Définition
Droit
Le droit désigne l'ensemble des règles qui régissent les relations entre les individus au sein d'une société.
Institution
Une institution est une structure ou un mécanisme de l'ordre social qui régit le comportement humain dans une communauté donnée.
La République Romaine
Origines et fonctionnement
La République romaine, fondée en 509 av. J.-C., succède à la monarchie romaine. Elle se caractérise par un système de gouvernance partagée entre les institutions principales : le Sénat, les Comices et un ensemble de magistratures. Le Sénat, composé d'anciens magistrats, joue un rôle central dans les affaires de l'État. Les Comices sont des assemblées populaires, représentant les citoyens romains, convoquées pour voter les lois ou élire les magistrats. Quant aux magistratures, elles sont occupées par des citoyens élus à des postes variés, comme les consulats, qui dirigent l'État, et les tribunats, assurant la protection des droits du peuple.
Principes juridiques
Le droit romain se développe sur la base de la coutume et de la législation écrite. La Loi des Douze Tables, promulguée vers 450 av. J.-C., constitue l'une des premières codifications du droit romain. Elle fixe des principes juridiques fondamentaux qui influenceront durablement le monde occidental. Le droit romain distingue notamment le jus civile, applicable aux citoyens romains, du jus gentium, applicable aux étrangers.
La Grèce Antique
La démocratie athénienne
Au Ve siècle av. J.-C., Athènes développe un modèle de gouvernance démocratique où le pouvoir appartient à l'ensemble des citoyens. Cette démocratie directe repose sur trois institutions majeures : l'Ecclésia, l'Assemblée des citoyens, le Conseil des Cinq-Cents, chargé de préparer les séances de l'Ecclésia, et l'Héliée, tribunal populaire. Les citoyens athéniens participent activement à la vie politique, législative et judiciaire de la cité, expérimentant ainsi l'un des premiers exemples de démocratie participative.
Le droit grec
En Grèce, le droit affectionne une grande variété de formes en raison du morcellement politique du monde grec. Chaque cité-État possède son propre système juridique. Parmi les plus célèbres, le code de lois de Solon à Athènes, élaboré au début du VIe siècle av. J.-C., établit des principes de justice et d'égalité qui influenceront les pratiques judiciaires ultérieures. Le droit grec se distingue par une importance accordée à la résolution des conflits par la négociation et l'arbitrage, mettant en avant l'idée de concorde civique.
Moyen Âge et Renaissance
Les institutions féodales
À partir du IXe siècle, l'Europe occidentale est profondément marquée par le système féodal, structuré autour de liens de vassalité entre seigneurs et vassaux. Ce système génère une décentralisation du pouvoir où l'autorité est fragmentée entre différents seigneurs locaux. Les institutions judiciaires se développent au niveau seigneurial, avec les cours seigneuriales, où le seigneur exerce des fonctions judiciaires pour régler les litiges entre ses vassaux.
La réémergence du droit romain
Durant le XIIe siècle, un renouveau du droit romain survient avec la redécouverte du Corpus Juris Civilis de l'empereur Justinien. Il est étudié dans les universités italiennes, en particulier à Bologne, et influence profondément le développement du droit en Europe. Ce phénomène, connu sous le nom de Renaissance du droit romain, inspire la codification des lois dans de nombreux pays européens et préfigure la consolidation des systèmes juridiques modernes.
À la veille de la Révolution Française
Les institutions monarchiques
Sous l'Ancien Régime, le roi détient un pouvoir théoriquement absolu, bien que souvent partagé avec les nobles, le clergé, et les parlements régionaux. Ces derniers, cours souveraines, contrôlent l'application des lois dans leurs juridictions respectives et peuvent émettre des remontrances s'opposant aux édits royaux. Les États généraux, qui réunissent les trois ordres de la société (noblesse, clergé, tiers état), sont convoqués en cas de crise majeure pour conseiller le roi.
Réformes et tensions
À la fin du XVIIIe siècle, la France connaît une situation de crise financière et sociale accrue qui précède la Révolution. Les tentatives de réforme fiscale pour inclure la noblesse et le clergé dans l'imposition se heurtent à une forte résistance. Les idées des Lumières, prônant la souveraineté populaire et l'égalité des droits, influencent les esprits et favorisent le désir d'évolution des structures politiques et sociales. Cette période voit ainsi une radicalisation des aspirations envers une réorganisation profonde de l'État et de ses institutions, prélude à la Révolution française.
A retenir :
Du monde antique avec la République romaine et la démocratie athénienne, aux institutions féodales et monarchiques du Moyen Âge et de l'Ancien Régime, l'histoire du droit et des institutions avant 1789 illustre une riche évolution des systèmes de gouvernance. Les civilisations antiques ont posé les bases des systèmes légaux, tandis que la période médiévale et la Renaissance ont vu une reconfiguration du pouvoir vers une monarchie centralisée tout en s'inspirant du droit romain redécouvert. À la veille de 1789, ces systèmes font face à de vastes réformes et aux tensions révolutionnaires, symbolisant une quête continue de justice et d'organisation sociale plus équitable, un chemin qui mène inexorablement vers la Révolution française.
