Droit comparé
Le droit comparé est une discipline qui consiste à comparer les différents systèmes juridiques en vigueur à travers le monde. C'est une méthode qui trouve ses origines dès l'Antiquité avec Aristote et s'est développée au Moyen Âge par la comparaison entre le droit canonique et le droit romain, ainsi que dans différents contextes jusqu'à devenir aujourd'hui un champ académique qui analyse les similarités et différences entre les systèmes juridiques modernes.
Ius Commune
Le ius commune, ou droit commun, est un concept juridique médiéval qui désignait un ensemble de principes juridiques partagés et appliqués au sein des territoires chrétiens d'Europe. Cet idéal a été amoindri par les codifications nationales au XIXème siècle, diminuant ainsi l'intérêt du droit comparé comme méthode.
Common Law
La common law est un système juridique basé sur la jurisprudence et les coutumes, qui se développe principalement dans les pays anglo-saxons. Les décisions judiciaires y jouent un rôle central dans la formation de la loi.
Savant
En matière de droit, un savant est une personne qui possède une connaissance approfondie des principes et des doctrines juridiques, souvent obtenue par une formation académique et une expérience pratique dans les systèmes de droit variés.
La Dialectique Juridictionnelle et l'Évolution de la Common Law
La common law anglaise s’est développée sur la base de la décision judiciaire et du pragmatisme. Dès le XIIème siècle, à travers le rôle des juges royaux, ce système de droit a progressivement formé une jurisprudence qui répondait directement aux litiges des particuliers. Ce processus conduit à ce que l'on a appelé la dialectique juridictionnelle : un échange dynamique d'opinions visant à résoudre des litiges.
Contexte Historique et Juridique de la Common Law
Historiquement, l'Angleterre a vu ses structures politiques modelées par la conquête normande, qui a permis une centralisation du pouvoir et une consolidation des bases judiciaires. Dès lors, le système se structure sous l'influence persistante des coutumes locales mais avec une tendance vers une centralisation sous l’autorité royale avec les shérifs et les juges itinérants.
La Common Law : Rigidité et Adaptation
À travers les siècles, la common law a vu sa structure formalisée au sein des institutions judiciaires, mais elle s’est heurtée à une rigidité rendant difficile l’adaptation aux évolutions sociales, ce qui a occasionné l'apparition de l'équity au sein du système anglais — complétant le droit commun par des principes d’équité.
L'Émergence Représentative et Parlementaire en Angleterre
Les structures juridiques en Angleterre ont évolué vers une administration centrale forte sous la Couronne qui jouait un rôle primordial dans le processus législatif et plus tard, avec l'émergence du Parlement veillant à la représentation des intérêts des citoyens. Cette institutionnalisation a permis d'ancrer la common law dans un cadre doté de flexibilité et d'innovation.
Systèmes Romano-Germaniques : Influence du Droit Romain et du Droit Canonique
Les systèmes romano-germaniques ont divergé de la common law à travers leur héritage du droit romain comme redécouvert à travers les compilations justiniennes et le droit canonique. Ce processus de réception du droit romain anciennement appliqué s’est fracassé sur les coutumes locales pour créer un système de droit civil.
L'Héritage Napoléonien et l'Uniformisation Juridique
La codification napoléonienne a fortement contribué à l'uniformisation du droit civil à travers l'Europe continentale. Les codes ont réussi à rassembler un ensemble de règles juridiques communes dans un cadre systémique impactant non seulement la France mais également influençant d’autres pays du continent.
A retenir :
L'évolution historique et juridique des systèmes juridiques illustrés tant par la common law que par les systèmes romano-germaniques montre l'influence cruciale des mécanismes juridiques et des processus politiques spécifiques à chaque culture. Tandis que la common law se développe par la jurisprudence et un accent sur le pragmatisme, les systèmes romano-germaniques adhèrent à une tradition de codification d’un droit écrit basé sur les enseignements anciens du droit romain. Ces deux traditions continuent de colore le paysage juridique à travers le monde, soulignant ainsi la diversité et l'interaction des systèmes de droit.
