Introduction Historique au Droit Public

Institution = vient du latin institutio (instituerez) → établir, fonder, organiser

= ce qui est établit, ce qui ordonne, organise qqch, ce qui a vocation d’organiser qqch dans le temps

Institution public = « le cadre juridique de l’action du gouvernant et de ses agents »

L’état = entité juridique abstraite, une personne morale qui est distingué du gouvernant qui l’incarne

Gouvernant = celui qui gère

S’organise par des structures administratives, l’état est nécessairement souverain, il n’y a pas d’état ss souveraineté (puissance suprême qui est indépendante de tout autre puissance

Cette conception actuelle de l’état va venir au 16^e s mais état exister déjà av

La France avant 1789

L’ « ancienne France » s’étend en 2 période

• Période médiévale (Moyen-Age) → 15^e -- 16^e s
• Période moderne → 16^e -- 18^e s

Ancien régime = ancienne monarchie

CHAPITRE PRÉLIMINAIRE. L’HÉRITAGE DE LA ROME IMPÉRIALE

Section 1. La naissance et la chute de l’Empire romain

Le régime impérial à Rome apparaît au 1^er s av JC

Avant l’époque impérial c’était l’époque républicaine diriger par des magistrats, plus puissant = consul, des assemble citoyenne (comice) et le sénat

Organisation adaptée pour une cité état pas pour un empire donc pas pour Rome car trop vaste

Cette organisation devient vite en crise car Rome est de plus en plus vaste prend + en + de place = grande crise politique + se dote d’un empereur et se dirige vers un système impérial

Octave va émerger + avec l’appui du sénat = s’impose comme empereur et devient Auguste

Cela ne fait pas disparaître les institutions déjà existantes

L’empereur avec le temps s’assume de + en + comme un monarque, chef de la république = les institutions républicaines vont s’effacer voit disparaître → - en – d’assemblé citoyenne + magistrat a plus de pouvoir politique

L’empereur se munie d’un conseil impérial

Sous l’empire Rome va connaître son extension maximum

Rome parvient à

Pax romana = période pendant laquel pas de contestation de pouvoir = bon pouvoir économique …

3^e s ap JC = crise du a l’instabilité de la structure du régime mène a des violences + 1ère incursion barbare + appauvrissement + crise religieuse

Anarchie militaire

L’empire devient trop vaste pour être diriger par 1 pers du au diff crise qui se succèdent

285 = décision prise par l’empereur Dioclétien → divise l’empire romain pour cogérer a 2

• Parti occidental
• Parti oriental

324 = unité de l’empire entièrement restaurer par Constantin en déplaçant la capitale de Rome à Constantinople

Fin 4^e s = l’empire de scinde définitivement en 2 partis → devienne étranger l’un a l’autre

= 2 empire voisin a la place d’un empire cohabitant

Dissociation culturelle entre les 2 parties

→ occident reste plutôt latin

→ orientale renoue avec le grec

Invasion barbare de + en + violente = désorganise car fuis les Huns

L’armée

Romaine se bat parfois aux cotes des barbares

476 = chef barbare Kodoacre prend Rome par la force et destitue l’empereur = l’empire meurt

= constitue leur système sur les vestiges de Rome = va tenir jusqu’au 12^e s

Section 2. Le legs institutionnel de la Rome impériale : le pouvoir impérial durant l’époque tardive

Sous-section 1. Le pouvoir impérial : une puissance absolue

2 périodes durant l’ère impériale romaine :

• Le principat (haut empire, durant l’époque classique) fin 1^er s av JC a fin 3^e s ap JC

Princeps (le premier) + Imperator (celui qui commande) titre de l’empereur

Cet empereur a 2 attributions qui vont se compléter et lui permettre d’voir la domination sur la ville Romaine

→ Potestas (pouvoir, puissance) découle de cela l’Imperium (pouvoir de commandement) = militaire, législatif, judiciaire

→ Auctoritas (autorité) vertu de l’empereur qu’il transmet = donne une force juridique + importante

Sous l’empire, l’empereur n’a pas le monopole sur le pouvoir (il y a les consuls…)

Lorsqu’il décide qqch qui n’est pas en cohésion avec les consuls sa décision prend tout de même la tête

Avec le temps l’empereur va assumer qu’il est le législateur de l’empire, l’auteur des lois

Les lois impériales = les constitutions impérial → peuvent prendre des formes diverses

→ édit = texte de porter général

→ mandat = instruction de l’empereur a ses agents

Dès la fin du principat les juristes vont soutenir la légifération de l’empereur

« quod principi placuit, legis habet vigorem » = ce qui a plu au princeps a force de loi

« princeps legibus solutus est » = le princeps est délié des lois

→ citations de Ulpien 3^e s

L’empereur est justicier « suprême » de l’empire, il va exercer une justice criminelle en appel ou a l’instant même avec l’aide de pls conseillers pour rédiger

L’empereur est le gardien de la Respublica ( chose public )

= signifie État pour les romains permet de régir Rome

il est la pour servir l’intérêt de tous

l’empereur ne doit pas être comme un roi

• Le dominât (bas empire, durant l’époque tardive) fin 3^e s a fin 5^e s ap JC

période ou l’empereur se fait appeler « dominus » (maître, seigneur)

il domine des sujets ( soumis ) pas des concitoyens

comice disparaissent …. concentre tous les pouvoirs entre ses mains comme il le souhaite = absolutisme dans tous les domaines (législatif)

= Accentuations des prérogatives impériales et de l’effacement des structures républicaines subsistantes

On qualifie l’empereur de « lex animata » (loi vivante) car c’est lui qui les choisi

Pouvoir militaire très très important = représente le pouvoir impérial

Différence élément montre que l’empereur s’assume comme un monarque (habit …)

Période difficile = l’empereur est orienté par son entourage + sit complique (invasion barbare)

Sous-section 2. Le pouvoir impérial : une puissance christianisée

Avant = polythéiste

Veut rapprocher la religion de la fonction de l’empereur

Développement en Orient du christianisme à partir de la mort du christ

Religion monothéiste = croit en 1 seul dieu

Chrétien ne veut pas que l’empereur sois lié à la religion, pas donner le culte = passe pour des opposant

3^e siècle vague violentes de persécution contre les chrétiens (poursuite, humiliation ...)

4^e siècle christianisme va commencer à s’imposer même aux empereurs :

312 = conversion de Constantin au christianisme

313 = reconnaissance à Milan, du culte chrétien dans l’empire en accord avec l’empereur d’Orient = tolérance du christianisme

On va vite passer de la tolérance a la faveur envers les chrétiens = avantages ….

380 = édit de Thessalonique imposant le christianisme dans l’empire entier

S’impose comme religion « d’état »

Cette évolution va avoir des conséquences politique

Pouvoir impérial reçoit le soutien de l’église

Christianise le pouvoir impérial = pouvoir vient de dieu origine divine du pouvoir

Conforte l’absolutisme du pouvoir développement d'une éthique chrétienne du pouvoir

Il doit faire le bien chasser le mal

Section 3. La conservation du droit romain par la Rome impériale

Rome est connue pour son droit, sa science juridique raffiné, sophistiqué

Époque classique 2^e s av JC a 3^e s ap JC = apogée du droit a Rome avec sa créativité ..

époque tardive marqué par un appauvrissement juridique mais a mené un grand effort de compilation du droit pour conserver l’œuvre de leur prédécesseur pour les transmettre au mieux

pls œuvre, compilation ont était faites

La plus importante = « la compilation de Justinien » → empereur romain d’Orient de 527 a 565

grande figure de l’Orient

son rêve est de restaurer la grandeur de Rome = l’amène a lancé des politique dans diff domaines

politique extérieur qui le mène a vouloir reconquérir les territoires perdu et pris par les barbares = reprend Afrique occidentale, Italie, Espagne

politique intérieur = mesure qui vise a rendre a Rome sa puissance + assurer la conservation essentiel du droit romain donc faire une compilation du droit romain

= 3 Parties officielles :

• Le code = recueille de constitution impérial ayant une portée législative

les plus vielles viennent du 2^e s et les plus récente du 6^e s = recherche des lois les plus importante des plus anciennes au plus récente

inspiré du code Théodosien code officiel de 438

• Le digeste = recueille qui rassemble des fragments de la doctrine juridique classique = écrit de juriste de l’époque classique qui interprète, raisonne sur le droit romain

Auteurs de doctrine repartie entre 2^e s av JC et 3^e s ap JC

Opération complexe = besoin de travail de synthèse

Auteurs mis a l’honneur = juriste Ulpien

• Les institutes = manuel de droit destiné aux étudiants romain qui apprenaient le droit

→ entreprise en 528 et achevé en 534, ordonné+ promulgué par Justinien

Œuvre destiné a aidé les romains à régler leur pbl lié au droit

1 Partie non officielle

• Les novelles = addition de pls recueil officieux de constitution impérial parus ap l’apparition de la compilation de Justinien = pas fait par lui mais par des juristes

Parti non voulu par l’empereur

Richesse quantitative et qualitative qui a permis de montrer encore aujourd’hui le droit romains = a permis la survie l’héritage de ce droit

C’est grâce a cette compilation que depuis le Moyen Age on a pu puiser dans ce droit pour forger le droit Fr

Chapitre 1 : Les premiers siècle du Moyen – Age : institutions et droit durant l’époque Franque (fin 5^e – fin 10^e siècle )

Occident = diversité ethnique qui cohabite

peuple germain, barbare qui vont gérer des territoires anciennement gouverner par Rome

Gaulle romaine = la Fr actuel

480 = lendemain de la chute de l’empire d’Occident

Gaulle romaine partager en pls principauté (5)

• diriger tjs par un pouvoir romain ( Syagrius → chef de guerre romain ) Gallo Romain
• nord de la Gaulle = royaume tenu par les Francs
• Est + Sud Est = Burgondes
• Sud = Wisigoths
• Nord Est = Alamans

4 peuple barbare se partage le territoire coexiste avec les gallo romain ( peuple majoritaire )

Gallo Romain = chrétien catholique, pas arien

Barbare (minorité num) domine politiquement par leur force militaire = gouverne leur territoire

Francs + Alamans = païens

Burgondes + Wisigoth = chrétien ariens

Royaume des Francs fondé par Clovis

Le règne de Clovis 481 a 511

→ Descendant du légendaire Mérovée

→ fondateur de la dynastie Mérovingienne

va devoir unifier tous les Francs sous sa seul autorité = met fin a la division des Francs

va conquérir la Gaulle romaine

Grandes étapes de son règne :

• 486 = victoire contre Syagrius, vers Soissons
• 496 = victoire contre les Alamans a Tolbiac
• 507 = victoire contre les Wisigoths a Vouillé
• 496 a 508 = baptême de Clovis qui devient chrétien catholique

permet d’avoir le soutien de l’église et facilite sa main mise sur les diff territoires

Ses fils s’emparent du territoire des Burgondes donc en 1 demi siècle l’ensemble de la Gaulle Romaine deviens Franque

2 dynasties :

Les mérovingiens = 5^e a 8^e s ( Clovis avait un ancêtre appelé « Mérovée » )

les carolingiens = 8^e a 10^e s ( vient de « carolus » qui veux dire Charles = roi )

Section préliminaire : La société des premiers temps médiévaux (5^e au 10^e s)

diviser entres des Claires (religieux) et des laïques ( non religieux )

Les libres :

• Les ingénus
• L’élite des libres = l’aristocratie
• La commendatio =contrat par lequel 1 « recommande » entre dans le dépendance d’1 « seigneur »

Les non libres

• Les esclaves

Les situations intermédiaires

• Les affranchis et les colons

Sous-section 1 : Les libres

dispose de la capacité juridique entière

peuvent vendre, acheter, se marier … peut agir faire des contrat juridique

peut servir dans l’armée surtout pour celle du roi Francs

cette liberté on la trouve dans toute les ethnie de la Gaulle Romaine mais pour être libre il faut avoir des parents eux même personne libre

on a au sein des hommes libre une élite, une aristocratie = tous les libres qui on une fonction importante, grandes fortune

aristocratie marque une influence social ou économique ou une fonction publique

Le droit ne donne pas de critère précis, ce n’est pas écrit juridiquement

mais av on penser que être qq1 d’important = faire parti de l’élite

Aristocrate vont tjs essayer d’être attaché a la fidélité d’autres homme libre – puissant qu’eux même

commendatio = des l’époque Mérovingienne

certains homme libre accepte d’entrer dans la dépendance d’homme libre plus puissant qu’eux en se recommandant pour chercher leur protection

→ contrat entre un homme libre faible (le recommandé ) et un homme libre fort (seigneur)

= obligation réciproque

le recommandé s’engage a rendre service au seigneur en échange le seigneur le protège

Mais le recommandé reste tout de même un homme libre, il ne donne pas sa puissance juridique

8^e s = le recommandé se fait appeler « Vassale »

marque d’une société dans laquel les institutions sont – dvlp qu’av = pouvoir royale réduit = le roi ne peut pas garantir une protection efficace = cherche la protection d’1 autre

Sous-section 2 : Les non libres

= les esclaves ( le slave )

esclavage va exister jusque la première parti du Moyen Age

= le droit du maître sur l’esclave qui varie selon l’ethnie

Avec le temps le droit s’unifie peut importe l’ethnie du maître

classification du droit = l’esclave est une chose et non pas une personne = totalement soumit a la puissance de son maître → acheter et vendu comme n’importe quel bien

→ statut juridique de l’esclave est le même que celui des bétails

L’humanité de l’esclave n’est pas nié

l’esclave n’a pas de droit juridique, il ne peux pas faire d’action juridique , il ne peut pas se marier…

C’est plus tard qu’on leur donne le droit au mariage mais pas d’autres droit

Un esclave est né esclave de parents eux même esclave

fin de l’époque franc = condition de l’esclave va s’améliorer

= un peu d’influence du christianisme + la façon dont on emploi les esclaves → les esclaves travail en grand groupe = se noie dans la masse = + de maltraitance, déshumanisation

ap = donne des parcelles de terre a 1 famille d’esclave = 1 maison pour lui et sa famille

= meilleur condition car vie pas avec son maître, a son propre chez soi et travail sur une parcelle de terre = affranchissement

Sous-section 3. Les situations intermédiaires

Les esclave affranchit = pas totalement libre car a tjs des contraintes, des obligations envers son maître

Les colons = homme libre qq sois son ethnie qui va s’attacher a une parcelle de terre qui appartient a un autre homme libre = va l’exploiter a son compte mais il ne pourra pas par la suite quitter cette parcelle + peut pas l’expulser = contraignant

cette terre va par la suite être transmit au génération suivante

A les même droit, capacité juridique devoirs qu’un homme libre mais cette attachement a la terre d ‘un autre homme libre limite sa liberté

+ le temps avance + les colons cessent de participer a la vie, au action juridique

les colons vont commencer a obéir aux injonctions de l’homme libre dont il est lié par la terre a laquel il est attaché

Le colon et l’esclave affranchit sont de – en – distinguer, leur statut se rapproche avec le temps

Section 1. Les institutions des premiers temps médiévaux

Sous-section 1. L’époque mérovingienne (fin Ve-milieu VIIIe siècle)

I. La royauté durant les temps mérovingiens

A. La conception du pouvoir royal

1. Une royauté germanique

a. La légitimité royale

→ Une légitimité héréditaire, fondée sur le sang

Comme si dans leur sang il véhiculé un charisme particulier, qu’il aurais un aura particulier = légitimité a gouverner

Vient d’ancienne croyance païenne malgré la christianisation des Francs

→ Une légitimité élective, fondée sur l’aristocratie

Pour régner le roi Francs doit être soutenu par l’aristocratie

Lorsqu‘un mérovingiens va régner il y a avant un rite pour se manifester

b. La teneur du pouvoir royal

Chez les Francs, le roi est perçu comme un chef de guerre = le roi doit mené les troupes au combat, il doit se battre a leur cotés

Si un roi veut durer il doit engranger des succès militaire, la guerre est source de prestige et de butin ce qui lui donne de la légitimité

Le roi a un pouvoir absolue en théorie, car pas de partage de pouvoir, c’est lui qui prend les décisions dans tous son royaume et tous le peuple peut importe l’ethnie est soumit au roi

Les attribut du roi :

Bannum ( ban) = commandement = permet au roi d’ordonner, d’interdire et de contraindre = il peut exiger des services, des prestations …. a ses sujets + donner des ordres perso et généraux

→ le pouvoir législatif

exerce ce pouvoir comme il le souhaite = pas limiter mais une nuance il y avait un usage chez les germains = roi devait consulter son peuple pour les décisions importante et légiférer mais surtout les + puissant des aristocrates ( les grands du royaume )

Mundium ( mainbour) = pouvoir protecteur mais pas que pour les institutions

Ex : le père doit protéger ses enfants

ceux qui sont protéger doivent obéir a leur protecteur

permet au roi de maintenir la paix dans son royaume

mépriser le ban du roi était considérer comme une infraction = punition + ou – grave

c. L’importance des liens de fidélité

conception germanique et surtout chez les franc = l’autorité du roi repose sur la fidélité

serment de fidélité des aristocrate (leudes = fidèle du roi ) implique de ne pas nuire au roi + leur obéissance

pratique de serrement a l’origine du serrement qu’on exige au aristocrate

époque mérovingienne exige la fidélité de tt les hommes libre du royaume = représentant du roi ( les comtes) recevait les hommes libre pour qu’ils prêtent serrement au roi

on délaisse ensuite peu a peu ce concept de serrement de fidélité

d. La conception patrimoniale du royaume

un aspect caractéristique du roi Franc = chez les francs a la mort du roi on partage le royaume entre ses fils → règle qui vient de la loi salique

cette loi dispose que la terre salique ( terre des ancêtre) doit être partager entre les fils a l’exclusion des filles

a la mort de Clovis royaume diviser entre ses 4 fils

1 royaume diviser en 4 territoire chacun diriger par un fils = tous rois Francs

Un partage rationalisé avec des régions identifiées ( Austrasie, Neustrie, Bourgogne)

dirige en total indépendance = chacun gère son territoire comme il le souhaite

mm compétition entre les héritiers = source de guerre entre eux car le + fort cherche a prendre les territoires des + faibles pour pouvoir gouverner seul

affaiblie cycliquement le royaume mérovingiens du a tt ces chgmt

2. Une royauté romanisée

Les Francs ne sont pas dans le rejet de la romanité au contraire il se l’accapare et s’en sert car barbares sont admiratif pour Rome

= veulent se romaniser pour qu’une part de la gloire de Rome rejaillissent sur eux

Les roi Francs sont volontiers qualifié de « princeps » (prince) on évoque parfois son « autorité », sa « majesté » et sa « clémence » mobilise ces notions a leurs avantage

Le signe que les mérovingiens tente de s’accaparer une part de prestige de l’empereur

On sent dans les écrit du temps que les rois Franc s’approprie une certaines éthique romaine du pouvoir, Idée que le roi gouverne pour l’utilité de son peuple

La « loi » du roi peut être qualifié de « constitution » « d’édit », de « décret »

signe ext de romanité utiliser par les mérovingiens

Rois francs ont besoin de se faire accepter par les gallo romains qui les méprises un peu

en utilisant des notions de droit romains = font des pas en avant vers la société, le peuple

3. Une royauté christianisée

Chrétienne depuis Clovis ( catholique ) embrasse la foi des gallo romains

= Francs prend comme exemple et se tourne vers la religion chrétienne

Chrétien arien prenne aussi + en + de place

Clovis cherche principalement un gain politique + soutient des gallos romains + clergés

veut montrer que les Francs sont des alliés

fondamental surtout quand wisigoth = arien

A partir du moment ou la royauté francs est christianisé, le clergé catholique va voir ses entrées autour du roi francs = va consulter les cadre de l’église = leur donne une influence sur la politique

Hommes d’église on une idée précise sur ce que doit être un roi = dvlp d’un discours ecclésiastique qui s’appuie sur la bible qui va influencer la politique, le roi

dans la Bible il y a 2 parties :

Ancien testament (commun au chrétien et au juifs) → raconte l’exemple des rois hébreux et certains donne (David et Salomon) des exemples a suivre

On trouve des lettres de Saint Paul a diff communauté = adresser aux romains ou on y trouve des éléments important =

• tt pouvoir vient de Dieu = si dieu laisse faire = roi est légitime
• celui qui gouverne est chargé d’accomplir la volonté de dieu ( protéger les innocents et réprimander les mauvais)
• bon roi = celui qui écoute les cadres d’église

Nouveau testament ( unique au chrétien )

L’église et l’état vise a l’accomplissement de la volonté de dieu et d’inciter les sujets a mériter leur salut

B. L’administration royale

1. Le palais ( institutions )

= Le cœur de l’administration mérovingienne a partir du quel le roi gouverne

structure qui rassemble tt les individus qui suivent le roi dans ses déplacements

voyage avec son trésor, ses archives.. avec tt ce qui lui est utile pour gouverner

+ garde rapprocher, officiers palatins ( nommer et révoquer par le roi + peut nommer des Hommes d’église ou laïques = ont tous des taches domestiques ( organisation quotidienne) et politiques (missions du gouv ))

peut nommer des référendaires = met par écrit les actes officiel pour transmettre les volontés du roi + dépose le sceau du roi garantit que c’est bien ce que veut le roi + chancellerie

Les écrit sont en latin

Le maréchal ( le connétable ) = mission domestique → s’occuper des chevaux + écuries + planifie les questions de guerre avec le roi

Le maire = 1^er des officiers palatins → supervise le fonctionnement de tt les services domestiques + conseiller du roi

7^e s maires du palais concurrence le roi dans la prise des décisions

durant cette période la charge du maire du palais devient héréditaires

Tribunal du palais = cour de justice ( pas 1 juridiction d’appel ) juridiction d’exception

Ex : crime de lèse majesté

2. Les assemblées

réunir son peuple pour le consulter lors de décisions importante = ne doit pas gouverner de façon solitaire

plaids = assemblée populaire réuni par le roi franc pour être conseiller

réuni les principaux cadre, aristocrate du royaume pour prendre ses décisions

Champs de Mars = réunion des plaids permet de rassembler les troupes politique

plaids est la pour donner de la force + valider la volonté du roi

si le roi est faible le plaids peut être un contre-pouvoir cela dépend de la force du roi

3. Les relais locaux du roi

administration centrale + relaie = envoie des agents au 4 coins du royaume

divise le royaume en diff circonscription ( comté ) celui qui l’administre = le comte

1 comte pour 1 comté

dignité comtale = honneur → fonction public de 1^er plan

c’est le roi qui décide de qui sera le comte = nommer + révoquer par le roi

le roi doit quand même prendre en compte certaines réalité

Ex = dans le sud on nomme un gallo romains pour faciliter la communication avec les peuples

+ nomme généralement une famille pour transmettre la fonction

Le comte prolonge la pers du roi dans son comté = applique les directives du roi, exercer au nom du roi le ban et le mainbour ce qui lui donne des responsabilités civil et militaire, chargé de maintenir l’ordre + préserver la paix, protéger les faibles, réprimer les malfaiteur, principal juge = juge public de son comté = 1^er responsable de la justice, mallus = juridiction du comté = juridiction du droit commun franc, lève les amendes qu’il prononce + impôts + commande les troupes militaire en cas de guerre , reçoit les serments de fidélité = exerce tt les prérogative du roi

il est seconder par des agents subalternes

communique par correspondance par des courriers expédier par des messagers ( les référendaires )

Les ducs = dans certains territoires → des duchés qui vont rassemblés pls comté

circonscription, fonction temporaire, provisoire

principalement dans les zones les plus susceptible pour des raisons militaire = chef de guerre

II. L’Église durant les temps mérovingien

Le roi est perçu comme le défenseur, protecteur de l’église

a l’époque francs = évêque + important que les autres → évêque de Rome = perçu comme le successeur de Saint Pierre = 1^er des évêques

fait exemple de leader mais pas vraiment officiel = peut pas donner d’ordre mais que des conseils

A. Le clergé séculier

= celui qui est connecté au quotidien a la vie des laïques = rencontre et discute avec les fidèles

acteur principal = évêque a la tête d’une circonscription, diviser en évêchés

certains de ces évêques sont appelés « métropolitain » = a la charge d’un évêchés (dioces ) + a la tête d’1 province qui est constituer de pls évêchés

but = coordonner le travail des diff évêchés + crée un dialogue

évêque est désigne par le clergé et par le peuple (fidèle) principalement l’aristocratie

mais les rois francs vont rapidement l’incruster dans le système et imposer leur candidats

Le candidat doit être approuver par le clergé et le peuple et être sacre par le métropolitain

évêque facilite les relations entre le comte et la pop du comté

évêque peut conseiller le roi en son palais + siégé au plaids + assister au plus vulnérable + rôle dans l’instruction + exerce des prérogative dans le pouvoir public = roi donne son immunité a certains territoire et donc le comte du roi ne peut plus accéder au territoire = c’est l’évêque qui va exercer les attributions comtale

B. Le clergé régulier

moine = monarchiste → clercs qui se retire du monde + fondation de nbx monastère souvent financer par aristocrate

fonctionne en basse clos, c’est 1 abbés qui exerce son autorité sur les moines du monastère

Les moines vont s’organiser sur 1 règle comme celle de Saint Benoît

= sont des bénédictins = incite le moine a prier, activités intellectuel ….

favorise l’expansion du christianisme cars ils se retire des campagnes + favorise l’aménagement d’1 territoires

Monastère = haut lieu culturelle

moines vont aider a la conservation du savoir

époque trouble, royaume souvent changer, dernier grand roi mérovingiens = Dagobert (629 – 639 )

règne d’unification du royaume, ap lui progressivement la puissance des mérovingiens décline = roi + en + faible et influençable, et fainéant (7^e -8^e s ) = maire du palais prennent les commandes

rivale des mérovingiens = carolingiens prennent progressivement le pouvoir

début 8^e s royaume franc réunifier = carolingiens ont la main mise sur la fonction de maire du palais et se transmet entre eux

Charles Martel = maire du palais au cote d’un mérovingiens = armée musulmane remonte d’Espagne = les forces a redescendre = gagne du prestige

va avoir un fils pépin le bref= va être maire et va organiser un coup d’état pour pendre le titre royale et éliminer le dernier mérovingiens

Sous-section 2. L’époque carolingienne (milieu VIIIe-fin Xe siècle)

coup d’état pour prendre la place du roi pour être véritablement le plus fort

mais pour devenir roi il faut faire parti de la famille mérovingienne = défaut de légitimité

= fait en sorte de compenser le manque de légitimité familiale en appuyant sur la légitimité religieuse → sollicite le soutien de l’église en s’adressant a l’évêque de Rome qui a une autorité morale supérieur

demande si il est convenable que chez les francs le roi n’exerce aucun pouvoir

répond que il serait préférable d’appeler roi celui qui détient le pouvoir, la puissance

= demande que Pépin le Bref soi nommer roi

Pépin convoque l’assemblée des grand du royaume a Soissons en 751

pour le reconnaître officiellement comme roi = accepte et le reconnaissent comme roi légitime du royaume francs

Childerie est mis dans un monastère et remplacer par Pépin

751 = Pépin le bref devient roi avec le soutien du pape Zacharie et de l’aristocratie franque, il est sacré ( av il n’y avait pas eu de roi sacré → montre le soutien de l’église ) + 754 = 2^e sacre avec ses 2 fils pour les légitimé d’avance

= le pape annonce qu’ils sont obligés de choisir par la suite des successeurs de la famille de pépin

de 768 a 814 = règne de Charlemagne, apogée de l’ère Carolingienne

a partir des années 840 = déclin progressif de la dynastie carolingienne

843 = partage de Verdun, partition de l’empire en 3 parties = 3 royaume, dont le royaume de Francie occidentale

I. La royauté durant les temps carolingiens

royauté germanique mais aussi chrétienne et romaniser → royauté enrichi a l’époque carolingienne

A. L’enrichissement de la conception du pouvoir royal

1. L’apport de la cérémonie du sacre

dans l’ancien testament on raconte que les roi hébreux était sacré, consacré = rite de cette consécration qui a permit d’inspiration pour la cérémonie du sacre

La cérémonie du sacre :

→ une nouveauté d’inspiration biblique

→ le moment essentiel du rite : l’onction du saint chrême (huile bénite) qu’on repend sur les endroits symbolique du roi = sacre vraiment réaliser a ce moment

roi qui est choisi par Dieu, qui est l’élu = inviolable, sen prendre a lui = 1 sacrilège

le roi doit inciter le peuple a croire, bien se comporter …

→ une titulature nouvelle : « le roi des Francs par la grâce de Dieu »

conséquences dans les actes officiel = se proclame roi par la grâce de Dieu

brouille les pouvoir entre la royauté et l’église ( se sent + en + légitime de donner son avis sur la politique )

→ émergence d’une théocratie = pouvoir de dieu

le pouvoir est diriger par les pouvoirs de dieu

apparition de constitution pdt la théocratie les 2 pouvoirs se mélange entre eux

fin 9^e s = rois faible et l’ église essayer d’imposer sa vision des choses

→ affirmation d’une conception eschatologique ( fin des temps ) du pouvoir

le pouvoir a un rôle a jouer dans la fin de ses sujets

Le sacre il transfigure, transforme la royauté franques en donnant un état glorieux

2. La rénovation de l’Empire et ses conséquences

a. La restauration impériale et le nouvel essor de la romanité

règne de Charlemagne marquer par le retour de l’empire

le souvenir de l’empire romain n’a jamais disparue = fascination d’un retour

a mesure que la royauté franque monte ne puissance la fascination + nostalgie de l’empire revient

nbx conquête d’agrandissement du royaume franque = comparaison entre le pouvoir de Charlemagne et l’ancien empire

800 = Charlemagne est fait empereur a Rome = le pape le couronne avec un diadème impérial ( peut suggérer le sentiments que le titre impérial vient de la papauté )

acclamation de l’empereur par le peuple + prosternation devant Charlemagne

« Renovatio morani imperii » = rénovation de l’empire romain

dans la tête des contemporain = empire romain était une ruine = relever ce qui a était abattu

comparaison avec Constantin + renforcement de la romanité dans la conception du pouvoir

regain de romanité dans les conceptions politiques, retour de la notion de « Respublica »

= remis sur le devant de la scène et bcp utiliser

gouvernant doit la diriger, la gérer = servir les intérêt du peuple

renforce l’éthique du pouvoir

b. La fragilité de l’idée impériale et la persistance des partages territoriaux

ne pas avoir su remettre en cause la conception patrimoniale

on ressuscite l’empire mais avec certaines réserve + garde ses titres royaux « roi des francs » + « roi des lombard » , l’empire se superpose a ça

Charlemagne a envisager la division de l’empire entre ses fils (3) mais quand il meurt il ne lui reste qu’1 seul fils pour assurer a sa succession = gagne tous le territoire → Louis le Pieux

il avait prévu tt la succession mais n’avait pas prévu a qui aurais le pouvoir impérial = Charlemagne penser pas que ce pouvoir lui durer

814 = transmission de l’empire

Louis le Pieux voulais donner au départ son empire a son seul fils aîné + utilise le titre tt les titres mais avec le temps le titre impérial lui suffit = les autres titres sont du passer

Lothaire = fils aîné de Louis

la femme de Louis meurt = se remarie après et a un enfant = louis le pieux revient sur sa décision de 817

840 = a sa mort = guerre civil entre les 3 fils de Louis = Lothaire /ses 2 frères

les 2 frères de Lothaire obtiennent de lui chacun une parties du territoire qu’il gouverne seul

mais Lothaire est empereur mm si il n’a pas de pouvoir hiérarchique sur les 2 autres

843 = partition = Charles le chauve ( dernier fils de Louis) → monte le trône dans la Francis occidental

le partage de territoire ne sera plus exercer en Francis occidental

875 = devient empereur ( exceptionnelle depuis 824) = Francis occidental reste bcp en dehors du titre impérial

3. La théorisation du ministère royal

réfléchi a la conception royale en parlant de ministère

→ Ministère : fonction de service / Ministre : serviteur

= au service de dieu et du peuple que dieu lui a confier le jour de son avènement = la pour régner au service de dieu qui le dépasse

→ Une définition du Ministère royal : le « De institutione regia » = « le ministère royale est tt spécialement de gouverner et de diriger le peuple de dieu avec équité et justice, et de s’appliquer a lui procurer la paix et la concorde , « le roi doit en 1^er lieu le défenseur des églises et des serviteurs de dieu, des veuves,des orphelins et tt les autres pauvres, et aussi de tt les indigent » de l’évêque Jonas d’Orléans, rédiger vers 830

vit dans l’entourage de Louis le Pieux

le roi a des devoirs, des missions dont il doit s’acquitter : maintenir la justice et la paix dans son royaume au profit du peuple, protéger le clergé et les pop les plus vulnérable

le roi doit rendre compte de ses actes devant dieu

doit dvlp des qualités moral, indispensables (juste, droit, craindre dieu, humble , modeste, maîtriser ses humeurs, émotions… )

4. Les liens de fidélité et leur instrumentalisation

• L’essor de la commendatio / vassalité et son instrumentalisation

→ évolution terminologique : le « recommandé » est désormais désigné comme le « vassal » on peut parler de « vassalité »

rendais des services domestique et pas militaire

mais ensuite principal service = militaire, servir le maître par les armes

→ évolution de l’institution et instrumentalisation de la vassalité par le pouvoir carolingien

→ capitulaire de Mersen, 847 : une volonté de généraliser les liens vassalique par Charles le chauve =espoir que ça accroître sa main mise sur le royaume

lorsqu’on fait le serment = vassal a le droit a un bénéfice → le seigneur va confier a son vassal une terre

veut s’attacher a qq qui sais utiliser au mieux les armes

la terre va servir a un service de meilleur qualité pour les chevaux et armes

les carolingiens vont s’attacher la fidélité par la vassalité = vassaux royaux

permet de fidéliser les puissants, respectueux de l’autorité royale

exigence militaire, cavalerie lourd se dvlp

chaque vassal a une chaîne vassalique = chaîne de commandement efficace

• La réactivation de l’ancienne fidélité publique = se rajoute a la vassalité = joue sur 2 tableaux pour avoir la fidélité du peuple

B. L’évolution de l’administration royale

1. L’adaptation de l’administration centrale

tjs avec le palais = se déplace bcp

• disparition du maire du palais pour éviter les pbl avec le roi (Ex : Pépin le Bref)
• de + en + d’homme d’église dans le palais
• La chancellerie est confié a un chancelier ( écriture des décisions de roi)
• tribunal tjs présent + fonction ont pas changé (juge )

Les assemblées (plaids) → assemblée du peuple, aristocratie

→ conseiller pour les décisions les + importante, les +grave

auj = champs de mai pour nourriture des chevaux, plus champs de mars

• confirmation de l’aspect aristocratique des plaids : réunion des « grands » du royaume

celui qui gouverne doit bien s’entourer et écouter ses conseillers

2. Le perfectionnement de l’administration locale

→ le comte est tjs la, tjs diviser en comté

la fonction comtale demeure une haute fonction public

= le roi nomme et révoque ses comtes

prolongement du roi dans son comté = exerce les pouvoirs du roi sous son autorité

comte = assisté d’ un vice comte

tjs le mallus ( tribunal comtale) juridiction de droit commun

mtn le comte préside que les procès les + important = délègue a des subalterne les session mineur

dvlp de moyen supplémentaire pour mieux encadrer les comte

→ les carolingiens vont souvent confier a un comte une responsabilité sup sur pls comté = 1 comte est fait duc ou marquis (organise la défense de son territoire ) = fonction militaire

→ Les missi dominici

= Les envoyés de maître ( du roi) comme des enquêteurs que le roi envoie dans diff contrés du royaume, tjs par 2 (souvent un comte et un évêque )

= Les missi agissent dans le cadre d’un « missaticum » : circonscription dans la quelle ils doivent intervenir qui regroupe pls comtés = ils ont pls missions = surveiller que les décisions royale sois bien applique = pouvoir de sanctionner les abus des comtes

en capacité de s’emparer des litiges pour le juger eux même = intervention dans la vie judiciaire

jusqu’au milieu du 19^e s de la règle que les dominici ne peuvent pas exercer dans une zone ou ils ont déjà un rôle ( comte …)

= ap : règle plus respecter = pbl de neutralité des dominici

le roi envoie diff missions a ses envoyés qui eux vont lui renvoyer un résumer de la sit

= dominici vont fluidifier les échanges

C. L’effondrement du pouvoir carolingien

1. L’affaiblissement du pouvoir royal et la dislocation de son administration

Louis le Pieux, fils de Charlemagne (règne= 814-840) = l’empire demeure unitaire

partage de Verdun 843 = l’empire est partager en 3 parties, dont la Francie occidentale

843 = assemblée de Coulaines

877= capitulaire de Quierzy-sur-Oise

A partir de la fin du 9^e s = émancipation progressive des administrateurs royaux (ducs, marquis, comtes, vicomtes )

sit précaire car division + affaiblissement de l’empire

exposer a des menaces des troubles qui vont accentués affaiblissement de l’empire = Charles le chauve arrive tout de mm a garder la cap malgré l’affaiblissent du pouvoir royale du a la menace des vikings = intensifications des flux des scandinaves sur le territoires

bon navires qui leurs permet de naviguer mm quand le temps est agitée

pratique le pillage surtout les boutique religieuse au bord de la seine

les francs ont étaient des conquérants ( offensive ) = néglige la fortification de la ville et des bâtiments religieux

= rassemble pas assez rapidement ses grp armés

donc roi Francs négocie avec les scandinaves

900 = rapport de force équilibre entre les rois francs et les scandinave → négociation pour un traite de Saint-Claires = Scandinave = accepte de se convertir au christianisme

Roi francs = reconnaît la maîtrise de pls comtés + lui et ses descendants régnerons sur les territoires données = création Normandie

le roi va étendre le système des duchets + marquis = pour améliorer la situation par rapport au pillage = pour faciliter la défense du royaume

mais peut poser pbl = prend le risque que certains marquis ou duc essaie de prendre le pouv et fasse de l’ombre au roi

843 = Assemblée de Coulaines = grand du royaume se réunissent pour exiger du roi un certains nombres de concession : obtiennent de Charles le chauve = roi admet qu’a l’avenir il ne privera personne de son honneur, de sa haute fonction si ce n’est pour un juste motif a l’occasion d’un plaid

il n’est plus en position de révoquer un duc… discrétionnairement

877 = Capitulaire de Quierzy-sur-Oise = fin du règne de Charles le chauve

= amorce vers l’hérédité des honneurs = en cas de décès d’un comte, si il a un fils = va lui succéder si il est en age de le faire = temporaire

on va faciliter la succession du fils ap le père

étape 1 = 800- 900 : Les grand commandement régionaux = le roi perd le contrôle

enlève au roi l’héréditer du pouv

exerce en leur nom propre les prérogatives qu’ils choisissent

ils se nomment « princeps » par la grâce de dieu = égal au roi , pas soumis

conserve tt de mm une autorité sur les territoires ou il n’y a pas de ducs ou marquis

étape 2 = milieu 10^e s : Les comtes s’émancipent a leurs tours

enlève au roi l’héréditer du pouv

exerce en leur nom propre les prérogatives qu’ils choisissent

+ les comtes s’émancipent aussi des ducs et marquis = leurs font vivrent ce qu’ils ont fait au roi

fin 9^e s = royaume éclaté en diff principauté autonome

Le système vassalique va lui aussi engrainer l’affaiblissement du royaume car assouvie leur propre intérêt avant ceux du roi

= le roi ne maîtrise pas la société = affaiblie l’autorité du roi

la royauté est incapable d’exercer une politique digne de ce nom = plus de législation royale

La justice du roi est atteinte de faiblesse

= plus d’autorité sur les aristocrates ( presque + faible qu’eux) =désordre

si justice public est faible alors les souci sont régler par la violence

→ chaos institutionnel

2. L’éviction des Carolingiens et l’avènement des Robertiens

L’effondrement du pouv carolingiens

• 888 = le roi carolingiens Charles le Gros est déposer : Eudes, marquis de Neustrie et fils de Robert le Fort est designer roi de Francie occidentale

885 = le siège de Paris par les Scandinaves : résistance de Paris = Charles négocie et paie un tribu pour que les scandinaves partent u lieu de mener une bataille

les grands du royaume le voit comme un faible = le destitue de son rôle

Eudes, marquis de Neustrie c’est battu pour sauver Paris

• 888 – 987 = alternance sur le trône de Francie occidentale entre la dynastie Robertienne ( fils de Robert le Fort et la dynastie carolingienne )
• 987 = Le Robertiens Hugues Capet devient roi et inaugure une nouvelle ère de stabilité dynastique : ou designer désormais les Robertiens sous le nom de « Capétiens »

réussi a remettre l’héréditer de la succession

on revient a une stabilité dynastique

durant 1 s c’est les grands qui exerce a la place du roi

Cette dimension élective achève la patrimonialisation du royaume

II. L’Église durant les temps carolingiens

A. Le clergé

• Confirmation de l’influence royale sur le désignation des évêques
• L’eveque devient un véritable auxiliaire du pouvoir royal
• Revalorisation de la fonction de métropolitain (archevêque)
• Dvlp du régime de l’« immunité » au profit du clergé

Clergé séculier

A l’époque des carolingiens, les rois fessais des évêques des membres de leur politique

Le métropolitain (archevêque) = 1^er évêque (sup au autres évêque) → revalorisation

= tutelle juridique + supériorité hiérarchique

concile = assemblée ecclésiastique= réuni tous les évêques, abbés

Clergé régulier

mobilise les abbés pour qu’il transmette aussi sa pensée

Missions = convertir, porté la foi …

Rôle politique = pratique des immunité s’étend

= c’est un ecclésiastique qui va prendre les prérogative sur le territoire immuniser

B. L’essor d’une tutelle ecclésiastique sur l’institution royale

jusque l’époque de Charlemagne = théocratie = roi dit comment église devrait voir le dogme

louis le pieux = théocratie pontifical

écrit sur la penser d’un pape Gélase = utilise ses écrit pour justifier la lecture théocratique pontifical

→ le monde est régit par 2 principe = l’auctoritas ( pour le prêtre ) la potestas ( au roi)

donc les prêtres sont dit supérieur au roi car l’autorité prévalu sur le pouvoir

la responsabilité des prêtres est plus lourde que celle des rois car les prêtres doivent a dieu ce que les rois font

promesse royale = protéger l’église et défendre les droits du clergé

Section 2. Les sources du droit durant les premiers médiévaux

Sous-section 1. Les sources laïques

I. Les lois ethniques

→ les lois barbares = code d’Euric, loi Gombette, loi salique

→ lois romaines = bréviaire d’Alaric

Les capitulaires

→ législation carolingienne

→ terme dérivé du vocable « capitulum »

Chaque ethnie va garder ses lois traditionnel = personnalité de droit

A. Les lois barbares

lois barbare des diff peuple barbare installer sur les territoires gallo romains

lois dérivé d’ancienne coutume traditionnel

en passant de l’oral a l’écrit les lois germanique se romanise car doit le latiniser

loi salique = loi francs la + connu mise a l’écrit a l’époque de Clovis → - influencer par les romains

• loi colore par le droit pénal = arrête un système de composition pécuniaire

au moyen age, la résolution des souci peut se faire par la vengeance principalement lors des crimes de sang ( meurtre, insulte public ) et la vengeance est collective

essaie de limiter la vengeance en proposant un mode de résolution + paisible = compo pécuniaire

= coupable doit donner une somme d’argent a la victime = 2/3 + 1/3 au roi

si la victime accepte l’argent = doit renoncer a la vengeance

• disposition qui exclu les femmes de la successions du partage de la terre salique

B. Les lois romaines

adopte des lois romaine pour les gallo romains =compilation pour qu’il n’y est plus de doutes

loi « bréviaire d’Alaric » = roi des wisigoth = inspiré du code théodosien

= loin de restituer tt les droit romains = permet pas au contemporain d’avoir une vision assez claire du droit romain

utiliser par Clovis et autres rois Francs 

II. La législation royale : les capitulaires

texte par lesquelles le roi va agir, donner ses directives = créateur du droit

par lequel il impose sa volonté

= les carolingien sont donc plus actif que les mérovingiens

période durant laquel la législation royale es la plus intense = 8^e -9^e s = règne de Charlemagne jusqu’ a Charles la chauve

la loi redevient un instrument essentiel du gouv

quand on parle des lois carolingien , on parle de « capitulaires »

→ terme dérivé de « capitulum » = chapitre

processus législatif = l’idée de la loi née au sein du palais du roi = c’est le roi et ses conseiller qui vont discuter sur un texte qui a ensuite vocation d’être présenter au grand du royaume lors d’un plaid = vont donner leur avis ( essentiel )

avoir le soutien des grand du royaume pour s’assurer que la loi sois bien exécuter

• certains capitulaire ont compléter ou corriger les lois ethnique déjà promulguer
• mais d’autres vont prescrire de nvx lois qui n’ont pas de liens avec les lois ethnique = peuvent avoir vocation précise sur un territoire ou plus général
• instructions administrative envoyer au missi dominici = le roi donne des ordres a ses agents

on y trouve des disposition qui touche le civil, le religieux = empreinte le christianisme

1 obsession = maintenir la paix dans l’espace carolingien

les carolingiens vont essayer de forcer les sujets a renoncer a la vengeance pour user plutôt du droit

le discours des clercs est reçu par le roi et les conseillers pour rappeler que le roi est la pour maintenir la paix

les carolingien veulent vraiment changer leur société pour être en accords avec le discours chrétien

dernier capitulaire connu = 824

La diffusion de la loi se fessais grâce aux comte, évêques et missi dominici

il y avait mm des lectures publique pour les illettrées

III. De la personnalité à la territorialité du droit

système dans lequel des individus sont soumis au droit d’appartenance, d’origine

= trop de disparité ethnique pour pouvoir avoir un droit unique a tous

lorsqu’un enfante née dans mariage = droit du père

lorsqu’un enfant née hors mariage = droit de la mère

lorsque deux pers de 2 ethnie diff sont en conflit= lors d’un procès = demande au parti de quel droit ils sont soumis

→détermination de lois éthique a choisir

= c’est la loi du défendeur qui domine

ce principe a des limites des l’origine = s’applique pas dans tous les domaines (droit public)

la personnalité du droit s’appliquer principalement au droit privé et au droit pénal

mais ce système va s’affaiblir et laisser place a la logique de territorialité du droit

= système dans lequel le droit s’applique selon le lieu ou on trouve, ou on réside

c’est au 8^e s que la lois ethnique est désuète = plus appliquer

= de plus en plus difficile de s’identifier a une ethnie précise du au mariage mixte

tt mes chrétiens doivent être soumis au mm droit = unification

dans les territoire + au nord les droit locaux vont être influencer par droit germanique alors que sud = droit romains

Les capitulaires restent des règles général qui sont commune et applicable a tous

fin 9^e s pouv du roi va s’affaiblir

Sous-section 2. Les sources canoniques

droit de l’église

= vient du terme canon = règle

l’église va se forcer son propre droit, des normes qui lui appartiennent = droit interne

puisent dans diff source = bible, les écrits des pères de l’église, droit romains

régit tous les aspect de la vie spirituel et religieuse de l’église, le statut des clercs

2 grandes sources du droit =

• décrétales des papes

= lettres du pape = répond a des questions qui lui a était poser → donne son avis sur les règles de droit, indique les regels a suivre

jusqu’au 11^e s du pts de vu juridique le pape donne simplement son avis = n’a pas juridiction de donner des ordres

• Législations conciliaire (concile de dignitaires ecclésiastiques)

assemble de représentant de l’église (évêque d’un territoire donner)

discute, délibère = arrête un texte en commun pour fixer un certains nombre de principes

recueille qui rassemble les textes conciliaire