Durant la période de l’Ancien régime, il y avait une division de la société en classe (noblesse, clergé, tiers état), il y avait une inégalité des individus, il y avait des droits et des obligations correspondant à chaque classe, il y a des rapports humains considérés sous un angle « statuaire ». Durant la période de la Révolution, on proclame l’égalité juridique des individus. Les individus sont conçus comme autant « d’atomes » égaux dont il convient d’organiser les rapports à l’aide d’un raisonnement résultant de leur égalité abstraite et postulée.
Définition
Le mirage d'une science analogue aux sciences naturelles
Le Droit peut se réduire à un système formel et cohérent dont les éléments entretiennent un rapport logique étroit, d’où l’on peut déduire les règles de droit sans avoir égard aux fonctions que poursuivent ses normes ni aux considérations de politique juridique qui sous-tendent l’ordre juridique. Le positivisme est la philosophie qui ne veut se fonder que sur une connaissance issue de l’observation et de l’expérimentation. Les méthodes de base sont les sciences expérimentales.
Fondamentaux de la conception formaliste
- Utilisation de la logique inductive pour découvrir des concepts, ils expliquent les règles que l’on constate et ils sont cohérents entre eux.
- La science juridique a pour tâche de découvrir les concepts majeurs qui forment la superstructure du système juridique, de découvrir leurs propriétés intrinsèques et de déduire de ces propriétés les règles implicites qui en découlent.
- La méthode garantit la neutralité politique du résultat
La répudiation de cette conception
Les règles de droit ne sont pas des faits de la Nature crée par un humain. Les règles de droit ne sont pas immuables et évoluent en fonction de considérations d’opportunité. Les concepts juridiques ne sont aucunement objectifs ni réels. C’est une invention d’un cerveau humain mais n’est ni nécessaire ni objectif. Les concepts juridiques n’ont pas de « propriétés nécessaires ».
Les aspects scientifiques du droit
La discipline juridique se singularise par un ensemble de méthodes, de concepts et de notions dont l’étude et la mise en oeuvre implique un effort de classification, de recherche et de logique caractéristique d’un « effort scientifique ».
- La clarification de l’ordonnancement du droit positif
- L’activité de classification
- L’activité d’interprétation
- Clarification ou création de concepts juridiques
- Proposition de nouvelles règles
La controverse sur l'autonomie de la science juridique
Cette critique du conceptualisme juridique suggère que le droit ne doit pas se limiter à lui-même, mais s’ouvrir aux autres sciences. En France, cette critique a favorisé l’émergence du courant social, qui adopte une approche sociologique du droit. Des juristes comme François Gény prônent une "libre recherche scientifique", permettant d’adapter les règles juridiques aux réalités sociales. Cependant, cette ouverture diminue avec le néo-conceptualisme, où les juristes français, craignant l’impact des nouvelles connaissances, préfèrent revenir à une pensée purement conceptuelle, maintenant l’autonomie du droit.
Aux États-Unis, Oliver Wendell Holmes exprime une approche pragmatique avec sa phrase célèbre : « the life of the law has not been logic; it has been experience ». Cela conduit à un mouvement appelé sociological jurisprudence et, plus tard, au réalisme américain dans les années 1930. Ce dernier souligne que les décisions des juges sont influencées par leurs préférences personnelles, les justifications juridiques formelles n’intervenant souvent qu’a posteriori pour rationaliser ces décisions. Ce mouvement souligne que le droit devrait intégrer les apports des sciences sociales pour mieux comprendre et servir la société.
ll existe différents types de courant aux États-Unis :
- Droit et société
- Droit et économie
- Droit et littérature
- Droit et politique
- Critical Legal Studies
A retenir :
Oliver Wendell Holmes « the life of the law has not been logic ; it has been experience ».