Norme dans la théorie kelsénienne
- mobiliser un concept plus général que les concepts classiquement utilisés jusqu’à alors comme celui de règle ou celui de loi
- Permettre la constitution d’une théorie générale du droit positif reposant sur l’analyse du rapport entre diverses normes au sein d’un même systèmes juridique
Norme juridique centre et paradoxale
Centrale : définit ce qui est l’élément au cœur du phénomène juridique
Paradoxale : cette centralise devrait justement permettre la généralisation d’une conception partagée de la norme par les juristes
Les normes sont souvent désignées comme des règles juridiques
Une norme n’est qu’un mot définie par différents auteurs
Le droit est un ensemble de normes
Loi de Hume : toute norme est l’expression d’une volonté humaine
On distingue des normes de conduite (normes primaires) de normes sur la production des normes (secondaires)
Définir la norme comme significative souleve à son tour divers problèmes d’inégale importance
Une norme juridique est une norme juridiquement valide
Ross retient qu’une norme est valide dès lors qu’elle est utilisé par une autorité juridique
Pour Kelsen, il faut recourir à la fiction de la norme fondamentale ; pour Hart, il existe une norme de reconnaissance ultime, constatable dans les faits (expression de l'idéologie normative), dont on supposera la validité ; pour Bobbio cependant, on peut s'en tenir au fait que la constitution elle-même affirme sa validité, ce qui, par son effectivité, est suffisant à produire les effets recherchés.