Chapitre 2 TVA 

Donc la TVA, c’est un impôt indirect sur la consommation de biens et de service consommé en France. Le principe de la TVA c’est qu’il est appliqué dans l’ensemble des pays qui sont dans l’union européenne. La TVA est perçue donc par l’état de façon fractionnée sur la valeur ajoutée qui a apporté par des intervenants du circuit de production et de distribution.

Définition : nous la valeur ajoutée, c’est la différence entre le hors-taxes des biens et services, produits par une entreprise évaluer par le chiffre d’affaires et la valeur hors-taxes des biens et services utilisé pour la production, c’est-à-dire les achats consommé donc la formule et la suivante AC:CA HT- AC HT

Nos lorsque une opération elle est soumise à la TVA, celui qui l’effectue qui est le vendeur, il doit ajouter un montant de TVA à son prix de vente hors-taxes et cette TVA elle sera connectée par les entreprises et donc exigée par l’État selon certaines modalités, toute entreprise Kiki colle la TVA, elle peut sous certaines conditions de déductibilité déduire la TV à quel pays sur ses achats, et la différence entre la TVA collecter la TVA déductible doit être reversés à l’État selon les règles qui dépendent du chiffre d’affaires, de l’entreprise et d’option divorce

Si TVA COLLECTÉ > TVA DÉDUCTIBLE (l’entreprise reverse la différence ) 

Si TVA DÉDUCTIBLE > TVA COLLECTÉ (L’état reverse la différence à l’entreprise)

Donc l’État elle va calculer la TVA sur la valeur ajoutée par l’entreprise 

Et l’entreprise elle va calculer la TVA en différence entre sa TVA collecter et sa TVA déductible 

⁃ Assujetti à la TVA ( opération entrant dans le champs d’application de la TVA )           

⁃ Non assujetti ( opération hors champs de la TVA )

⁃ Redevable ( opération imposée à la tva )

⁃ Non redevable (opération Non imposé à la tva opération exonéré)

L’État, les collectivités locales et les établissements publics ne sont pas assujettis de la TVA lorsque les activités économiques culturels et sportives ne sont pas en concurrence avec l’activité menée par des sociétés privées. Exemple, golf, parc attraction.

Sont placés Or champs d’application de la TVA, les activités qui sont réalisées donc à titre occasionnel, ou qui ne sont pas exercé de manière indépendante, non réalisées à titre onéreux, ou qui sont dans le cadre de la gestion du patrimoine privé et de la et les participations financières

3 catégories d’opérations soumise à la TVA 

⁃ Opération imposable par nature : la livraisons d’un bien et le transfert de propriété d’un bien corporel : c’est un transfert qui résulte d’une remise dans matériel ou d’un bien meuble dans le cas d’un contrat de vente, mais on peut aussi avoir donc une location vente ou une vente qui a ou pas une clause de réserve de propriété y a aussi, on va considérer comme des biens meubles corporels au niveau fiscal quand il y a l’échange d’un bien contre un autre c’est considéré comme une double vente et on a aussi le fait de faire un apport dans notre société ou tout ce qui va être fourniture d’énergie, l’électricité, le gaz tout ça et tout ce qui est prêt à la consommation genre la bouffe et tout

⁃ Toujours dans la même catégorie : les prestations de service, ils sont considérés comme des opérations autre que les livraisons de bien: d’une manière générale, c’est tous les activités qu’une personne, elles s’ oblige à exécuter un travail ou le fait de pas s’obliger à ne pas faire ou tolérer un acte ou une situation 

⁃ exemple : la rémunération qui est versée à une entreprise pour pour qu’elle s’abstiennent, aller prospecter sur des marchés et le fait de s’obliger à ne pas faire. C’est donc une prestation de service par nature. Il faut bien faire la différence entre les livraisons de biens et les prestations de service car les règles au niveau l’exigibilité déduction et de territorialité sont différente (et livraison bien et les prestations de services ne sont pas imposables à la TVA lorsqu’elles sont effectuées à titre onéreux ) 

⁃ Opération effectuée à titre onéreux : lorsqu’il existe une contrepartie qui permet de qualifier une opération à titre onéreux, qu’elle soit soit aisé en numéraire ou soit elle a été fait en nature un lien direct, toi assisté entre celui qui fournit le bien ou le service, c’est celui qui le reçoit exemple : une subvention d’exploitation, elle est accordée à une compagnie de bus pour qu’elle garde son tarif à un montant acceptable. C’est assimiler donc à un complément de prix. Et dans ce cas à ce moment-là, le service rendu et la subvention qui a été versé par la collectivité, elle est soumise à la TVA ( Subvention)

2 : opération imposable par dispositions express de la loi 

⁃ il y a certaines opérations qui remplissent pas toutes les conditions prévues sont soumises à la TVA sur certaines conditions

1 opération imposable : donc les opérations imposées par disposition express de la loi, c’est : les opérations en provenance des pays tiers, les acquisition communautaire, les livraisons à soi, soi-même, de bien de service.

2 livraison à soi-même.

– par nature, c’est des opérations qui constituent pas des opérations à titre heureux. Ils sont donc hors champ d’application de la TVA, mais il y a certaines livraison à soi-même, où la TVA et s’applique.

Définition : une livraison à soi-même existe lorsqu’un assujetti à une même opération la double qualité de fournisseur et de clients, une telle opération doit être soumise à la TVA pour respecter le principe de neutralité bien qu’elle, ne m’aide pas en présence de personne distinct 

Donc l’auto fabrication : donc lors l’acquisition du bien auprès d’un assujetti, ouvre droit à une déduction complète de la TVA, on a pas le droit de collecter la TVA. L’acquisition du bien auprès d’un autre assujetti, n’ouvrirait pas droit une addiction complète de la TVA. Donc on a le droit de collecter de la TVA.

Auto, consommation : la TVA sur les éléments utilisés pour fabriquer le bien au rendre, le service n’a pas ouvert droit à déduction on a pas le droit de collecter la TVA. Et la TVA sur les éléments à utiliser pour fabriquer le bien ou rendre le service à été déduit totalement partiellement, on a le droit de collecter la TVA.

Exception : les les cadeaux, produits et offerts par l’entreprise dont le montant unitaire est inférieur à 73 € TTC ne sont pas imposables car l’attaque serait déductible si l’entreprise avait acquis le bien auprès des fournisseurs à un prix inférieur à 73 € TTC

–Les prélèvements sur les stocks effectués pour le besoin personnel de l’exploitant d’une entreprise individuelle et des membres de sa famille ne sont pas imposables la régularisation de la TVA s’effectue globalement en fin d’année

–Certaines opérations sont dispensés de la TVA, lorsqu’elles sont réalisées à l’occasion de la transmission à titre gratuit, sous forme d’apport d’une université de biens

–Opération, exonéré ou imposer sur option:

Donc il y a certaines opérations qui entrent dans le champ de l’application de la TVA réalisée par des assujetti et sont exonérés par une disposition expresse de la loi 

1 opération, exonéré par dispositions expose de la loi : les exonération sont nombreuses. Dans certains cas, c’est l’activité entière qui peut être exonéré dans d’autres. Seuls certaines opérations s’exonérer.

Exonération de plein droit(sans option possible) implique pour l’assujetti :

⁃ De ne pas être redevable de la TVA

⁃ Qu’une TV n’est connecté pour l’entreprise sur l’opération concernée

⁃ Qu’aucune déduction n’est en principe possible au titre de la TVA éventuellement supporter en amont pour sa réalisation

⁃ Et que l’entreprise est redevable de l’acte sur les salaires, si l’emploi des salariés

⁃ Principale exonération, sans option :

⁃ Vente à l’étranger : exonération vers le pays, or UE et livraison communautaire

⁃ Prestation relevant des professions médicales et para médical : soins dispensés à des humains dans le cadre légal de la médecine, réglementé, exemple activité médicale, ostéopathie, travaux d’analyse et biologie

⁃ Activité d’enseignants : enseignement scolaire supérieur au professionnel, des établissements publics ou privé

⁃ Prestation des organismes sans but lucratif : organise, utilité général, à caractère social pour la gestion et des intérêts qui ne présente pas un caractère lucratif

⁃ Activité bancaire et financière : opération en bourse commerciaux, opération bancaire(agios, escompte, cession de créance)

2 opération, exonéré mais imposée sur option:

⁃ L’exonération elle peut être défavorable pour l’entreprise du fait de son pénalisant sur le droit à déduction. C’est pour ça que la loi elle peut offrir dans certains cas la possibilité d’opter pour avoir la collecte de la TVA sur certaines options concernées l’option, elle permet aussi à l’entreprise de déduire la TVA portant sur les achats de biens de service correspondant et d’être dispensés sur la taxe sur les salaires d’une manière générale à assujetti, est placé sous le même régime que les redevables de plein droit

⁃ Pour le client, la TVA qui lui facture récupérera à condition qu’il soit lui-même redevable. La composition de la clientèle est donc un élément décisif à prendre en compte lorsqu’il s’agit d’apprécier si l’option peut être ou non avantageuse.

RÉGIME PARTICULIER : CE SONT DES BIENS MEUBLES CORPORELS QU’ILS ONT FAIT L’OBJET D’UNE UTILISATION MAIS QUI SONT ENCORE PROPRE À ÊTRE UTILISÉ EN L’ÉTAT OU APRÈS RÉPARATION D’UNE SIMPLE REMISE EN ÉTAT, PAR PRINCIPE, LES OPÉRATIONS QUI SONT SUR LES BIENS D’OCCASION SONT IMPOSABLES À LA TVA, MAIS ON PEUT FAIRE UNE DISTINCTION SELON SI LE BIEN IL EST USAGER ET QU’IL EST REVENDS UTILISATEUR OU SI IL A ÉTÉ VENDU À UN NÉGOCIANT EN BIEN D’OCCASION

⁃ Pour les utilisateurs : la notion de bien d’occasion correspond à celle de bien mobilier constituant des Immo

⁃ Pour les négociants ont bien d’occasion : qu’ils ont la qualité de commerçant, c’est-à-dire qu’ils achètent pour revendre, et donc un sujet chez la TVA, ils doivent obligatoirement la facturer leurs clients, colle, acquisition et donner lieu ou non à une déduction la TVA à l’origine sous certaines conditions

Imposition à la TVA des biens d’occasion :

-déductibilité de la TV, initiale, vente utilisateur soumise à la TVA exonéré

⁃ Vente négociant, soumis à la TVA et la TVA sera sur la marge, c’est-à-dire que ça sera la différence entre le prix de vente TTC et le prix d’achat hors-taxes

Régime fiscal des locations : les locations sont principalement soumis à la TVA, mais il existe de nombreuses dérogations à prendre en compte si l’ameublement ou non du bien, l’usage qu’il va en faire. 

⁃ Nature du local : local à usage professionnel: si le locataire et non assujetti, la TVA alors l’option ne peut être exonéré qu’avec la corde locataire, en imposition à la TVA, oui option, possible

⁃ Location d’immeubles ou meublés destinés à l’habitation : elles sont exonérés, sauf si elles ont un caractère hôtelier (petit déjeuner, nettoyage, fourniture de linge) imposition la TVA non, pas d’option

TVA immobilière : la vente d’immeubles sont en général, soumise aux droits d’enregistrement ou à la TV à TVA immobilière, implique des règles particulières pour les ventes d’immeubles et de terrain

⁃ Nature des opérations vente d’immeubles neufs acheter depuis moins de cinq ans : opération soumise à la TVA(si elle est faite par un assujetti) exonérer TVA(si elle est faite par un non assujetti)

⁃ Vente d’immeuble achevé depuis plus de cinq ans:(opération exonérer de TVA avec option possible si elle a été faite par un assujetti) et elle exonéré de TVA si elle est faite par un non assujetti

⁃ Vente de terrains à bâtir (opération soumise à la TVA ciel est faite par un assujetti) exonéré TVA si elle est faite par un non- assujetti 

⁃ Vente d’autres terrains: (opération exonéré TVA avec option possible si elle a été faite par un Assujetti) opération exonérer TVA si elle a été faite par un non assujetti