origine en Grèce antique = Aristote sépare la politique en trois pouvoirs :
- délibéré sur les affaires communes (législatif)
- délibéré sur la magistrature (exécutif)
- délibéré sur la justice (judiciaire)
l'idée ne va pas évoluer jusque au 17éme siècle en Angleterre
= l'évolution de l'Angleterre = noblesse et classe moyenne vont s'allier pour diminuer les prérogatives de la couronne , + vont créer le bicaméralisme.
= la séparation des pouvoirs anglaise, qui va inspirer les théorie, se fait plus par une évolution historique plutôt que par une construction théorique
Une construction théorique va être mise en place avec l'observation du système anglais
= Deux grands auteurs Locke et Montesquieu
Lock :
- Premier théoricien modère de la séparation des pouvoirs
- Partisan d'une monarchie modéré, avec un pouvoirs sous contrat (inspiration Hobbes)
- identifie 3 pouvoirs = exécutif, fédératif (gérer les relations international) et législatif
- dit que le degré de séparation définis le type de régime
- est contre la séparation Absolut car les pouvoirs (exécutif et législatif) doivent communiquer = un doit être plus puissant que l'autre = législatif pour Locke
- dit que les pouvoirs doivent être exercé par des organes distincts = plus développer que Aristote
Montesquieu :
- étudie le système anglais, va la décrire plus libéral qu'il ne l'est a l'époque
- veut se servir de cette exemple pour dénoncer la monarchie française a la base
- veut que la séparation des pouvoirs crée une véritable constitution et garantir les droits de l'hommes = ca crée article 16 DDHC
- veut limiter les pouvoirs = pour lui tout concentration de pouvoir est mauvaise
- il faut limiter les pouvoirs, et abolir la monarchie
on peut aussi parler de régime conventionnel ou d'assemblée
- c'est un régime on le parlement est l'unique représentant du peuple = monocamérale (sauf dans les états fédéraux)
- il est supérieur a l'exécutif car nomme et révoque ses membres
- Censé être éphémère
Mais certains régimes d'assemblée peuvent durer, = certains dise que la 3éme république et la suisse sont des régimes d'assemblée
la suisse tient plus d'un régime directorial
Peut avoir séparation non étanche des pouvoirs sans qu'il y ai despotisme = si une même fonction est distribué a plusieurs organes
Montesquieu = il faut des chèques and balancies
= les régimes de confusion des pouvoirs sont généralement, quand elle ne sont pas faite en prise en cas de crise, des dictatures ou des gouvernements d'assemblé.
régimes ou il y a avantage en faveur du gouvernement, la séparation des pouvoirs est souple
3 caractéristiques principal
- parlement mono ou bi caméral
- exécutif bicéphale = chef d'état irresponsable pénalement et politiquement et 1er ministre
- gouvernement solidaire responsable devant le parlement
.il existe des moyens d'action réciproque entre ces organes
= responsabilité politique du gouvernement peut être mise en cause par le parlement (motion de censure) ou par le 1er ministre (question de confiance)
= la question de confiance peut permettre au gouvernement de forcé un parlement de ce solidariser avec lui
si le parlement peut dissoudre le gouvernement, l'exécutif peut lui aussi dissoudre le parlement
= les pouvoirs sont forcé de collaborer
le pouvoir judiciaire est lui totalement indépendant (sauf exception cf droit de grâce)
régime de séparation stricte des pouvoirs, il a trois caractéristique principales
- pas de mise en jeu de la responsabilité politique ou de moyens d'action réciproque aussi dure que dans un régime a tendance parlementaire
- exécutif monocéphales qui tient sa légitimité du peuple et qui est puissant pas de gouvernement solidaire + les ministres n'ont pas le droit d'être du parlement
- exclusivité de la proposition et du vote des lois et des budget de l'état au parlement mono ou bi caméral