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DROIT
1ère année

Histoire des institutions

Histoire du droit

Definition

Révolution
? sens astronomique : révolution est un retour en arrière suivant un cycle ? sens politique : renvoie à un changement brusque et extraordinaire des institutions publiques et des affaires politiques d’un Etat

Entre 1789 et 1848, ce ne sont pas moins de 9 constitutions qui se succèdent.


Exemple :


Athènes en 508

Rome en -59

Angleterre en 1641

Russie 1917


? effondrement de la monarchie absolue et à son remplacement par des institutions et structures politiques nouvelles qui sont fondée sur une conception inédite des pvs dans l’Etat à savoir le transfert de la souveraineté du roi à la nation, le principe de représentation et la séparation des pvs autrement dit la révolution de 1789 qui marque véritablement l’avènement d‘un ordre nv et le rejet du passé.


La révolution française est avant tout un processus rupture avec la période précédente ? ancien régime.


Aux yeux des révolutionnaires de 1789, cette révolution po et social n’est possible que par la rédaction d’une nouvelle constitution qui se substituerait au principe constitutionnel de l’ancien régime, aux lois fondamentales du royaume.


CHAPITRE INTRODUCTIF : Critique et contestation de l’Etat monarchique au XVIII ème siècle


? l’époque médiéval s’achève au XV ème siècle.


Période qui s’étend de la fin du Moyen Age à la révolution de 1789 ? ancien régime, époque moderne.

France connait d’importantes mutations notamment au plan institutionnel et juridique. Au cours de cette période, les fondements de l’Etat et de la monarchie se trouve affermit.


Dès le XVI l’autorité monarchique se renforce notamment sous le règne de François 1er à partir de la fin du XVI.


Sous le règne des Bourbons cette autorité se renforce encore et suit une tendance absolutiste.


Période de l’époque moderne = triomphe de l’Etat royal et de la monarchie absolue.


Le roi a réussi à récupérer l’ensemble des contre – pouvoirs qui avaient empêchés le monarque d’agir et de faire prospérer le pays.


Fin du XVIII ème siècle = courant contestataire qui ébranlent la monarchie absolue.

A retenir :

De 1789 à 1848 apparaissent 3 traditions constitutionnelles : ? tradition révolutionnaire de 1789 à 1799 qui se caractérise par l’affaiblissement du pv exécutif et le transfert de la souveraineté du roi à l’AN ? tradition césariste de 1799 à 1814 qui se caractérise par le retour à un exécutif fort et pv d’un seul ? tradition parlementaire de 1814 à 1848 qui opère un équilibre entre l’exécutif et le législatif Les révolutions n’entrainent pas tjrs un meilleur régime po. Pour bcp d’historien la révolution française a pris fin ni 1793 ni même en 1804 mais perdure jusqu’en 1870 et l’établissement d’un vrai régime stable ? la IIIème république
Le roi de France = monarque absolu (exemple de Louis XIII et Louis XIV) A partir, du 17ème siècle, l’absolutisme monarchique se traduit par le monopole des pvs entre les mains d’un seul ? le roi élu de Dieu Cet absolutisme n’est pas une tyrannie des contres pvs existent. Mission du roi : régner pour son peuple, pour la France et non pour lui-même. Missions envers son pays lui sont inculqués dès l’enfance ? héritage. Le principal contre-pouvoir qu’il possède ? c’est le contre-pouvoir divin, il rend des comptes devant Dieu et s’il se conduit mal et ne respecte pas son serment prononcé lors du sacre la condamnation sera l’enfer. Les différents rois étaient pieux ils croyaient vraiment en Dieu.
DROIT
1ère année

Histoire des institutions

Histoire du droit

Definition

Révolution
? sens astronomique : révolution est un retour en arrière suivant un cycle ? sens politique : renvoie à un changement brusque et extraordinaire des institutions publiques et des affaires politiques d’un Etat

Entre 1789 et 1848, ce ne sont pas moins de 9 constitutions qui se succèdent.


Exemple :


Athènes en 508

Rome en -59

Angleterre en 1641

Russie 1917


? effondrement de la monarchie absolue et à son remplacement par des institutions et structures politiques nouvelles qui sont fondée sur une conception inédite des pvs dans l’Etat à savoir le transfert de la souveraineté du roi à la nation, le principe de représentation et la séparation des pvs autrement dit la révolution de 1789 qui marque véritablement l’avènement d‘un ordre nv et le rejet du passé.


La révolution française est avant tout un processus rupture avec la période précédente ? ancien régime.


Aux yeux des révolutionnaires de 1789, cette révolution po et social n’est possible que par la rédaction d’une nouvelle constitution qui se substituerait au principe constitutionnel de l’ancien régime, aux lois fondamentales du royaume.


CHAPITRE INTRODUCTIF : Critique et contestation de l’Etat monarchique au XVIII ème siècle


? l’époque médiéval s’achève au XV ème siècle.


Période qui s’étend de la fin du Moyen Age à la révolution de 1789 ? ancien régime, époque moderne.

France connait d’importantes mutations notamment au plan institutionnel et juridique. Au cours de cette période, les fondements de l’Etat et de la monarchie se trouve affermit.


Dès le XVI l’autorité monarchique se renforce notamment sous le règne de François 1er à partir de la fin du XVI.


Sous le règne des Bourbons cette autorité se renforce encore et suit une tendance absolutiste.


Période de l’époque moderne = triomphe de l’Etat royal et de la monarchie absolue.


Le roi a réussi à récupérer l’ensemble des contre – pouvoirs qui avaient empêchés le monarque d’agir et de faire prospérer le pays.


Fin du XVIII ème siècle = courant contestataire qui ébranlent la monarchie absolue.

A retenir :

De 1789 à 1848 apparaissent 3 traditions constitutionnelles : ? tradition révolutionnaire de 1789 à 1799 qui se caractérise par l’affaiblissement du pv exécutif et le transfert de la souveraineté du roi à l’AN ? tradition césariste de 1799 à 1814 qui se caractérise par le retour à un exécutif fort et pv d’un seul ? tradition parlementaire de 1814 à 1848 qui opère un équilibre entre l’exécutif et le législatif Les révolutions n’entrainent pas tjrs un meilleur régime po. Pour bcp d’historien la révolution française a pris fin ni 1793 ni même en 1804 mais perdure jusqu’en 1870 et l’établissement d’un vrai régime stable ? la IIIème république
Le roi de France = monarque absolu (exemple de Louis XIII et Louis XIV) A partir, du 17ème siècle, l’absolutisme monarchique se traduit par le monopole des pvs entre les mains d’un seul ? le roi élu de Dieu Cet absolutisme n’est pas une tyrannie des contres pvs existent. Mission du roi : régner pour son peuple, pour la France et non pour lui-même. Missions envers son pays lui sont inculqués dès l’enfance ? héritage. Le principal contre-pouvoir qu’il possède ? c’est le contre-pouvoir divin, il rend des comptes devant Dieu et s’il se conduit mal et ne respecte pas son serment prononcé lors du sacre la condamnation sera l’enfer. Les différents rois étaient pieux ils croyaient vraiment en Dieu.
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