Le droit romain est fondé sur plusieurs sources, dont l'une des plus importantes est la loi des XII tables. Cette loi est considérée comme un élément clé dans le développement du droit à Rome. Cependant, plusieurs questions se posent quant à la datation du texte, son contenu, ses influences grecques et sa portée.

La loi des XII tables est le premier code de lois écrit à Rome. Elle aurait été élaborée vers 450 av. J.-C. sous le régime des décemvirs, qui étaient chargés de rédiger des lois destinées à protéger les droits des citoyens romains. Cependant, la datation exacte du texte reste incertaine, car il n'en existe aucune copie originale.

Plusieurs hypothèses ont été avancées quant à la datation du texte de la loi des XII tables. Certains chercheurs estiment qu'elle a été élaborée plus tôt, vers 450 av. J.-C., tandis que d'autres pensent qu'elle a été rédigée plus tard, aux alentours de 300 av. J.-C. Cette divergence d'opinions s'explique en partie par le manque de sources fiables et par l'absence de preuves matérielles.

Le contenu de la loi des XII tables est également sujet à débat. Certains chercheurs estiment qu'elle comprendrait principalement des lois d'ordre civil, telles que le droit de propriété, le droit de famille et le droit des contrats. D'autres soutiennent que le texte aborderait également des questions pénales et procédurales. La diversité des sujets traités rend difficile la détermination précise du contenu du texte.

Il est également question des influences grecques sur la loi des XII tables. Certains chercheurs affirment que le texte s'inspire des législations grecques, notamment du code de Solon à Athènes. D'autres contestent cette influence et estiment que le droit romain est principalement issu des coutumes locales et des besoins spécifiques de la société romaine.

Enfin, la portée de la loi des XII tables est également un sujet de débat. Certains considèrent qu'elle était le fondement du droit romain pendant plusieurs siècles, tandis que d'autres estiment qu'elle n'a eu qu'une influence limitée et qu'elle a été largement supplantée par d'autres sources de droit, telles que la jurisprudence et les édits des magistrats.

En conclusion, la loi des XII tables est une source majeure du droit à Rome, mais de nombreuses questions entourent sa datation, son contenu, ses influences grecques et sa portée. Malgré ces interrogations, elle occupe une place centrale dans l'histoire du droit romain et a contribué à poser les bases du système juridique romain.

Le droit romain classique repose sur différentes sources. Parmi celles-ci, on retrouve notamment l'édit du préteur, le rôle des juristes professionnels, le Sénat, la législation impériale, l'attraction du pouvoir impérial sur les sources traditionnelles du droit, ainsi que le développement du pouvoir législatif impérial.

L'édit du préteur était la source principale du droit romain classique. Il s'agissait d'un édit rendu chaque année par le préteur urbain, qui était responsable de l'administration de la justice à Rome. L'édit fixait les règles de procédure applicables devant les tribunaux, ainsi que les règles générales de droit civil. Il permettait d'adapter le droit à l'évolution des mœurs et des besoins de la société romaine.

En plus de l'édit du préteur, les juristes professionnels jouaient un rôle important dans l'élaboration et l'interprétation du droit romain classique. Ces juristes, appelés jurisconsultes, étaient des experts du droit qui conseillaient les particuliers et rendaient des avis juridiques. Leurs opinions étaient souvent considérées comme des sources de droit et influençaient les décisions des tribunaux.

Le Sénat romain avait également un rôle dans l'élaboration du droit romain classique. Bien que le Sénat n'ait pas le pouvoir législatif, ses décrets (senatus consulta) étaient souvent suivis par les magistrats et les jurisconsultes. Les décrets du Sénat avaient un impact sur l'interprétation et l'application du droit. Cependant, la valeur juridique des senatus consulta était limitée et pouvait être remise en cause par les juristes ou les empereurs.

Le pouvoir impérial exerçait une influence croissante sur les sources traditionnelles du droit romain classique. Les empereurs avaient le pouvoir de modifier ou d'interpréter les règles établies par l'édit du préteur ou les opinions des juristes. Leur autorité était parfois utilisée pour réformer le droit et l'adapter aux besoins politiques et sociaux de l'Empire romain.

Au cours de l'évolution de l'Empire romain, le pouvoir législatif des empereurs s'est renforcé. Les constitutions impériales ont pris de plus en plus d'importance dans le système juridique romain. Les empereurs avaient le pouvoir de promulguer des lois qui s'appliquaient à l'ensemble de l'Empire, influençant ainsi directement le droit romain classique. Ce renforcement du pouvoir législatif impérial a contribué à la centralisation du pouvoir politique et juridique entre les mains des empereurs.

Le droit romain tardif est marqué par différentes tendances qui ont contribué à façonner ses sources. Dans ce cours, nous allons étudier les tendances centrifuges du droit, le déclin de la science juridique, la résurgence du droit coutumier, les grandes compilations du droit romain ainsi que les objectifs et les éléments constitutifs des compilations justiniennes.

Les tendances centrifuges du droit romain tardif correspondent aux forces qui ont conduit à l'émergence de différents systèmes juridiques au sein de l'Empire romain. En raison de la décentralisation du pouvoir, chaque province avait ses propres lois et coutumes, ce qui a progressivement créé une fragmentation du droit romain.

Au cours de la période du droit romain tardif, la science juridique a connu un déclin. Les juristes romains ont progressivement abandonné la recherche et la réflexion philosophique pour se concentrer principalement sur l'application du droit existant. Ce changement d'orientation a contribué à la stagnation du droit romain et à la difficulté de son adaptation aux nouveaux besoins de la société.

Face au déclin de la science juridique et à la fragmentation du droit, le droit coutumier a ressurgi en tant que source de normes juridiques. Dans de nombreuses régions de l'Empire, les coutumes locales et les traditions ont pris le pas sur le droit romain. Cette résurgence du droit coutumier a également contribué à la diversification des sources du droit romain tardif.

Pour tenter de remédier à la fragmentation du droit et au déclin de la science juridique, l'Empereur Justinien a entrepris de grandes compilations du droit romain. Ces compilations visaient à rassembler et à unifier le droit romain en un seul corpus. Les principales compilations sont le Code Justinien, les Institutions, le Digeste et les Novelles.