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DROIT
1ère année

L'adoption

Droit civil

Definition

Adoption pénière
L'adoption plénière crée une nouvelle filiation avec un enfant ou un jeune adulte, en remplaçant les liens d'origine de ce dernier. L'enfant adopté de façon plénière cesse d'appartenir à sa famille biologique par le sang de manière irrévocable.

I) L’adoption plénière


A) Les conditions

Principe : conditions d'âge de l'adoptant et de l'adopté et consentement des parents biologiques nécessaire


B) Les effets

Principe : substitution à la filiation d'origine et même droits et obligations qu'un enfant biologique + irrévocable


II) L’adoption simple


A) Les conditions

Principe : même conditions que l'adoption plénière sauf pour l'âge de l'adopté (peut être majeur)


B) Les effets

Principe : lien de filiation d'origine conservé, l'adopté conserve ses droits vis à vis de sa famille d'origine mais c'est l'adoptant qui dispose de l'exercice de l'AP + révocable


A retenir :

Articles : Art 343 / 344 / 345 / 347 / 348-3 / 348-6 / 353 / 354 / 356 / 359 / 343-2 / 363
Arrêt : 1er chambre civile 13 mai 2020
DROIT
1ère année

L'adoption

Droit civil

Definition

Adoption pénière
L'adoption plénière crée une nouvelle filiation avec un enfant ou un jeune adulte, en remplaçant les liens d'origine de ce dernier. L'enfant adopté de façon plénière cesse d'appartenir à sa famille biologique par le sang de manière irrévocable.

I) L’adoption plénière


A) Les conditions

Principe : conditions d'âge de l'adoptant et de l'adopté et consentement des parents biologiques nécessaire


B) Les effets

Principe : substitution à la filiation d'origine et même droits et obligations qu'un enfant biologique + irrévocable


II) L’adoption simple


A) Les conditions

Principe : même conditions que l'adoption plénière sauf pour l'âge de l'adopté (peut être majeur)


B) Les effets

Principe : lien de filiation d'origine conservé, l'adopté conserve ses droits vis à vis de sa famille d'origine mais c'est l'adoptant qui dispose de l'exercice de l'AP + révocable


A retenir :

Articles : Art 343 / 344 / 345 / 347 / 348-3 / 348-6 / 353 / 354 / 356 / 359 / 343-2 / 363
Arrêt : 1er chambre civile 13 mai 2020
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