Les 5 volets face aux situations susceptibles d'impacter le système de santé survient:

ORSAN AMAVI

-accueil massif victimes non contaminées

ORSAN CLIM

-Accueil massif suite à un évènement climatique

ORSAN EPI-VAC

-gestion épidémie et pandémie

ORSAN BIO

-risque biologique connu ou émergent

ORSAN NRC

-prise en charge en contexte d'incident NRC

Dans ce cadre, le planification de la réponse à une SSE s'articule autour :

-d'un socle d'organisation du système de santé en SSE. Il repose :

• D'une part sur le schéma de planification relatif à l'organisation du système de santé en SSE, appelé schéma ORSAN, ayant pour objet de prédéfinir les parcours de soins des patients à l'échelle régionale ou zonale et de prévoir l'organisation de la montée en puissance coordonnée du système de santé.
• D'autre part, sur la déclinaison de ce schéma au niveau des opérateurs de soins dans les plans blancs des établissements de santé, les plans bleus des établissements médico-sociaux, voire les contrats d'objectifs et de performance des maisons pluridisciplinaires de santé.

-des plans de renfort établis aux échelons d'intervention des préfets dans le cadre de l'organisation gouvernementale de la gestion de crise:

• le plan blanc élargi au niveau départemental,
• le plan zonal de mobilisation des ressources sanitaires au niveau de la zone de défense et de sécurité.

Défini à l'article L3131-11 du CSP. Il a pour objectif de permettre le suivi et la mobilisation des moyens sanitaires zonaux et la répartition des moyens nationaux attribués en renfort pour faire face aux situations ayant un impact exceptionnel sur l'offre et l'organisation des soins à l'échelle de la zone de défense et de sécurité.

Il identifie notamment :

• la répartition et les modalités de mobilisation des moyens matériels mobiles au sein de la zone, dits "tactiques" ainsi que les ressources humaines propres à la zone pouvant être mobilisées en renfort,
• les modalités de suivi de l'offre de soins zonale et notamment des capacités à prendre en charge les pathologies induites par l'exposition à un risque NRBC-E,
• les modalités de mobilisation des moyens d'autres zones ou de l'état (stocks stratégiques de produits de santé réserve sanitaire) en renfort en cas de dépassement des capacités de la zone,
• le plan de formation et d'entrainement des acteurs de la santé au sein de la zone.

Les volets ORSAN structurés sur une maille zonale, CAD les volets BIO et NRC, s'articulent d'emblée avec le plan zonal de mobilisation pour permettre la mobilisation des moyens zonaux et ou nationaux nécessaires en renfort.

Le plan zonal de mobilisation est arrêté par le préfet de zone, après avis du comité de défense de zone mentionné à l'article R1311-25 du code de la défense.