droit publique : concerne entre les administration et administré (ex:droit consti)
droit privé : l'ensemble des règles (codes, loi…) qui régissent les rapports entre les personnes, entre particuliers
le sujet de droit : c'est la personne « un être qui jouit de la personnalité juridique » (capitain)
objet de droit : chose sur laquelle le droit va s'exercer, chose concerné par le droit , chose sur lequel le sujet de droit a des droits
la personnalité : c'est l'aptitude à être titulaire de droit et assujetti à des obligation
obligation : devoir ou contraire auquel les personnes peuvent être sujet
personnalité juridique : la capacité pour une personne physique ou une personne morale à être sujet de droit
personne physique : désigne les humains, il s'agit de tout être humain sans aucune distinction est nécessairement une personnalité juridique.
personne morale :désigne les groupement qui sont doté sous certaine condition de la perso juridique , ctd groupement qui vont pouvoir se reconnaître des droit comme les personnes physique
régime des bien : regime des choses
capacité juridique : aptitude à acquérir un droit est à l'exercer reconnu a tout personnes physique et morale
La question prioritaire de la constitutionnalité (QPC) : possibilité de contrôler la conformité d'une loi alors que cette loi s'applique déjà.
Introduction
Le droit des personnes est une affaire privée qui peut être liée au patrimoine.
- Définition de la notion de personne
En droit il y a une division entre: le sujet de droit (ex:humain) / objet de droit (ex: stylo)
les sujet de droit sont divisé en deux catégoris de personnes: les personne physique (ex: esclave pas considérer comme sujet de droit mais objet de droit donc pas considéré comme humain, la mort civil grand criminel considéré comme mort au yeux de la loi) / les personnes morale:
- Personnes morale gouverner par le droit privé (ex:société, association)
- Personnes morale gouverner par des droits juridique(ex : l'état, établissement publique)
fait débat notamment sur les question environnementale et l’idée d'élargir le droit juridique a d’autre être comme:
- Les animaux où l’on questionne le statut juridique: objet de droit ou sujet de droit? Dans le CC ont considérait l'animal pendant longtemps comme objet de droit.
- Mais d'en d'autre code ont conféré à l'animale un statut particulier(ex code pénale : la sensibilité des animaux sont pris en compte considéré de la même manière dans le code rurale et maritime )
- La Loi numéro 2015-177 du 16 février 2015 à insérer un nouvel article qui est l'article 515-14 du code.cv dispose l'article 515-14 du code.cv “Les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité. Sous réserve des lois qui les protègent, les animaux sont soumis au régime des biens”. Cependant cet article ne change rien au statut des animaux.
- Fonctions du droit des personnes
Le droit des personne a 2 fonctions:
- instituer une personne
Identifier des personnes grâce au différentes règle relatif, attribution: du nom, du domicile, identification du sexe pour les personnes physique. Permet de s'identifier auprès de la société et de la famille.
- protéger la personnes
Le droit des personne a conduit à la reconnaissance des droits appartenant à tout personnes physique et morale avec une adaptation en fonction de l'absence d'humanité (Ex: protection du corps humain= attribution des droits de la personnalité)
Droit de personne : organise la protection de certaine personne physique qui sont considéré comme vulnérable : mineur(non émancipé) en raison de leur dépendance au adulte, personne majeur subissant une altération de leur faculté mentale ou corporel de nature a empêché l'expression de leur volonté.
Ces personne protégée on les meme droit pas exercer dans les même conditions c’est la capacité juridique
CJ se divise en 2 :
- Cap de jouissance : renvoi à l'aptitude à acquérir, jouir d'un droit
- Cap d'exercice : renvoi à l'aptitude d'exercer un droit par soi même parfois supprimer pour mineur(non émancipé) en raison de leur dépendance au adulte, personne majeur subissant une altération de leur faculté mentale ou corporel de nature a empêché l'expression de leur volonté.
Pour exercer leur droit ils vont devoir être assisté, aider, contrôler et représenter ( personne qui agit pour le compte de la personne protégée) au niveau de droit
Ils étaient considére d'inacpable juridiquement (ex: avant femme était considérer d'incapable devait avoir l'accord du marie pour exercer une profession où ouvrir compte bancaire j'usqu'en 1965 )
- Sources du droit des personnes
les règle relatives aux droits des personne se trouvent principalement dans le code CV mais on peut en retrouver dans d’autre code ( le code pénal, santé publique )
Quand on parle de droit, il faut prendre en compte l'influence du droit étranger. Par exemple le droit FR a intégré la Convention européenne des droits de l'homme du 4 novembre 1950 plusieurs droit sont consacrés : ( ex: le droit de la personne article 8, la liberté de l'expression article 10)
convention a une particularité car elle institue une juridiction qui est chargée de veiller au respect de ces CEDH. Cette CEDH peut être saisi par un justiciable pour faire condamner un état en raison du non-respect des droits qui figure dans la convention. Lorsqu'un état a été condamné par la cour européenne des droit de l'homme (CEDH) l'état se trouve obligé de modifier sa législation pour qu'elle soit conforme avec celle de la cour européenne des droit de l'homme.
comme autre source mais qui reste assez résiduelle on retrouve La question prioritaire de la constitutionnalité (QPC) : possibilité de contrôler la conformité d'une loi alors que cette loi s'applique déjà.
- Particularité du droit des personnes
Le droit des personnes est une matière juridique spécifique car intégre dès données philosophiques, scientifiques, éthique (ex : statut juridique de l'embryon, personne ou chose ?)
le DDP est une matière juridique et qui marque l'évolution de la société é (ex : situation de la transidentité personne peut changer d'état civil au niveau du genre=évolution de la société , égalité au H et F mère peut maintenant transmettre son nom de famille,droit de la famille=mariage pour tous)
