occidentale classique/ vision marxiste et populaire

Conception classique des démocraties occidentales = née de la lutte contre l'absolutisme du pvr royal et ses principales sources sont des Lumières. La démocratie se caractérise par une certaine conception de la liberté et une certaine conception du pvr d'Etat. La liberté est une certaine conception du pvr d'Etat .La liberté est considéré comme inérante à la nature humaine mais elle est aussi de l'ordre des moyens de la démocratie. Améliorer son exercice. Repose sur deux valeurs:

-individualisme

-pluralisme

conception du rôle assigné au pvr d'état.ont cherché à se perfectionner par des emprunts aux modèles opposés

Système ou régime politique qui se caractérise par la participation libre et éclairée par les citoyens au pvr d'Etat .pvr d'Etat doublement limité, limité dans son organisation même par sa fragmentation par la séparation des différents pvrs d'état.

par sa soumission au droit (état de droit substantiel )

cette double limitation= obstacle à la liberté

Lorsque la souveraineté appartient au peuple. Les Hommes sont nés libres et égaux et possèdent tous une part égal de souveraineté et part ce contrat social, chaque homme accepte de se mettre en commun avec les autres, la part de la souveraineté qu'il détient.

Le titulaire de la souveraineté est le peuple qui est né dans le contrat social et qui se soumet à la volonté générale. En s'y soumettant il n'obéit qu'a lui même et donc reste

libre. Elle ne vaut que si l'unanimité se réalise. Toute opinion minoritaire est erronée. Il faut que la minorité se rallie à la majorité. Le peuple souverain est l'universalité des citoyens.

Une certaine conception de l'électorat, un certain mode d'exercice de la souveraineté

et enfin une certaine organisation du pvr dans l'Etat.

1.L'éléctorat droit

Chaque citoyen a un droit personnel et égal à concourir à la formation de la volonté générale et cela par son droit de vote. Droit de tous signifie un suffrage universel et facultatif. Chaque citoyen a la liberté d'exercer ou non ce droit.

a)La démocratie directe

b)La démocratie semi-direct

Il existe dans ce type de démocratie des organes d'Etat spécialisés, d'importants moyens de contrôle à la disposition du peuple et surtout une participation directe à l'élaboration du droit .Il existe des organes spécialisés qui sont indispensables au peuple pour l'exercice de sa souveraineté. Ces différents organes ne tiennent leur pouvoir que du peuple et doivent l'exercer conformément à la volonté du peuple mais pour cela il faut des garanties effectives. Le peuple dispose des différents moyens de contrôler très efficacement ces organes. Tous les organes spécialisés passe par l'élection. Mandat électif= très court. Le mandat des élus est un mandat impératif, il implique que l'élu doit obéir aux instructions de ses électeurs, les électeurs peuvent révoquer l'élu en court de mandat avant la fin de son mandat.

Elus= députés commis de leurs électeurs liés aux électeurs par un mandat impératif.

une participation du peuple a la confection des lois notamment par le référendum

Une certaine organisation du pvr d'Etat

le modèle français= France monarchie absolue de droit divin.

1.Une certaine conception du pouvoir dans l'Etat.

Rousseau, XVIII revendique la séparation des pvrs d'Etat. Sa conception se décline en trois propositions;

-des trois pvrs d'Etat (législatif, exécutif, juridictionnelle), la plus importante est la

législative. La souveraineté populaire se manifeste entièrement dans la loi, la loi qui est donc l'expression de la volonté générale. Les deux autres fonctions consistent à appliquer respectueusement la volonté générale, il y a donc clairement une hiérarchisation des fonctions au profit de la fonction législative.

-ces différentes fonctions doivent être distribuées entre différentes autorités ou organe, c'est le nom cumul des pouvoirs.

-Ces autorités ou organe seront spécialisées dans une fonction et par conséquent elles seront hiérarchisée entre elles. Il y a une subordination des fonctions à l'autorité

législative.

souveraineté inaliénable, indivisibilité de la souveraineté populaire

Organisation politique pyramidale qui va reposer sur une série de délégation et de

mandats impératifs. D'abord le peuple qui va élire au suffrage universel une assemblée législative qui va exercer sa souveraineté mais sous le ctrl du peuple, puis assemblée va élire et contrôler le pvr exécutif. On aboutit à une supériorité de l'assemblée législative et qui ainsi n' aucun contrepoids, ce qui est dangereux car elle ctrl tout= confusion des pvrs. Nier le principe de la séparation des pvrs.

Le titulaire du pvr suprême c'est la Nation.

Principe de la souveraineté nationale posé dans la DDHC article 3 "le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la Nation." Posée également dans la première constitution de 1791, elle présente deux avantages :

elle permet de séparer l'Etat de la personne du roi et de choisir une solution modérée.

1.L'électorat fonction.

L'électorat n'est pas un droit mais une fonction sociale. L'électeur va exercer une

compétence au nom de la Nation, la loi va fixer des conditions précises auxquelles

l'électorat est accordée. Ces conditions vont opérer une sélection des citoyens pour

exprimer la volonté de la Nation. Conception qui autorise le suffrage restreint. Ex: suffrage censitaire qui accorde le droit de vote à une condition de fortune.

Elle autorise donc le suffrage restreint mais n'exclut pas le suffrage universel, il suffit de considérer que tous les citoyens soient aptes à voter. Si l'électorat est considéré comme une fonction , il serait logique qu'il y est suffrage obligatoire, le vote obligatoire ne sera pas consacré en France.

2.Le choix du système représentatif

Théorie de la souveraineté nationale n'admet que le système représentatif car la Nation qui est le titulaire de la souveraineté l'exerce par l'intermédiaire de représentants.

3.Une certaine organisation du pouvoir d'état.

Existence d'une constitution écrite qui détermine avec précision quels sont les organes représentatifs et quelles sont leurs fonctions. Ces organes ne pourront agir que dans les limites des pvrs que la Nation leur reconnaît dans la constit. Nécessité d'une constitution rigide qui ne pourra pas être modifiée par les représentants. Elle doit organiser une véritable séparation des pouvoirs. Il faut qu'ils soient répartis entre différents organes et que la liberté soit garantie .Il s'agit de réaliser une "balance des pouvoirs" qui ne seront pas nécessairement spécialisé, la spécialisation des autorités ou des organes est considéré comme dangereuse car peut aboutir à une concentration des fonctions dans le même organe qui peut aboutirà une forme de despotisme, équilibre entre plusieurs Co-législateurs. Il n'y a pas de hiérarchie, uniquement juxtapositions d'organes législatifs, ils doivent s'équilibrer l'un et l'autre.

Il faut qu'il s'établisse une collaboration entre ces organes législatifs et il faut qu'il puisse se modérer l'un et l'autre.

La constitution de 1791 pose le principe selon lequel la souveraineté appartient à la Nation.

Constitution du directoire: parfois présentée comme se rattachant à la théorie de la

souveraineté populaire, la souveraineté réside essentiellement dans l'universalité. Les membres du corps législatif sont représentants de la Nation entière.

Constitution du 4 novembre 1848= article 1 " la souveraineté réside dans l'universalité des citoyens français" "les membres de l'AN sont les représentants de la France entière. "

Constitutions des IV V République = article 3 " la souveraineté nationale appartient au peuple"

Constitution de 1791 qui affirme la souveraineté nationale avec toutes les conséquences de cette souveraineté. Cette constitution réalise une balance des pouvoirs. Le roi par son droit de véto participe à la procédure législatif.

Constitution de 1793: combinaison des conséquences de chacune des théories. Suffrage universel, référendum technique de la démocratie semi-directe, cette constitution réalise une spécialisation des autorités avec une aide prédominante du corps législatif. La constitution de 1793 condamne le mandat impératif, choix du mandat représentatif.

Constitution de 1795; référence principalement faite aux conséquences de la théorie de la souveraineté nationale, retour au suffrage restreint, mandat représentatif, le pvr législatif partagé entre deux chambres, bicamérisme

théorie de la souveraineté populaire = référendum maintenu

Constitution de la II république : prévoit le suffrage universel définitivement, se réfère

pleinement au système représentatif et réalise une balance des pvrs AN partage son pvr avec un président de la République qui promulgue les lois

Constitution des Iv et V république: consacre le mandat représentatif, suffrage pleinement universel, référendum et ainsi l'article 3 "la souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par la voix de ses représentants et par la voix su référendum".