La réglementation aérienne est née de la nécessité d'assurer la sécurité et l'efficacité des vols. Après la Seconde Guerre mondiale, les pays ont compris l'importance d'une coordination internationale, ce qui a conduit à la création de l'OACI en 1944. Depuis, la réglementation aérienne n'a cessé d'évoluer pour s'adapter aux nouveaux défis, notamment ceux liés à la sécurité, au terrorisme et à l'augmentation du trafic aérien.
Définition
Réglementation aérienne
Ensemble de règles et standards définis pour assurer la sécurité, l'efficacité et la régularité du transport aérien à travers le monde.
OACI
Organisation de l'Aviation Civile Internationale, une agence spécialisée des Nations Unies chargée de coordonner et de réguler le transport aérien international.
SARP
Normes et Pratiques Recommandées établies par l'OACI pour les opérations aériennes.
Histoire et Évolution de la Réglementation
Principaux Organismes Internationaux
Plusieurs organismes jouent un rôle clé dans l'élaboration et l'application des réglementations aériennes : - **OACI** : Coordonne les régulations internationales et fournit un cadre standardisé. - **IATA (Association Internationale du Transport Aérien)** : Représente les compagnies aériennes et aide à instaurer des règles commerciales. - **EASA (Agence Européenne de la Sécurité Aérienne)** : Régule le secteur de l'aviation civile en Europe.
Les Règles, Normes, et Pratiques Recommandées par l'OACI
Les normes et pratiques recommandées (SARP) sont publiées par l'OACI et visent à unifier les règles pour garantir la sécurité et l'efficacité des opérations aériennes à l'échelle mondiale. Chaque État membre s'engage à les respecter ou à notifier les différences. Les SARP couvrent divers aspects tels que la navigation, la gestion du trafic aérien, la sécurité, et la protection de l'environnement.
Taxes Aériennes et Droits des Passagers
Les taxes aériennes sont des prélèvements obligatoires par les gouvernements qui peuvent inclure des frais de sécurité, d'environnement, et de fonctionnement des aéroports. Les droits des passagers, quant à eux, sont définis par des règlements tels que le règlement européen CE 261/2004, qui établit des compensations en cas de retard, d'annulation ou de refus d'embarquement.
Frise Chronologique - Incidents et Évolutions de la Sécurité Aérienne
Les incidents aériens ont souvent conduit à des renforcements des mesures de sécurité et modifications des réglementations: - **1960 - Pirates de l'air** : Premiers détournements d'avions pour rançon. - **1985 - Disparition d'un vol** : Explosion en plein vol, introduction de mesures de sécurité pour les bagages. - **2001 - Attentats du 11 septembre** : Transformation majeure des protocoles de sécurité, renforcement des portes de cockpit. - **2015 - Crash de Germanwings** : Introduction de la règle des deux personnes dans le cockpit pour éviter les suicides par members d'équipage.
A retenir :
La réglementation aérienne est cruciale pour assurer la sécurité et l'efficacité du transport aérien mondial. Les normes et pratiques recommandées de l'OACI ainsi que l'implication d'organismes internationaux tels que l'IATA et l'EASA, assurent une coordination solide. Les incidents passés ont systématiquement engendré de nouvelles mesures de sécurité, garantissant une adaptation continue face aux menaces. Les droits des passagers et les taxes aériennes font partie intégrante du cadre réglementaire, assurant la protection des utilisateurs et le financement des infrastructures aériennes.
