Et donc légitime toutes les insurrections depuis le 14 juillet. 

Le pouvoir administratif est donné à une assemblée qui nomme le pv à exécutif. => Tout puissance de la convention 

--> Le projet montagnard n’est en fait qu’une copie du projet de Condorcet 

La convention décide que la constitution ne sera pas appliquée tant que la France est en guerre et à la place on met en place un gouvernement révolutionnaire.

La constitution de l’an 1 ne sera jamais appliqué et devient un mythe républicain. 

Le gouvernement révolutionnaire remplace le gouvernement constitutionnel. Il n’y a pas de constitution mais il y a 3 textes : 

•  Le décret du 19 vendémiaire de l’an 2 ( 10 oct 1793), d’après un rapport de Saint Juste membre du comité de salut public : il dit que le gouvernement révolutionnaire doit gouverner jusqu’à la paix. Il établit une dictature du salut publique jusqu’à que les ennemis de la révolution soient éliminés. On met en place un gouvernement de guerre.  

• Décret du 14 frimaire de l’an 2 (14 déc. 1793), d’après Barère : il faut renforcer la concentration du pouvoir, il faut mettre en place un niveau de centralisation extraordinaires au niveau administratif 

--> On retire bcp de pouvoir aux départements ou les girondins sont majoritaires.

• Discours du 25 frimaire de l’an 2 (25 décembre 1793), discourt de Robespierre qui explique que le but du Gouv révolutionnaire est de fonder la république et le but du Gouv constitutionnel est de la conserver. 

Donc pour Robespierre il faut trier entre les bons et mauvais républicains.

--> Projet d’éducation national pour former les républicains 

ET DONC le gouvernement révolutionnaire ne doit aux ennemies de la révolution que la mort = La terreur