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Post-Bac
1

Le régime parlementaire anglais

Droit constitutionel

l'Angleterre ou le premier régime parlementaire

le régime parlementaire vient d'une évolution historique, pour beaucoup le premier était en Angleterre.

l'évolution qui a permit de rendre l'Angleterre parfaite pour accueillir le régime parlementaire se fait par l'adoption de plusieurs texte.

  • 1215 : la Magna Carta est concédée à Jean sans Terre à ses barons. 
  • 1327 : = création du bicaméralisme = le roi d’Angleterre est roi par grâce de dieu et volonté du parlement  
  • 1462 : le Parlement rédige lui-même les projets de loi (bills) = initiative parlementaire  
  • 1628 : la Pétition of right réaffirme les droits du Parlement. = moyen d’action réciproque, mais limité (chambre ne peuvent remettre en cause l’exécutif) mais développement du pouvoir législatif
  • 13 février 1689 : le Bill of right limite les prérogatives du monarque en consacrant les droits du Parlement. 
  • 1707 : dernière utilisation du veto royal à l’encontre d’un acte du Parlement. 
  • 1742 : première démission d’un Premier ministre sous la pression du Parlement 
  • 1782 : première démission collective du cabinet. (Affirmation que le régime parlementaire serait né en 1782). 

Le modèle continuera d'évoluer pour devenir de + en + démocratique, il sera imiter.



La séparation des pouvoirs en régime parlementaire

La collaboration des pouvoirs

Les pouvoirs collaborent en permanence

Le pouvoirs exécutif

  • il est bicéphale, composé d'un chef de l'état (roi) et d'un chef de gouvernement
  • les pouvoirs du roi sont grand, mais en réalité, la plupart de ses pouvoirs sont exercé par le 1er ministre + le parlement peut les réduire a tout moment
  • 2 rôles, magistrature moral et représentation, = le roi n'a pas de pouvoirs mais il est une autorité moral et représente l'état
  • le roi a accès a tout les doc destiné au gouvernement + rencontre 1ere ministre tt les semaines
  • le gouvernement est collégial et solidaire
  • le chef du gouvernement doit contre signer tout les actes du roi = contrôle le roi = seul maitre de l'exécutif
  • Le cabinet exerce l'ensemble des compétences gouvernemental


Les rapport entre l'exécutif et le législatif

  • moyens d'actions réciproque
  • l'exécutif peut renverser la chambre stable du législatif
  • le législatif peut renverser le gouvernement
  • on appel ça la responsabilité ministériel et le droit de dissolution


Post-Bac
1

Le régime parlementaire anglais

Droit constitutionel

l'Angleterre ou le premier régime parlementaire

le régime parlementaire vient d'une évolution historique, pour beaucoup le premier était en Angleterre.

l'évolution qui a permit de rendre l'Angleterre parfaite pour accueillir le régime parlementaire se fait par l'adoption de plusieurs texte.

  • 1215 : la Magna Carta est concédée à Jean sans Terre à ses barons. 
  • 1327 : = création du bicaméralisme = le roi d’Angleterre est roi par grâce de dieu et volonté du parlement  
  • 1462 : le Parlement rédige lui-même les projets de loi (bills) = initiative parlementaire  
  • 1628 : la Pétition of right réaffirme les droits du Parlement. = moyen d’action réciproque, mais limité (chambre ne peuvent remettre en cause l’exécutif) mais développement du pouvoir législatif
  • 13 février 1689 : le Bill of right limite les prérogatives du monarque en consacrant les droits du Parlement. 
  • 1707 : dernière utilisation du veto royal à l’encontre d’un acte du Parlement. 
  • 1742 : première démission d’un Premier ministre sous la pression du Parlement 
  • 1782 : première démission collective du cabinet. (Affirmation que le régime parlementaire serait né en 1782). 

Le modèle continuera d'évoluer pour devenir de + en + démocratique, il sera imiter.



La séparation des pouvoirs en régime parlementaire

La collaboration des pouvoirs

Les pouvoirs collaborent en permanence

Le pouvoirs exécutif

  • il est bicéphale, composé d'un chef de l'état (roi) et d'un chef de gouvernement
  • les pouvoirs du roi sont grand, mais en réalité, la plupart de ses pouvoirs sont exercé par le 1er ministre + le parlement peut les réduire a tout moment
  • 2 rôles, magistrature moral et représentation, = le roi n'a pas de pouvoirs mais il est une autorité moral et représente l'état
  • le roi a accès a tout les doc destiné au gouvernement + rencontre 1ere ministre tt les semaines
  • le gouvernement est collégial et solidaire
  • le chef du gouvernement doit contre signer tout les actes du roi = contrôle le roi = seul maitre de l'exécutif
  • Le cabinet exerce l'ensemble des compétences gouvernemental


Les rapport entre l'exécutif et le législatif

  • moyens d'actions réciproque
  • l'exécutif peut renverser la chambre stable du législatif
  • le législatif peut renverser le gouvernement
  • on appel ça la responsabilité ministériel et le droit de dissolution


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