4- Contexte de l'organisme:
- L'étude des enjeux internes et externes PERTINENTS (étude de l'impact de l'environnement sur l'organisme et vice versa).
- Détermination des parties intéressées pertinentes; de leurs besoins, puis classification de ses derniers par ordre de priorité (pour déterminer celles qui deviennent des obligations de conformité)
- Détermination du domaine d'application de l'organisme via la définition des limites ainsi que l'applicabilité du SME.
- L'établissement et la mise à jour d'un SME (l'étude des processus et de leurs interactions selon la norme)
5- Leadership:
- La direction doit d'abord mettre en œuvre une orientation stratégique suivie du contexte de l'organisme afin d'établir une politique environnementale contenant tous les objectifs qu'elle se promet d'atteindre.
- Après ça vient le fait d'assurer toutes les ressources nécessaires à l'atteinte des objectifs.
- La direction doit aussi veiller à bien communiquer sur le SME avec l'ensemble de ses employés.
- Promouvoir l'amélioration continue.
- Attribution des responsabilités et autorités au sein de l'organisme
6- Planification:
- L'organisme doit mettre en œuvre et à jour les processus nécessaires à a la satisfaction des exigences environnementale.
- Prendre en compte LA PERSPECTIVE DE CYCLE DE VIE lors de l'établissement des aspects environnementaux de son activité, services et produits (qu'on retrouve d'ailleurs dans le domaine d'application).
PS:LES ASPECTS ENGLOBENT LES IMPACTS NEGATIFS AKA LES MENACES AINSI QUE LES BENEFIQUES AKA LES OPPORTUNITES
- L'organisme doit déterminer les obligations de conformité liés a leurs aspects environnementaux.
- La prise en compte de ses obligations lors de l'établissement du SME.
- l'organisme doit planifier des actions pour traiter les aspects; les obligations, ainsi que les risques, puis l'efficacité de ces actions doit être surveillée.
- Objectifs environnementaux (doivent êtres applicables, mesurables et surveillés de près); et leurs plans d'actions afin de les atteindre (déterminer qui fera quoi, les ressources, les échéances et enfin les indicateurs)
7- Support:
- Les ressources
- Les compétences (les évaluer, si elles ne sont pas suffisantes établir les besoins en formation, puis évaluer l'efficacité de la formation).
- Sensibilisation du personnel vis à vis des aspects et impactes environnementaux ainsi que leurs contribution au SME.
- Communication en interne et en externe (avec les infos documentées comme preuves).
- Infos documentés exigées par la norme et sur l'organisme en général (contexte de l'organisme, preuve des respects des obligations de conformité, les processus et leurs interaction, compétences du personnel)
- Maitrise des infos doc (elle doivent êtres dispos mais convenablement protégées).
8- Réalisation des activités opérationnelles:
- critères opérationnels des processus
- La prise en considération de la perspective de cycle de vie de la conception jusqu'au développement des produits en s'assurant de partager les exigences environnementales même avec les fournisseurs et sous traitants.
- planification des réponses face aux situations d'urgence (actions pour prévenir ou du moins réduire les risques).
9- EVALUATION DES PERFORMANCES:
- Surveiller; mesurer, analyser et évaluer la perf environnementale (via des indicateurs, aussi déterminer quand surveiller puis quand analyser les résultats des surveillances).
- Evaluation de la conformité (fréquence des évaluations)
- Audit internes (but: évaluer la conformité du sme par rapport aux exigences de l'organisme et ceux de la norme, puis l'efficacité du sme)
- Revue direction (l'état d'avancement des actions correctives, les modifications, le % d'objectifs atteints, la perf envi, l'adéquation des ressources, les communications pertinentes, les opportunités d'amélioration continue).
10- L'amélioration:
- Maitrise des non-conformités et action corrective
- Amélioration continue de l'efficacité du SME ainsi que la performance environnementale