Le lien de causalité se définit comme le lien de cause à effet entre le fait générateur de responsabilité et le dommage dont il est demandé réparation
Les théories
La causalité adéquate
=Seule la cause prépondérante doit être retenue comme fait générateur de responsabilité. (la « véritable cause du dommage », procède plus de l’arbitraire que de la raison)
=Surtout utilisée pour la responsabilité objective
L'équivalence des conditions
=Tous les faits qui ont concouru à la production du dommage doivent être retenus, de manière équivalente, comme les causes juridiques dudit dommage, sans qu’il y ait lieu de les distinguer, ni de les hiérarchiser.
=Surtout utilisée pour la responsabilité pour faute
A retenir :
Doctrine:
- Comme le relève Patrice Jourdain, il y a donc un risque, en retenant cette théorie de contraindre le juge à remonter la « causalité de l’Univers ».
L'emprunte continue du mal
=Théorie doctrinale utilisée en responsabilité civile afin de déterminer si un fait défectueux causant un dommage peut être retenu ou non comme la cause de ce même dommage. Elle est notamment utilisée afin de déterminer la responsabilité ou non d’un producteur dont l’un des produits présente un défaut manifeste qui vient à causer, précisément en raison de sa nature défectueuse, un préjudice à un usager.
-Conditions:
Le caractère défectueux en lui-même doit être une condition sine qua none de la survenance du préjudice et la nature de la défectuosité peut, de façon rationnelle, permettre de comprendre comment et pourquoi le dommage a eu lieu.
