1) qualifier juridiquement les fait :
- Repérer les infos importantes
- dire les dommages subis
- trouver des mots clés des mots de vocabulaire
- si il y a une contrat dire c'est quoi comme contrat (nom) et dire c entre qui et qui
- dire si il y a des dommages subis par la personne et indiquer le type de dommage subis
- dire ce que tels personnes réclame (ex: reparation des dommages)
2) développer l'argumentation juridique (pour obtenir la répartition des dommages) :
- est ce que il y a un contrat entre 2 personne ? dire si elle est contractuelle ou exta
- expliquer la répartition en général (en quelque lignes, phrase introductive) ex. extracontractuelle : dommage reparable + fait générateur + lien de causalité
- parler du dommage dans ce cas ici dommage reparable : actuels, certains, légitimes, diects, personnels
- parler du fait générateur qui peut etre de type : fait personel (son comportement a causé un dommage), fait d'autrui (qqn qui est sous notre responsabilité a causé un dommage, parents), le fait des choses (quand une chose qui est sous notre garder fait qq. chose)
- citez les articles pour s'appuyer
- dire or, ....dire en gros du coup il a fait ça
- dire donc.... il ya bien ce fait en question
- dire enfin... par ex: il ya bien un lien de causalité entre le dommage et le fair générateur, qui a donc provoqué le dommage
3) développer l'argumentation juridique (exonérer de sa responsabilité)
- il y a 3 moyen d'exonération : le cas de force majeure (événement imprévisible, irrésistible qui a provoqué un dommage, ex: une tornade), le fait d'un tier (qqn qui a rien a coir avec l'affaire et qui a provoqué le dommage), la faute de la victime (elle a elle-même provoqué une partie du dommage)
- citez les articles
- or.... redire les fait en gros au moment ou il y a eu le dommage
- donc.... il y a faute ex: de la victime
- dire si elle peut s'exonérer ou non par la suite
4) (question de cours / réflexion) ex: moyens d'exonération, + justifier l'intérêt
- Précisiez ce qu'ils demandent dans la question : le cas de force majeure, le fait d'un tier, la faute de la victime
- Précisiez dans les 2 cas si c'est juste ou non
