : isolement et travail en cellule
  • Les prisonniers sont isolés seuls et en silence dans leur cellule le jour et la nuit (cad confinement solitaire 24h/24, 7j/7) 
  • Travaillent seuls dans leur cellule 
  • On croit miser sur la repentance des prisonniers comme ça mais en vrai ça a causé bcp de prblms de santé mentale et a augmenté les suicides dans la prison


Rationalité pénale moderne (RPM)

  • Concept d'Alvaro Pires
  • Caractéristiques :
  • Obligation de punir
  • Punition hostile (faire mal)
  • Pas d'alternatives à la punition
  • Repose sur plusieurs actes fondamentaux


Définition

RPM
Une approche qui cherche à intégrer des principes de rationalité, de cohérence et de justice dans le système pénal.

A retenir :


  • Rationalité et Efficacité : RPM exige que les politiques et pratiques pénales soient basées sur preuves empiriques et analyses rigoureuses. Cela signifie que les mesures doivent être évaluées en termes de leur efficacité réelle pour prévenir la criminalité et réduire la récidive.


  • Proportionnalité : Sanctions et mesures doivent être proportionnelles aux délits commis. L'idée est d'éviter les peines excessives ou insuffisantes en assurant une juste adéquation entre la gravité de l'infraction et la sanction imposée.


  • Respect des Droits Fondamentaux : RPM doit respecter les droits de l'homme et les principes de justice fondamentale. Cela inclut la protection contre les traitements cruels, inhumains ou dégradants, ainsi que la garantie d'un procès équitable.




  • Réhabilitation et Réinsertion : L'accent est mis sur les mesures de réhabilitation et de réinsertion sociale des condamnés, afin de favoriser leur réintégration dans la société et de réduire la récidive.


  • Transparence et Prévisibilité : Les décisions pénales doivent être transparentes et prévisibles, afin que les citoyens puissent comprendre les conséquences de leurs actes et que les décisions soient perçues comme justes et impartiales.
  • Pires soutient que pour qu'un système pénal soit véritablement rationnel, il doit être capable de concilier ces principes avec une approche pragmatique et basée sur des données probantes, plutôt que sur des intuitions ou des traditions non fondées.



Rétributivisme vs. Utilitarisme

  • Rétributivisme : peine conforme à la faute
  • Utilitarisme : protection de la société


Dissuasion comme but de la peine

  1. Dissuasion spécifique : vise l'auteur du crime
  2. Dissuasion générale : message à la population à travers la peine donnée au criminel


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