1_e france = royaume = ensemble des terres où s'exercent autorité de roi de france
sur ces territoires : le roi détient par le sacre qu’il est le représentant le droit de rendre la justice
depuis le 15e : droit permanent de lever des impôts avec la taille en 144(
il envoie une levée des hommes face aux menaces extérieurs
pour faire régner l'ordre à l’intérieur du territoire.
france sort du règne de louis 14 : c a d, période de renforcement pouvoir royale
à sa mort, période de polysynodie : régime de gouvernement ; dure entre 5 à 7 ans
→ pouvoir donné à différents conseils du roi
hommes politiques de cette époque vont réinterroger les fondements de l’état royale
l’ancien régime change peu entre 17e et 18e siècle, mot créé en 1789 pour montrer changement de régime
société fr : organisé avec comme principe hiérarchique qui distingue grp et place roi au sommet de la pyramide sociale
il s’agit d’une société d’ordre, l’idée d’égalité n’existe pas
structure générale de l’ordre sociale, répartition fonctionnelle théorisé en 3 grp
Charles Loyseau, auteur du 17e, a écrit le traité des ordres et simple dignité ; partage la société en 3 ordres ; clergé, prie pour le royaume ; noblesse, héritier des bellatores, ce qui combatte pour le royaume des menaces extérieurs ; tiers etat, héritier des laboratores
représente 98 % de la pop, très hétérogènes (paysans riches et pauvre, artisan, marchand, des libéraux, indépendant) malgré hiérarchie, pas assimilé à des classes contemporaines ce qui est important , c la dignité
hiérarchisation se traduit par avantage concret : ancien régime est un régime de privilège
privilège : au sens juridique, le terme est, d'après ethymologie, une loi privée → c a d loi particulière qui règle la situation d'un individu ou d'un grp d'individu qui échappe par conséquent à la loi commune et de manière dérogatoire
1786 : elle se définit privilège comme tt distinction utile ou honorable dont dispose certains membres de la société dont les autres ne jouissent pas
tt privilège découle du roi
existe aussi nature coutumière (dont clergé, noblesse)
- clergé à préséance
- port de l'épée pour noblesse (seul noble portent l'épée)
- privilèges judiciaires (clergé a ses propres tribunaux nommés officialités, de la mm manière noble ont aussi des tribunaux mais dit “supérieur”)
- privilège fiscaux (clergé, paie don gratuit mais exemptés d’impôt de la mm manière noble paie pas de taille, l’impôt directe, et le taux est réduit pour autre contributions
Importance des ordres n’est qu’une seule façon d’obtenir privilèges, il existe d’autres ; privilège d’ordre géographique dont privilège fiscaux, certains ne payer pas d’impot sur le sel
certaines province peuvent négocier le montant d'impôt qu’elle paie à la france
il existe privilèges pr grp sociaux qui se définissent collectivement par une mm fonction sociale et une mm unité juridique
ex : église est un corps qui forme une unité juridique
dans l’ancien régime il existait des communautés de métier ; c a d des corporations marchandes
ces communautés disposent des privilèges
- université forme corps aussi, une mm unité
a côté privilège collectif, il existait privilège individuelle, plus fragile car + ponctuelle et plus personnelle,
roubaix bcp de fabrication de textile
société hiérarchie ; appartenance d’un ordre,
vecteur de hiérarchisation et de domination
2) société féodale
dite féodale car les formes de possession de forces, de propriété structuré par un rapport de domination entre le seigneur et le paysan
- 1 propriété éminente ; propriété de principe qui appartient au seigneur sur l’ensemble des terre de la seigneurie
- 2. propriété utile ; propriété d’usage, permet au (détenteur) le plus souvent paysan de disposer de ses terres, en échange de la reconnaissance du statut supérieur de la propriété du seigneur également propriétaire, et être dans la propriété éminente permet de
(paysan qui a propriété utile ; a le droit d’acheter sa terre et peut vendre et faire hériter à ses gosses, il en est légalement le propriétaire, par contre il va reconnaître un statut supérieur qui s’exerce aussi sur sa terre qui est la propriété éminente du seigneur et la propriété éminente du seigneur, elle lui donne un certain nombre de pouvoirs sur ses dépendants, il a un pouvoir de police et de justice sur l’ensemble de sa seigneurie, il a aussi un pouvoir de ponction ; prélève certains nombre de droit sur ses dépendants
paysans versent différentes redevance au seigneur, qui constitue pour lui une rente
R. Blaufarb ; il dit que sous l’ancien régime la puissance publique se confond avec la propriété éminente, le seigneur qui possède ses terres et en mm temps il a un pouvoir de justice, police, droit et un pouvoir fiscal sur sa terre
Pour l’historien : la puissance publique se confond avec la propriété privée sous la période moderne. → car le seigneur est à la fois propriétaire d’une terre et il exerce au nom de sa propriété éminente il exerce des fonctions de justice, à le droit à des prélèvement fiscaux
La seigneurie se structure en 2 ensembles distincts ; domaine seigneurial, terres qui appartiennent au seigneur, a les 2 propriétés ; éminente et utile, ça c’est le domaine.
La directe seigneuriale ; partie des terres concédées à des paysans, qui ont que la propriété utile et reconnaisse la propriété éminente du seigneur
cette directe est divisé en tenures ; part de la terre sur laquelle le paysan a sa propriété utile ; donc le paysan est nommé tenancier
seigneur donne accord pour transaction commerciale ; MAIS peut racheter le domaine au paysan.
système féodale : société dans lequel la possession de la terre est organisé par ce système ; propriété éminente du seigneur ; propriété utile du seigneur
et c’est ça que la révolution fr abolit
Exceptions à ce système :
Alleux : tt les terre où il n’y a pas de seigneur et où il n’y a pas propriété éminente
autre exception : les villes, sous l’ancien régime : espace entouré de muraille qui bénéficie de privilège particuliers qui les affranchisse de l’autorité d’un seigneur
Elles ont des pouvoirs spécifiques, d’auto -organisation à partir de l’institution municipale. (ville ont des sortes de conseil municipales, composé d’officiers, qui ont des noms diff selon les régions (ex : consuls, échevins, juravs)
au nom de ces privilèges → ville a certains nombres de prérogatives : la réglementation du marché, privilèges fiscaux ; exemption de la taille, privilège d’assurer leur propre défense (être indépendant)
le roi à la souveraineté, c’est ce que les autres acteurs sur le territoire du royaume de France
fin du moyen âge ; roi était un seigneur d’un territoire donné qui relevait de rapport de suzeraineté ; rapport entre un seigneur et son vassal. → rapport entre deux seigneurs où l’un des deux seigneurs prête foi et hommage, c a d sa soumission à un autre seigneur
tradition juridique du moyen âge ; faisait du roi de France le suzerain de tous les suzerain,
c a d celui qui était au sommet de la pyramide seigneuriale
On trouve cette conception chez un juriste protestant du 16e s, nommé Charles du moulin
“le roi serait le seigneur des seigneurs”
mais critiqué par J. Bodin, dans les 6 livres de la République en 1576
pour lui autorité roi de france ne s’explique pas par suzeraineté, mais par un statut spécifique qui est la souveraineté (les autres seigneurs avaient aussi pouvoir de justice selon la coutume locale.)
tribunaux royaux font à partir de fin 13e siècle, règne de philippe le bel,
ces tribunaux défont les coutumes locales et instaure une loi qui émane du roi de France, le roi juge selon ses propres loi → c comme ca qu’il est souverain c a d a le pouvoir législatif
faire les lois est pensé comme indistinct ;
pouvoir de faire les lois est pensée au 16e 17e comme consubstantielle, c a d indistinct de son pouvoir de justice, de faire la guerre ou d’assurer l’ordre sur son royaume
A l’époque des penseurs du 16-17e s, l’idée de souveraineté, de faire les lois pas pensé de manière distinctes du pouvoir de juger, faire la guerre etc
Montesquieu premier à théoriser une séparation des pouvoirs, sépare les composantes de l’autorité royale
- Royaume de France ; territoire en france où roi exerce sa souveraineté
à partir période moderne : le roi a emprise croissante sur son territoire
16-17e : période d’extension du domaine royal
Royaume : ensemble des territoires sous l’autorité du roi
domaine : ensemble des terres qui appartiennent à la famille royal et les droits qui leur sont attachés ; comme les droits seigneuriaux, droit de mutation
pouvoir du roi n’est pas tt fois absolu, c a d délier des liens il est soumis au droit canon et doit respecter depuis la fin du 16e s, les lois fondamentales du royaume
domaine royaume est inaliénable depuis l’ordonnance de Moulin en 1566 ; le roi ne peut pas vendre de domaine
2 exceptions :
1.apanages ; partie du domaine donnée aux membre de la famille ; une sorte de rente
2.les engagements ; partie du domaine concédés à titre temporaire aux créancier de monarchie en gage
la primogéniture masculine ; premier garçon de la famille qui devient roi
à partir de louis 14, roi doit être catholique et non protestant, roi a des limites ; selon Bossuet ; ce qu' impose la bonne conscience du roi
Bossuet ouvrage 1709, afin d’assurer bien de son peuple, doit respecter lois fondamentales
institutions représentatives existaient sous l’ancien régime ; les états généraux (consultation des représentants des 3 ordres → rôle conseiller roi de france, seul lui à pouvoir les convoquer, et peut les renvoyer sans avoir leur avis)
les ordres votent séparément
convocation etat généraux donne lieu à la création des cahiers de doléances
etats généraux donne lieu à des élections locales selon les modalités propre à chaque ordre et à chaque localité
1614 : après la mort d’Henry 4 dernière convocation des états-généraux avant 1789
monarchie le plus souvent fait appel à →
assemblées de notables qui sont plus maniable, membre peu nombreux, choisi par le roi, pas d'élection ; représentants des 3 ordres qui s’expriment seulement à titre consultatif.