Point de départ : Révolution française 1789

Un des plus grands historiens contemporains, Jules Michelet, a pris une intro remarquable, compare les montagnes à l’histoire : « Si vous avez voyage quelques fois dans les montagnes vous aurait peut-être vue ce qu’une fois je rencontré. »

Michelet dans ouvrage considère que ce type de montagne s’apparente à une révolution, qui sont des révolutions souterraines de la Terre.

Toute révolution se prépare et a des racines comme les montagnes mais aussi des racines intellectuelles, la philosophie des lumières. Grace a ses penseurs nous avons en France réussi à rompre avec l’ancien régime, qui était fondé sur deux éléments : la religion et la monarchie.

INTRODUCTION

1-  Pourquoi un cours d’histoire constitutionnelle ?

A)  Connaitre

Depuis 1789 est très utile pour l’étude du droit public, comme avec le droit constitutionnelle, le droit de la constitution, tout ce qui se rattache à l’organisation de l’état, l’organisation des droits publics, administratifs, le droit international public, le droit financier.

Le droit public, de façon générale concerne les relations verticales entre les pouvoirs publics et les citoyens.

Le droit privé de façon générale concerne les relations des particuliers.

L’étude de l’histoire est essentielle pour le droit constitutionnel.

L’existence du droit constitutionnel est une question existentielle qui s’est pose a la fin de l’ancien régime : Comment dans une société un individu peut-il incarner le pouvoir qui lui permet de décider pour les autres?

- Fondement essentiel du pouvoir

Sous l’ancien régime la rep était simple le roi était le détenteur de l’organisation de la société, il détenir se pouvoir de dieu, cela signifier que le roi pouvait mal faire puisque dieu pouvait mal faire, donc sous l’ancien régime il n’était pas possible de remettre en cause les responsabilités de la loi.

Avec la révolution, les révolutionnaires sont revenus sur cette idée, selon les révolutionnaires, le pouvoir ne doit pas découler de dieu mais du peuple.

On est passé d’une souveraineté divine a une souveraineté démocratique

À partir de 1789 l’idée d’état de limite le pouvoir, on a utilisé la constitution.

Constitution : ensemble des règles qu’un détermine la forme mm de l’état et de son gouvernement.

B)  Comprendre

Jules Michelet, « celui qui voudra s’en tenir au présent, a l’actuel, ne comprendra pas l’actuel. »

Un juriste qui s’intéresse au droit positif ne comprendra absolument rien a la matière juridique.

La connaissance de l’histoire est nécessaire pour comprendre la société juridique actuelle.

Problème : c’est que l’histoire constitutionnelle en France n’a pas été de tout repos, car depuis 1789, la France a connu 15 constitutions. Point de vue qualitatif, l’histoire constitutionnelle française est extrêmement riche car nous avons tout essayer en France.

Point commun à toutes ces constitutions, tous ces régimes depuis 1789 ont rompu avec l’ancien régime  

2- Comment aborder l’histoire constitutionnelle ?

Approche chronologique : classement des constitutions, pour étudier les réactions des constitutions les unes par rapport aux autres.

Ex : création du conseil constitutionnel pour vérifier la constitutionnalité des lois pour pouvoir retoucher aux lois.

1789 : début révolution française, début du droit constitutionnel (adoption de texte pour limiter le pouvoir).

La révolution française a duré un certain temps.

La révolution française qui débute en 1789 à deux apports majeurs :

- La révolution a mis fin à l’ancien régime, régime de monarchie absolue qui s’est maintenu en France pendant près de 10 siècles, monarchie héréditaire, avec le roi qui a tous les pouvoirs, sous l’ancien régime il n’existait pas de constitution écrite

- La révolution française a posé les bases idéologiques de la France moderne : séparation des pouvoirs, déclaration des droits, primautés de la constitution. (Pyramide Hans Kelsen)

Une doctrine du positivisme de Kelsen : c’est quelqu’un qui s’intéresse uniquement au droit posé. (Sans religion, sans juste…)

Positivisme = on oppose le naturalisme (s’intéresse au droit pose et sur ceux qui ont au-dessus du droit)

En 1789, c’est surtout le concept de souveraineté qui fait débat : souveraineté de la nation celle du peuple… en 2024, c’est toujours le cas.

Article 3

« La souveraineté nationale appartient au peuple qu’il exerce par ses représentants et la voix de ses referendums. »

En France, on n’a pas su choisir entre la souveraineté du peuple et de la nation.

En 1789 la France est en crise économique, sociale, politique et donc le roi décide de réunir les états généraux : assemblée des trois ordres. Ils vont essayer de résoudre les problèmes de l’époque et ouvrent donc à Versailles et se transforme très rapidement en assemblée de Versailles et constituante (charge de rédiger une constitution), l’idée était de protéger l’individu par la création d’un nouveau texte, DDHC (pas de constitution = déclaration) après a été adopté la première constitution française, 3/09/91.

Constitution du 3 septembre 1791 : régime monarchie limitée, proclame le principe de souveraineté nationale, avec un roi, différence avec l’ancien de régime est nommé le roi des français, assemblée élu au suffrage censitaire (payer un impôt pour pouvoir voter), principe de séparation des pouvoirs.

Constitution du 24 juin 1793 : 1^er République, la constitution de la démocratie, reconnaît le principe de l’élection surtout cette constitution proclame la souveraineté du peuple et non plus de la nation, tels que le referendum ; on proclame aussi de nouveau droit qui sont sociaux et a l’institution. Le problème de cette constitution c’est qu’elle n’a jamais été appliqué.

Constitution du 22 aout 1795 : (vrai première république) proclame à niveau la souveraineté populaire, séparation des pouvoirs accentuer, retour au suffrage censitaire.

Constitution du 13 décembre 1799 : hostile au pouvoir législatif, donne un large pouvoir au pouvoir exécutif.

Constitution du 4 aout 1802 : nomme consulat vie, les assemblées ont plus aucun pouvoir de décision.

Constitution du 18 mai 1804 : 1^er Empire, Bonaparte devient empereur des français.

Constitution du 14 juin 1814 : la restauration, retour à la monarchie, charte octroyer faites par le gouvernement imposer au peuple, avec une monarchie délimitée.

Constitution du 4 aout 1830 : monarchie de juillet, on proclame le principe de souveraineté national, il existe toujours un roi qui monte sur le trône parce que les représentants du peuple l’appel à ses fonctions.

Constitution 4 novembre 1848 : IIe République, abolition de l’esclavage, suffrage universel, création du conseil d’état, avec la mise en place d’un président élus au suffrage universel.

Constitution du 14 janvier 1852 : second empire, régime de confusion des pouvoirs, louis napoléon Bonaparte, élus pour 10 ans, ont donnes le pouvoir au sénat de contrôler la constitutionnalité des lois.

IIIe République : avec 3 lois constitutionnelles (à noter), régime de compromis parce qu’on hésiter entre la monarchie et la république.

Constitution du 27 octobre de 1946 : IV République, assez intéressant d’un point de vue économique : le smic.