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LES DROITS, DEVOIRS ET MISSIONS DU PROFESSEUR DES ÉCOLES 📚

1ïžâƒŁ Le professeur des Ă©coles : un fonctionnaire !


Le professeur des Ă©coles (PE) est un fonctionnaire d’État appartenant Ă  la catĂ©gorie A de la fonction publique. Il est nommĂ© pour occuper un emploi permanent dans l’éducation nationale, sans contrat de travail. Son statut est rĂ©gi par plusieurs lois :


📜 Lois et textes rĂ©glementaires :


  • Loi du 13 juillet 1983 (Loi Le Pors) : Droits et obligations des fonctionnaires.
  • Loi du 11 janvier 1984 : RĂšgles de la fonction publique d’État.
  • Code de l’éducation (juin 2000) : Missions et fonctions des enseignants.


CarriĂšre du PE


  • Grades : Classe normale (11 Ă©chelons), Hors-classe (7 Ă©chelons), Classe exceptionnelle (5 Ă©chelons).
  • RĂ©munĂ©ration : En fonction de l’échelon et du grade.


Le PE doit respecter des obligations de service et de neutralitĂ© dans l’exercice de ses fonctions.


2ïžâƒŁ Les droits du professeur des Ă©coles


En tant que fonctionnaire, le PE bénéficie de plusieurs droits :


  • LibertĂ© d’opinion : Aucune discrimination sur la base de ses opinions politiques, syndicales ou religieuses.
  • Droit de grĂšve : Information prĂ©alable Ă  l’administration (48h).
  • Droit syndical : Participation aux rĂ©unions syndicales (3 par an).
  • Droit Ă  la formation : Formation initiale et continue, droit au congĂ© de formation.
  • Droit Ă  protection : Protection en cas d’agression ou de poursuites dans l’exercice de ses fonctions.
  • Droit Ă  participation : Élection des reprĂ©sentants aux CAPD et CAPN.
  • Droit Ă  congĂ© : Divers types de congĂ©s (maladie, maternitĂ©, paternité ).
  • Droit Ă  rĂ©munĂ©ration : Traitement en contrepartie des services rendus.
  • Droit de retrait : Quitter son poste en cas de danger grave et imminent.


3ïžâƒŁ Les devoirs du professeur des Ă©coles


Le PE doit aussi respecter un ensemble de devoirs :


  • Devoir de neutralitĂ© : Aucune expression d’opinions politiques, religieuses ou commerciales en classe.
  • ObĂ©issance hiĂ©rarchique : Respect des instructions de la hiĂ©rarchie.
  • Non-cumul d’emplois : ActivitĂ© principale dĂ©diĂ©e Ă  l’enseignement, sauf exceptions.
  • Secret professionnel et discrĂ©tion : Protection des informations concernant l’établissement et les Ă©lĂšves.
  • Obligation de signalement : Alerte en cas de crime ou dĂ©lit connu.
  • Devoir de rĂ©serve : S’exprimer avec retenue sur les sujets sensibles.
  • Obligation de service : AssiduitĂ©, ponctualitĂ©, responsabilitĂ© des Ă©lĂšves.
  • Obligation de surveillance : Surveillance des Ă©lĂšves pendant toute la durĂ©e scolaire.


đŸ”č La dĂ©ontologie dans la fonction publique


📖 DĂ©finition de la DĂ©ontologie : La dĂ©ontologie dĂ©signe l’ensemble des rĂšgles morales et Ă©thiques qu’une personne doit respecter dans l’exercice de sa profession.


Pour les fonctionnaires, y compris les professeurs des écoles, la déontologie repose sur plusieurs principes fondamentaux. Ces principes sont inscrits dans la loi du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires.


📌 Les principes dĂ©ontologiques du professeur des Ă©coles


  1. La dignitĂ© : Un PE doit avoir une attitude irrĂ©prochable, mĂȘme en dehors de ses fonctions.
  2. L’impartialitĂ© : Il ne doit pas privilĂ©gier un Ă©lĂšve par rapport Ă  un autre.
  3. L’intĂ©gritĂ© : Il doit ĂȘtre honnĂȘte et ne pas utiliser sa fonction Ă  des fins personnelles.
  4. La probitĂ© : Il doit ĂȘtre incorruptible et agir sans intĂ©rĂȘt personnel.


4ïžâƒŁ Le service du professeur des Ă©coles : organisation du temps de travail


A. Mission principale d’enseignement (24 heures/semaine)


Le PE doit assurer 24 heures d’enseignement par semaine, rĂ©parties sur 36 semaines, incluant :

  • Cours dans toutes les disciplines.
  • Accueil des Ă©lĂšves : 10 minutes avant le dĂ©but de chaque demi-journĂ©e de classe.
  • Surveillance des rĂ©crĂ©ations :
  • 15 minutes par demi-journĂ©e en Ă©lĂ©mentaire.
  • 30 minutes par demi-journĂ©e en maternelle.


B. Missions liĂ©es Ă  l’enseignement (108 heures/an)


En plus de l’enseignement, le PE doit rĂ©aliser 108 heures annuelles pour des activitĂ©s complĂ©mentaires :


  • Conseils d’école (6 heures/an) : 3 conseils d’école par an, rĂ©unissant enseignants, parents et reprĂ©sentants municipaux.
  • Animations pĂ©dagogiques et formations (18 heures/an) : RĂ©unions de formation continue et Ă©changes pĂ©dagogiques.
  • ActivitĂ©s PĂ©dagogiques ComplĂ©mentaires (APC - 36 heures/an) : Soutien aux Ă©lĂšves en difficultĂ©, travail en petits groupes.
  • Concertation et suivi des Ă©lĂšves (24 heures/an) : RĂ©unions de cycle, suivi des Ă©lĂšves Ă  besoins Ă©ducatifs particuliers (EBEP).
  • PrĂ©paration des APC et travail sur les besoins des Ă©lĂšves (24 heures/an) : Organisation des APC, Ă©changes avec les familles.


C. Le Pacte enseignant : missions supplémentaires


Depuis 2023, le Pacte enseignant permet aux PE de s'engager volontairement dans des missions supplémentaires rémunérées :

  • Intervention dans "Devoirs faits" en 6e (18 heures/an).
  • Stages de rĂ©ussite et École ouverte (24 heures/an).
  • Soutien aux Ă©lĂšves en difficultĂ© en français et mathĂ©matiques (24 heures/an).


5ïžâƒŁ Le rĂ©fĂ©rentiel de compĂ©tences des professeurs des Ă©coles


Le rĂ©fĂ©rentiel de compĂ©tences des mĂ©tiers du professorat et de l’éducation dĂ©finit les compĂ©tences que chaque enseignant doit maĂźtriser. PubliĂ© au Bulletin officiel du 25 juillet 2013, il se divise en compĂ©tences communes (C1 Ă  C14) et compĂ©tences spĂ©cifiques aux enseignants (P1 Ă  P5).


A. Compétences communes (C1 à C14)


  • C1 - Faire partager les valeurs de la RĂ©publique : Promouvoir la laĂŻcitĂ©, l’égalitĂ© et le respect des droits humains.
  • C2 - Inscrire son action dans le cadre rĂ©glementaire : Respect des lois et rĂšglements Ă©ducatifs.
  • C3 - ConnaĂźtre les Ă©lĂšves et les processus d’apprentissage : Prendre en compte les aspects cognitifs et affectifs.
  • C4 - Prendre en compte la diversitĂ© des Ă©lĂšves : Adapter l’enseignement aux diffĂ©rents besoins.
  • C5 - Accompagner les Ă©lĂšves dans leur parcours de formation : Soutenir leur dĂ©veloppement et orientation.
  • C6 - Agir en Ă©ducateur responsable et Ă©thique : Maintenir un environnement respectueux et sĂ©curitaire.
  • C7 - MaĂźtriser la langue française : Exprimer clairement les contenus pĂ©dagogiques.
  • C8 - Utiliser une langue vivante Ă©trangĂšre : Enseigner une langue vivante selon les besoins.
  • C9 - IntĂ©grer la culture numĂ©rique : Utiliser les outils numĂ©riques en classe.
  • C10 - CoopĂ©rer en Ă©quipe : Travailler avec les autres enseignants et personnels Ă©ducatifs.
  • C11 - Contribuer Ă  la communautĂ© Ă©ducative : S’impliquer dans les projets de l’établissement.
  • C12 - CoopĂ©rer avec les parents d’élĂšves : Assurer un dialogue constructif avec les familles.
  • C13 - CoopĂ©rer avec les partenaires de l’école : Collaborer avec les collectivitĂ©s et les services sociaux.
  • C14 - S’engager dans une dĂ©marche de dĂ©veloppement professionnel : Continuer Ă  se former et Ă  Ă©voluer.


B. Compétences spécifiques aux professeurs (P1 à P5)


  • P1 - MaĂźtriser les savoirs disciplinaires et leur didactique : Enseigner les matiĂšres du programme.
  • P2 - MaĂźtriser la langue française dans l’enseignement : Utiliser un langage adaptĂ©.
  • P3 - Construire et animer des situations d’apprentissage : Adapter les contenus pĂ©dagogiques Ă  la diversitĂ© des Ă©lĂšves.
  • P4 - Organiser le fonctionnement du groupe classe : GĂ©rer les interactions et Ă©tablir des rĂšgles de vie.
  • P5 - Évaluer les progrĂšs des Ă©lĂšves : CrĂ©er des outils d’évaluation et analyser les rĂ©sultats pour ajuster les enseignements.

 SynthÚse finale et conseils de révision


Le professeur des Ă©coles a un rĂŽle complexe qui implique enseignement, gestion de classe, accompagnement des Ă©lĂšves, relations avec les familles, et respect d’une Ă©thique professionnelle rigoureuse.


💡 Pour rĂ©viser efficacement :

  • MĂ©morise les compĂ©tences C1 Ă  C14 et P1 Ă  P5 pour comprendre les attentes en termes de savoir-faire et savoir-ĂȘtre.
  • Retiens les obligations spĂ©cifiques de surveillance et de neutralitĂ©.
  • PrĂ©pare-toi aux mises en situation concrĂštes pour savoir comment rĂ©agir face Ă  des situations professionnelles dĂ©licates.



LES DROITS, DEVOIRS ET MISSIONS DU PROFESSEUR DES ÉCOLES 📚

1ïžâƒŁ Le professeur des Ă©coles : un fonctionnaire !


Le professeur des Ă©coles (PE) est un fonctionnaire d’État appartenant Ă  la catĂ©gorie A de la fonction publique. Il est nommĂ© pour occuper un emploi permanent dans l’éducation nationale, sans contrat de travail. Son statut est rĂ©gi par plusieurs lois :


📜 Lois et textes rĂ©glementaires :


  • Loi du 13 juillet 1983 (Loi Le Pors) : Droits et obligations des fonctionnaires.
  • Loi du 11 janvier 1984 : RĂšgles de la fonction publique d’État.
  • Code de l’éducation (juin 2000) : Missions et fonctions des enseignants.


CarriĂšre du PE


  • Grades : Classe normale (11 Ă©chelons), Hors-classe (7 Ă©chelons), Classe exceptionnelle (5 Ă©chelons).
  • RĂ©munĂ©ration : En fonction de l’échelon et du grade.


Le PE doit respecter des obligations de service et de neutralitĂ© dans l’exercice de ses fonctions.


2ïžâƒŁ Les droits du professeur des Ă©coles


En tant que fonctionnaire, le PE bénéficie de plusieurs droits :


  • LibertĂ© d’opinion : Aucune discrimination sur la base de ses opinions politiques, syndicales ou religieuses.
  • Droit de grĂšve : Information prĂ©alable Ă  l’administration (48h).
  • Droit syndical : Participation aux rĂ©unions syndicales (3 par an).
  • Droit Ă  la formation : Formation initiale et continue, droit au congĂ© de formation.
  • Droit Ă  protection : Protection en cas d’agression ou de poursuites dans l’exercice de ses fonctions.
  • Droit Ă  participation : Élection des reprĂ©sentants aux CAPD et CAPN.
  • Droit Ă  congĂ© : Divers types de congĂ©s (maladie, maternitĂ©, paternité ).
  • Droit Ă  rĂ©munĂ©ration : Traitement en contrepartie des services rendus.
  • Droit de retrait : Quitter son poste en cas de danger grave et imminent.


3ïžâƒŁ Les devoirs du professeur des Ă©coles


Le PE doit aussi respecter un ensemble de devoirs :


  • Devoir de neutralitĂ© : Aucune expression d’opinions politiques, religieuses ou commerciales en classe.
  • ObĂ©issance hiĂ©rarchique : Respect des instructions de la hiĂ©rarchie.
  • Non-cumul d’emplois : ActivitĂ© principale dĂ©diĂ©e Ă  l’enseignement, sauf exceptions.
  • Secret professionnel et discrĂ©tion : Protection des informations concernant l’établissement et les Ă©lĂšves.
  • Obligation de signalement : Alerte en cas de crime ou dĂ©lit connu.
  • Devoir de rĂ©serve : S’exprimer avec retenue sur les sujets sensibles.
  • Obligation de service : AssiduitĂ©, ponctualitĂ©, responsabilitĂ© des Ă©lĂšves.
  • Obligation de surveillance : Surveillance des Ă©lĂšves pendant toute la durĂ©e scolaire.


đŸ”č La dĂ©ontologie dans la fonction publique


📖 DĂ©finition de la DĂ©ontologie : La dĂ©ontologie dĂ©signe l’ensemble des rĂšgles morales et Ă©thiques qu’une personne doit respecter dans l’exercice de sa profession.


Pour les fonctionnaires, y compris les professeurs des écoles, la déontologie repose sur plusieurs principes fondamentaux. Ces principes sont inscrits dans la loi du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires.


📌 Les principes dĂ©ontologiques du professeur des Ă©coles


  1. La dignitĂ© : Un PE doit avoir une attitude irrĂ©prochable, mĂȘme en dehors de ses fonctions.
  2. L’impartialitĂ© : Il ne doit pas privilĂ©gier un Ă©lĂšve par rapport Ă  un autre.
  3. L’intĂ©gritĂ© : Il doit ĂȘtre honnĂȘte et ne pas utiliser sa fonction Ă  des fins personnelles.
  4. La probitĂ© : Il doit ĂȘtre incorruptible et agir sans intĂ©rĂȘt personnel.


4ïžâƒŁ Le service du professeur des Ă©coles : organisation du temps de travail


A. Mission principale d’enseignement (24 heures/semaine)


Le PE doit assurer 24 heures d’enseignement par semaine, rĂ©parties sur 36 semaines, incluant :

  • Cours dans toutes les disciplines.
  • Accueil des Ă©lĂšves : 10 minutes avant le dĂ©but de chaque demi-journĂ©e de classe.
  • Surveillance des rĂ©crĂ©ations :
  • 15 minutes par demi-journĂ©e en Ă©lĂ©mentaire.
  • 30 minutes par demi-journĂ©e en maternelle.


B. Missions liĂ©es Ă  l’enseignement (108 heures/an)


En plus de l’enseignement, le PE doit rĂ©aliser 108 heures annuelles pour des activitĂ©s complĂ©mentaires :


  • Conseils d’école (6 heures/an) : 3 conseils d’école par an, rĂ©unissant enseignants, parents et reprĂ©sentants municipaux.
  • Animations pĂ©dagogiques et formations (18 heures/an) : RĂ©unions de formation continue et Ă©changes pĂ©dagogiques.
  • ActivitĂ©s PĂ©dagogiques ComplĂ©mentaires (APC - 36 heures/an) : Soutien aux Ă©lĂšves en difficultĂ©, travail en petits groupes.
  • Concertation et suivi des Ă©lĂšves (24 heures/an) : RĂ©unions de cycle, suivi des Ă©lĂšves Ă  besoins Ă©ducatifs particuliers (EBEP).
  • PrĂ©paration des APC et travail sur les besoins des Ă©lĂšves (24 heures/an) : Organisation des APC, Ă©changes avec les familles.


C. Le Pacte enseignant : missions supplémentaires


Depuis 2023, le Pacte enseignant permet aux PE de s'engager volontairement dans des missions supplémentaires rémunérées :

  • Intervention dans "Devoirs faits" en 6e (18 heures/an).
  • Stages de rĂ©ussite et École ouverte (24 heures/an).
  • Soutien aux Ă©lĂšves en difficultĂ© en français et mathĂ©matiques (24 heures/an).


5ïžâƒŁ Le rĂ©fĂ©rentiel de compĂ©tences des professeurs des Ă©coles


Le rĂ©fĂ©rentiel de compĂ©tences des mĂ©tiers du professorat et de l’éducation dĂ©finit les compĂ©tences que chaque enseignant doit maĂźtriser. PubliĂ© au Bulletin officiel du 25 juillet 2013, il se divise en compĂ©tences communes (C1 Ă  C14) et compĂ©tences spĂ©cifiques aux enseignants (P1 Ă  P5).


A. Compétences communes (C1 à C14)


  • C1 - Faire partager les valeurs de la RĂ©publique : Promouvoir la laĂŻcitĂ©, l’égalitĂ© et le respect des droits humains.
  • C2 - Inscrire son action dans le cadre rĂ©glementaire : Respect des lois et rĂšglements Ă©ducatifs.
  • C3 - ConnaĂźtre les Ă©lĂšves et les processus d’apprentissage : Prendre en compte les aspects cognitifs et affectifs.
  • C4 - Prendre en compte la diversitĂ© des Ă©lĂšves : Adapter l’enseignement aux diffĂ©rents besoins.
  • C5 - Accompagner les Ă©lĂšves dans leur parcours de formation : Soutenir leur dĂ©veloppement et orientation.
  • C6 - Agir en Ă©ducateur responsable et Ă©thique : Maintenir un environnement respectueux et sĂ©curitaire.
  • C7 - MaĂźtriser la langue française : Exprimer clairement les contenus pĂ©dagogiques.
  • C8 - Utiliser une langue vivante Ă©trangĂšre : Enseigner une langue vivante selon les besoins.
  • C9 - IntĂ©grer la culture numĂ©rique : Utiliser les outils numĂ©riques en classe.
  • C10 - CoopĂ©rer en Ă©quipe : Travailler avec les autres enseignants et personnels Ă©ducatifs.
  • C11 - Contribuer Ă  la communautĂ© Ă©ducative : S’impliquer dans les projets de l’établissement.
  • C12 - CoopĂ©rer avec les parents d’élĂšves : Assurer un dialogue constructif avec les familles.
  • C13 - CoopĂ©rer avec les partenaires de l’école : Collaborer avec les collectivitĂ©s et les services sociaux.
  • C14 - S’engager dans une dĂ©marche de dĂ©veloppement professionnel : Continuer Ă  se former et Ă  Ă©voluer.


B. Compétences spécifiques aux professeurs (P1 à P5)


  • P1 - MaĂźtriser les savoirs disciplinaires et leur didactique : Enseigner les matiĂšres du programme.
  • P2 - MaĂźtriser la langue française dans l’enseignement : Utiliser un langage adaptĂ©.
  • P3 - Construire et animer des situations d’apprentissage : Adapter les contenus pĂ©dagogiques Ă  la diversitĂ© des Ă©lĂšves.
  • P4 - Organiser le fonctionnement du groupe classe : GĂ©rer les interactions et Ă©tablir des rĂšgles de vie.
  • P5 - Évaluer les progrĂšs des Ă©lĂšves : CrĂ©er des outils d’évaluation et analyser les rĂ©sultats pour ajuster les enseignements.

 SynthÚse finale et conseils de révision


Le professeur des Ă©coles a un rĂŽle complexe qui implique enseignement, gestion de classe, accompagnement des Ă©lĂšves, relations avec les familles, et respect d’une Ă©thique professionnelle rigoureuse.


💡 Pour rĂ©viser efficacement :

  • MĂ©morise les compĂ©tences C1 Ă  C14 et P1 Ă  P5 pour comprendre les attentes en termes de savoir-faire et savoir-ĂȘtre.
  • Retiens les obligations spĂ©cifiques de surveillance et de neutralitĂ©.
  • PrĂ©pare-toi aux mises en situation concrĂštes pour savoir comment rĂ©agir face Ă  des situations professionnelles dĂ©licates.


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