droit cunéiforme
En Mésopotamie = 1er système écriture
--> dieu à l'origine du droit = dictent leur volonté aux hommes
- Code Ur Nammu = organise vie en société + réduit recours à vengeance / loi du Talion
- Code Hammurabi = règlement de paix
Droit proche Orient = pratique ordalie
--> droit tourné vers la pratique = s'adapte aux évolutions (casuistique)
droit hébraïque
attaché à la religion = 1ère religion monothéiste
--> judaïsme repose sur commandements religieux = hommes soumis à la loi de dieu
- Torah = enseignement que dieu à transmis à Moise
--> code impératif que hébreux doivent respecter
- Talmud = loi orale mise à l'écrit par les docteurs
droit grece antique
civilisation grecque = système oligarchie / tyrannie
--> différentes cités - états (agora et remparts-
= marquée par 2 phénomènes = droit pas oeuvre des dieux + droit affaire des hommes
Ve siècle = hommes participent pouvoir
- Ecclesia (cité démocratique Athènes)
--> chaque citoyens participent élaboration de la loi
- Boulè --> étudie projet lois = pas pouvoir de voter
- Héliée --> tribunal populaire qui rend la justice
Grece = invention science politique (Aristote)
droit romain
plus grand état époque = Rome fondée par Romulus
- République romaine = dirigée par noblesse
--> régime oligarchique (magistrats exercent justice)
-Sénat conseille Consuls
-Comices pouvoir législatif
-Magistrats gèrent affaires publiques
--> Mort César = Trium Virat (gouvernement à trois)
Octave maitre de Rome =mise en place EMPIRE
Edit carracala = nouveau régime --> DOMINAT
but = rétablir ordre
Edit Thessalonique par Théodose
--> empire divisé en 2
- empire romain occident (fin 476)
- empire romain orient (Corpus Iuris Civilis)
Droit romain = discipline à part entière marquée par science du droit (IURIS PRUDENTIA)
Jurisconsultes
- droit archaïque = formalisme
`--> pas séparation droit / religion
--> Sources = coutume, loi, science juridique
--> action loi = phase in jure devant magistrat (vérifie requête) + phase in judicio devant juge (entend témoins)
- droit romain classique = influence préteur
--> sources = coutume, loi
--> édit préteur (nouvelles actions) + constitutions impériales (édit, décret, rescrit, mandat) + sénatus consultes (textes votés par sénat) + jurisprudence
- droit romain pos classique = pouvoir divin
--> prépondérance constitutions impériales = essor premières codifications droit (code Justinien / Theodosien)
--> 3 nouveaux textes = digeste (commentaires juris consultes) + Institutes (manuel enseignement) + Novelles (constitutions justinien)
= naissance procédure extra ordinaire