Le droit objectif est l'ensemble des règles de droit qui régissent une société. Ces règles sont indispensables pour assurer l'ordre social et la justice. Les sources du droit objectif sont les moyens par lesquels ces règles sont créées. Parmi ces sources, on trouve la coutume et la jurisprudence.
La coutume
La coutume est une source du droit objectif qui se base sur les usages et les pratiques qui sont répétés dans une société donnée. Elle est fondée sur le consentement tacite des membres de cette société et est donc particulièrement liée à la tradition et à la culture.
Définition
Définition de la coutume
La coutume peut être définie comme l'ensemble des règles non écrites qui s'imposent à tous les membres d'une société en vertu d'une pratique constante et générale.
La coutume peut avoir différents domaines d'application, tels que le droit de la famille, le droit du travail, le droit des successions, etc. Elle est souvent utilisée dans les sociétés traditionnelles où les normes communautaires sont fortes.
La jurisprudence
La jurisprudence est une source du droit objectif qui est basée sur les décisions rendues par les tribunaux. Lorsqu'un tribunal rend un jugement, il interprète et applique les lois existantes en fonction des faits et des circonstances du cas particulier. Ces décisions constituent la jurisprudence.
Définition
Définition de la jurisprudence
La jurisprudence peut être définie comme l'ensemble des décisions rendues par les tribunaux et qui ont une autorité dans l'interprétation du droit et dans la résolution des litiges similaires.
La jurisprudence est particulièrement importante dans les systèmes de droit de common law, tels que ceux utilisés au Royaume-Uni et aux États-Unis. Dans ces systèmes, la jurisprudence est considérée comme une source primaire du droit.
La complémentarité de la coutume et de la jurisprudence
La coutume et la jurisprudence sont deux sources du droit objectif qui se complètent mutuellement. La coutume est souvent utilisée pour compléter les lacunes et les ambiguïtés du droit écrit, tandis que la jurisprudence permet d'adapter et de développer le droit en fonction de l'évolution de la société.
En pratiquant le droit, les juristes font appel à la fois à la coutume et à la jurisprudence pour déterminer les règles applicables à une situation donnée. Ils analysent les précédents jurisprudentiels pertinents et étudient les pratiques coutumières afin de prendre des décisions éclairées.
A retenir :
En conclusion, la coutume et la jurisprudence sont deux sources du droit objectif qui jouent un rôle essentiel dans la création et l'interprétation des règles de droit. La coutume représente la tradition et la culture d'une société, tandis que la jurisprudence reflète l'application concrète du droit par les tribunaux.
