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DROIT
1ère année

La monarchie absolue

Histoire du droit

Definition

Mercantilisme
Plus on est riche, plus on est puissant

Roi doit aussi être indépendant et ne dépendre d’aucune autre personne. La souveraineté doit être distinguée de la suzeraineté, qui est une autorité bâtie sur des rapports contractuels. La souveraineté, elle, est une suprématie ou on obéit au roi.


Jean Bodin a joué un rôle politique et a participé à la ligue Sainte. A écrit son livre "Six livres de la République" de 1576 qui a pour intérêt la définition de l’État.

Bodin définit la souveraineté comme l’autorité suprême, rien au-dessus du Roi.

Bodin présente alors les caractères attachés à la souveraineté :

  • Publique -> entité publique
  • Perpétuelle -> ne meurt jamais
  • Absolue -> sans limite dans le temps, dans l’espace et n’a pas de contraintes
  • Indivisible -> un seul preneur de décision

D’après Charles Loyseau, la souveraineté c’est le peuple, c’est lui seul qui a le dernier mot.

Pouvoir de faire la loi, le plus important pour Bodin. Bodin dit que l’Etat peut être gouverné de plusieurs manières même si pour lui la meilleure est la monarchie.


Le terme « monarchie absolue » apparait à la fin du XVIIIe sous Bossuet. « Ab solvere » veut dire sans contrainte ni limite. Se caractérise par le fait qu’au sommet de la construction politique, on a le roi qui gouverne personnellement. La France est donc un système hybride qui mélange une autorité importante, le roi, et le fait que l’on est dans un état de droit.

Cette monarchie s’est bâtie du fait d’un certain nombre de raison :

  • La guerre : omniprésente, implique un renforcement des pouvoirs du roi sur l’administration, les impôts.
  • L’économie : développement à la fin du M-A. Colbert va chercher à développer la France dans l’optique mercantiliste.
  • Le territoire : vaste et implique une série de difficultés. Il faut arriver à le contrôler et ça implique donc des relais administratifs que l’on appellera la déconcentration.
  • La religion : Roi lié à la religion chrétienne. Edit de Nantes qui mettra fin à cette guerre et considère qu'il n'y a que la foi catholique.
  • Les facteurs sociaux : beaucoup de tensions sociales, on reconnait au Roi un pouvoir pour contrôler ça.


Conséquences de la monarchie absolue :

Indépendance par rapport à l’extérieur, le roi ne reconnait aucune puissance supérieure à lui.

Indépendance à l’intérieur, il n’y a aucune entité, personne supérieure au roi. Il n’est soumis à personne.

Confusion des pouvoirs, tous les pouvoirs sont entre les mains du roi. Il n’y a pas l’idée de séparation des pouvoirs. Cela implique que le roi fait la loi, il a un pouvoir qui est en pratique illimité même s’il fait intervenir d’autres entités pour l’aider.


Loysel dit "Si veut la loi, si veut le roi" il reprend une formule plus ancienne, "Ce qui plait au prince à force de loi" de Ulpien.


Le pouvoir de rendre la justice est exercé de différentes manières :

  • La Justice concédée, qui est concédée à des comtes, des vicomtes, qui sera utilisée durant tout le M-A.
  • La Justice déléguée qui est exercée par des agents locaux, les prévôts, les sénéchaux qui rendent la justice au nom du roi.
  • La Justice retenue, qui est conservée par le roi qui reste le détenteur ultime de la justice qui peut dessaisir n’importe quel juge et le remplacer.
  • Les Lettres de cachets où le roi peut décider d'enfermer une personne.
  • Le Droit de grâce.
  • Le roi détient le pouvoir de diriger l’administration, il nomme les personnes de l’administration et les dirige.
  • Protéger l’Eglise et la religion.
  • Le pouvoir financier du Roi, il gère les impôts.



Le roi est tenu de respecter ses principes moraux puisqu’il est croyant :

  • Le droit naturel : Roi ne peut porter des atteintes qui seraient contraintes à la nature humaine, il doit gouverner de manière équitable. On est plus dans quelque chose de religieux, c’est donc devant les hommes que le roi gouverne. Thomas d’Aquin dit que le peuple peut se rebeller contre un tyran.
  • Les lois fondamentales : doivent être respectés par le roi. Mais on se rend compte que le roi respecte aussi les coutumes. Ce qui constitue donc aussi une limite.
  • Les freins institutionnels : corps intermédiaires comme les Etats généraux, les parlements.
  • Les cours souveraines : parmi elles les parlements qui sont les cours de justice. Lors de l’enregistrements des ordonnances, les cours souveraines doivent avoir un regard dessus.
  • La forme corporative de la société : ce sont les ordres comme le clergé, les provinces qui s’imposent au roi puisqu’il ne peut pas les supprimer.
  • La taille du territoire : lorsque le roi donne un ordre et que le délai prend du temps pour être connu de tous.


La réaction aristocratique est l’idée selon laquelle on veut revenir à quelque chose de précédent à la monarchie absolue.

La Fronde est une guerre menait par les aristocrates contre le Roi, qui a tourné en défaveur des aristocrates. Louis XIV va contrôler la réaction aristocratique avec la création de Versailles.


Terme de monarchomaque apparait au début du XIXe s, défini les personnes qui s’en prennent à la monarchie absolue.

D'abord avec les protestants comme Martin Luther. Jean Calvin considère qu'un roi qui persécute une partie de son peuple, ce serait un abus de pouvoir.

Théodore de Bèze, prend suite protestants et dit qu'il faut des gens pour surveiller le Roi. Comme des magistrats ou les Etats Généraux. Il ne faut pas prendre d'armes contre le Roi sauf si usurpateur, tyran.

Hotman écrit sans son livre que le pouvoir vient du peuple et pas de Dieu. Par rapport aux Gaulois.

Junius Brutus développent qu'il existe un contrat entre Dieu et homme.

Boucher considère que le Roi doit respecter Eglise.


John Locke dans son ouvrage ''Les deux traités du gouvernement civil" de 1690 s’oppose à la monarchie absolue.

Montesquieu dans son ouvrage "L’esprit des Lois" de 1740, va affirmer les principes d’un Etat libéral. Pour lui il faut une séparation des pouvoirs et des coutumes écrites.

Voltaire et Diderot pensent qu'une monarchie peut être une bonne chose si le Roi modernise son Etat.

Jean-Jacques Rousseau rejette l’idée de séparation des pouvoirs, l’absolutisme est une bonne chose si le peuple détient cet absolutisme.


A retenir :

Roi supérieur mais soumis aux lois fondamentales et aux parlements.
DROIT
1ère année

La monarchie absolue

Histoire du droit

Definition

Mercantilisme
Plus on est riche, plus on est puissant

Roi doit aussi être indépendant et ne dépendre d’aucune autre personne. La souveraineté doit être distinguée de la suzeraineté, qui est une autorité bâtie sur des rapports contractuels. La souveraineté, elle, est une suprématie ou on obéit au roi.


Jean Bodin a joué un rôle politique et a participé à la ligue Sainte. A écrit son livre "Six livres de la République" de 1576 qui a pour intérêt la définition de l’État.

Bodin définit la souveraineté comme l’autorité suprême, rien au-dessus du Roi.

Bodin présente alors les caractères attachés à la souveraineté :

  • Publique -> entité publique
  • Perpétuelle -> ne meurt jamais
  • Absolue -> sans limite dans le temps, dans l’espace et n’a pas de contraintes
  • Indivisible -> un seul preneur de décision

D’après Charles Loyseau, la souveraineté c’est le peuple, c’est lui seul qui a le dernier mot.

Pouvoir de faire la loi, le plus important pour Bodin. Bodin dit que l’Etat peut être gouverné de plusieurs manières même si pour lui la meilleure est la monarchie.


Le terme « monarchie absolue » apparait à la fin du XVIIIe sous Bossuet. « Ab solvere » veut dire sans contrainte ni limite. Se caractérise par le fait qu’au sommet de la construction politique, on a le roi qui gouverne personnellement. La France est donc un système hybride qui mélange une autorité importante, le roi, et le fait que l’on est dans un état de droit.

Cette monarchie s’est bâtie du fait d’un certain nombre de raison :

  • La guerre : omniprésente, implique un renforcement des pouvoirs du roi sur l’administration, les impôts.
  • L’économie : développement à la fin du M-A. Colbert va chercher à développer la France dans l’optique mercantiliste.
  • Le territoire : vaste et implique une série de difficultés. Il faut arriver à le contrôler et ça implique donc des relais administratifs que l’on appellera la déconcentration.
  • La religion : Roi lié à la religion chrétienne. Edit de Nantes qui mettra fin à cette guerre et considère qu'il n'y a que la foi catholique.
  • Les facteurs sociaux : beaucoup de tensions sociales, on reconnait au Roi un pouvoir pour contrôler ça.


Conséquences de la monarchie absolue :

Indépendance par rapport à l’extérieur, le roi ne reconnait aucune puissance supérieure à lui.

Indépendance à l’intérieur, il n’y a aucune entité, personne supérieure au roi. Il n’est soumis à personne.

Confusion des pouvoirs, tous les pouvoirs sont entre les mains du roi. Il n’y a pas l’idée de séparation des pouvoirs. Cela implique que le roi fait la loi, il a un pouvoir qui est en pratique illimité même s’il fait intervenir d’autres entités pour l’aider.


Loysel dit "Si veut la loi, si veut le roi" il reprend une formule plus ancienne, "Ce qui plait au prince à force de loi" de Ulpien.


Le pouvoir de rendre la justice est exercé de différentes manières :

  • La Justice concédée, qui est concédée à des comtes, des vicomtes, qui sera utilisée durant tout le M-A.
  • La Justice déléguée qui est exercée par des agents locaux, les prévôts, les sénéchaux qui rendent la justice au nom du roi.
  • La Justice retenue, qui est conservée par le roi qui reste le détenteur ultime de la justice qui peut dessaisir n’importe quel juge et le remplacer.
  • Les Lettres de cachets où le roi peut décider d'enfermer une personne.
  • Le Droit de grâce.
  • Le roi détient le pouvoir de diriger l’administration, il nomme les personnes de l’administration et les dirige.
  • Protéger l’Eglise et la religion.
  • Le pouvoir financier du Roi, il gère les impôts.



Le roi est tenu de respecter ses principes moraux puisqu’il est croyant :

  • Le droit naturel : Roi ne peut porter des atteintes qui seraient contraintes à la nature humaine, il doit gouverner de manière équitable. On est plus dans quelque chose de religieux, c’est donc devant les hommes que le roi gouverne. Thomas d’Aquin dit que le peuple peut se rebeller contre un tyran.
  • Les lois fondamentales : doivent être respectés par le roi. Mais on se rend compte que le roi respecte aussi les coutumes. Ce qui constitue donc aussi une limite.
  • Les freins institutionnels : corps intermédiaires comme les Etats généraux, les parlements.
  • Les cours souveraines : parmi elles les parlements qui sont les cours de justice. Lors de l’enregistrements des ordonnances, les cours souveraines doivent avoir un regard dessus.
  • La forme corporative de la société : ce sont les ordres comme le clergé, les provinces qui s’imposent au roi puisqu’il ne peut pas les supprimer.
  • La taille du territoire : lorsque le roi donne un ordre et que le délai prend du temps pour être connu de tous.


La réaction aristocratique est l’idée selon laquelle on veut revenir à quelque chose de précédent à la monarchie absolue.

La Fronde est une guerre menait par les aristocrates contre le Roi, qui a tourné en défaveur des aristocrates. Louis XIV va contrôler la réaction aristocratique avec la création de Versailles.


Terme de monarchomaque apparait au début du XIXe s, défini les personnes qui s’en prennent à la monarchie absolue.

D'abord avec les protestants comme Martin Luther. Jean Calvin considère qu'un roi qui persécute une partie de son peuple, ce serait un abus de pouvoir.

Théodore de Bèze, prend suite protestants et dit qu'il faut des gens pour surveiller le Roi. Comme des magistrats ou les Etats Généraux. Il ne faut pas prendre d'armes contre le Roi sauf si usurpateur, tyran.

Hotman écrit sans son livre que le pouvoir vient du peuple et pas de Dieu. Par rapport aux Gaulois.

Junius Brutus développent qu'il existe un contrat entre Dieu et homme.

Boucher considère que le Roi doit respecter Eglise.


John Locke dans son ouvrage ''Les deux traités du gouvernement civil" de 1690 s’oppose à la monarchie absolue.

Montesquieu dans son ouvrage "L’esprit des Lois" de 1740, va affirmer les principes d’un Etat libéral. Pour lui il faut une séparation des pouvoirs et des coutumes écrites.

Voltaire et Diderot pensent qu'une monarchie peut être une bonne chose si le Roi modernise son Etat.

Jean-Jacques Rousseau rejette l’idée de séparation des pouvoirs, l’absolutisme est une bonne chose si le peuple détient cet absolutisme.


A retenir :

Roi supérieur mais soumis aux lois fondamentales et aux parlements.
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