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Sans titre

Norme dans la théorie kelsénienne 

  • mobiliser un concept plus général que les concepts classiquement utilisés jusqu’à alors comme celui de règle ou celui de loi 
  • Permettre la constitution d’une théorie générale du droit positif reposant sur l’analyse du rapport entre diverses normes au sein d’un même systèmes juridique 

Norme juridique centre et paradoxale 

Centrale : définit ce qui est l’élément au cœur du phénomène juridique 

Paradoxale : cette centralise devrait justement permettre la généralisation d’une conception partagée de la norme par les juristes 


Les normes sont souvent désignées comme des règles juridiques 

Une norme n’est qu’un mot définie par différents auteurs 

Le droit est un ensemble de normes 


Loi de Hume : toute norme est l’expression d’une volonté humaine 


On distingue des normes de conduite (normes primaires) de normes sur la production des normes (secondaires) 


Définir la norme comme significative souleve à son tour divers problèmes d’inégale importance 


Une norme juridique est une norme juridiquement valide 

Ross retient qu’une norme est valide dès lors qu’elle est utilisé par une autorité juridique 


Pour Kelsen, il faut recourir à la fiction de la norme fondamentale ; pour Hart, il existe une norme de reconnaissance ultime, constatable dans les faits (expression de l'idéologie normative), dont on supposera la validité ; pour Bobbio cependant, on peut s'en tenir au fait que la constitution elle-même affirme sa validité, ce qui, par son effectivité, est suffisant à produire les effets recherchés.


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Norme dans la théorie kelsénienne 

  • mobiliser un concept plus général que les concepts classiquement utilisés jusqu’à alors comme celui de règle ou celui de loi 
  • Permettre la constitution d’une théorie générale du droit positif reposant sur l’analyse du rapport entre diverses normes au sein d’un même systèmes juridique 

Norme juridique centre et paradoxale 

Centrale : définit ce qui est l’élément au cœur du phénomène juridique 

Paradoxale : cette centralise devrait justement permettre la généralisation d’une conception partagée de la norme par les juristes 


Les normes sont souvent désignées comme des règles juridiques 

Une norme n’est qu’un mot définie par différents auteurs 

Le droit est un ensemble de normes 


Loi de Hume : toute norme est l’expression d’une volonté humaine 


On distingue des normes de conduite (normes primaires) de normes sur la production des normes (secondaires) 


Définir la norme comme significative souleve à son tour divers problèmes d’inégale importance 


Une norme juridique est une norme juridiquement valide 

Ross retient qu’une norme est valide dès lors qu’elle est utilisé par une autorité juridique 


Pour Kelsen, il faut recourir à la fiction de la norme fondamentale ; pour Hart, il existe une norme de reconnaissance ultime, constatable dans les faits (expression de l'idéologie normative), dont on supposera la validité ; pour Bobbio cependant, on peut s'en tenir au fait que la constitution elle-même affirme sa validité, ce qui, par son effectivité, est suffisant à produire les effets recherchés.

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