L'assemblée générale est une réunion importante dans une copropriété. C'est lors de cette réunion que les copropriétaires prennent les décisions concernant la gestion de l'immeuble. Dans ce cours, nous allons aborder différentes aspects de l'assemblée générale, notamment son organisation, ses modalités de convocation et les pouvoirs des copropriétaires lors de cette réunion.
1. Organisation de l'assemblée générale
L'assemblée générale est organisée par le syndic de copropriété, qui est responsable de la gestion administrative et financière de l'immeuble. C'est lui qui convoque les copropriétaires pour cette réunion. L'assemblée générale peut être ordinaire ou extraordinaire, en fonction des sujets qui y sont abordés.
2. Convocation des copropriétaires
La convocation à l'assemblée générale doit être adressée aux copropriétaires au moins 21 jours avant la date de la réunion. Cette convocation doit comporter l'ordre du jour, c'est-à-dire la liste des sujets qui seront abordés lors de l'assemblée. Les copropriétaires ont également la possibilité de demander l'inscription de sujets additionnels à l'ordre du jour, dans un délai fixé par le règlement de copropriété.
Définition
Quorum de présence
Pour que l'assemblée générale puisse délibérer valablement, il faut qu'un certain nombre de copropriétaires soient présents, physiquement ou représentés par un mandataire. Ce nombre de présents ou de représentés, appelé quorum de présence, est fixé par la loi et peut varier en fonction des sujets à l'ordre du jour. Si le quorum n'est pas atteint, l'assemblée générale ne peut pas prendre de décisions et doit être convoquée à nouveau.
Lors de l'assemblée générale, chaque copropriétaire dispose d'un nombre de voix proportionnel à sa quote-part de copropriété. Cela signifie que plus un copropriétaire possède de tantièmes de copropriété, plus son poids dans les décisions de l'assemblée est important. Les décisions sont prises à la majorité des voix exprimées, sauf exceptions prévues par la loi ou le règlement de copropriété. Il est à noter que chaque copropriété peut adopter des règles spécifiques en matière de majorités.
3. Pouvoirs des copropriétaires
Lors de l'assemblée générale, les copropriétaires ont la possibilité de donner pouvoir à un mandataire pour les représenter. Ce mandataire peut être un autre copropriétaire, un membre du conseil syndical ou même un professionnel de la gestion immobilière. Le mandat doit être écrit et précis, et doit Porter sur des sujets déterminés. Le mandataire est alors autorisé à voter au nom du copropriétaire absent.
4. Résumé
A retenir :
L'assemblée générale d'une copropriété est une réunion importante où les copropriétaires prennent les décisions concernant la gestion de l'immeuble. Elle est organisée par le syndic de copropriété et fait l'objet d'une convocation adressée aux copropriétaires. La présence d'un quorum de copropriétaires est nécessaire pour que l'assemblée puisse délibérer valablement. Les copropriétaires ont également la possibilité de donner pouvoir à un mandataire pour les représenter lors de l'assemblée générale.
