## **Introduction**
- **Définition** : Le droit romain est l’ensemble des règles juridiques qui ont régi Rome depuis sa fondation (753 av. J.-C.) jusqu’à la chute de l’Empire romain d’Occident (476 apr. J.-C.).
- **Importance** : Il est l’ancêtre du droit civil et a influencé les systèmes juridiques contemporains, notamment en Europe et en Amérique latine.
- **Transmission** : Malgré la disparition de l’Empire romain d’Occident, le droit romain a été préservé et redécouvert au Moyen Âge grâce aux compilations de Justinien.
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## **I. La redécouverte et la transmission du droit romain**
### **1. La disparition du droit romain en Occident après la chute de l’Empire**
- En **476 apr. J.-C.**, l’Empire romain d’Occident s’effondre.
- Les royaumes germaniques prennent le relais et appliquent **leurs propres coutumes juridiques**, souvent basées sur la tradition orale.
- Toutefois, certains rois barbares (comme les Wisigoths) ont mis par écrit le droit romain pour leurs sujets romains :
- **Lois romaines des Barbares** : simplifications du droit romain adaptées aux populations romaines sous domination barbare.
- Ce processus entraîne une **vulgarisation** du droit romain, qui devient plus accessible mais aussi moins sophistiqué.
### **2. La redécouverte du droit romain au Moyen Âge**
- Pendant longtemps, le droit romain n’est plus étudié en profondeur en Occident.
- Mais à partir du **XIe siècle**, un regain d’intérêt apparaît, notamment grâce à la **redécouverte du Corpus Juris Civilis de Justinien**.
- Ce texte, compilé au VIe siècle sous l’empereur **Justinien**, regroupe et organise tout le droit romain connu à l’époque.
- Il est progressivement adopté comme **référence juridique en Europe**, même si son application est limitée.
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## **II. Les facteurs de réintroduction du droit romain en Europe**
### **1. La Réforme Grégorienne et le rôle de l’Église**
- **Grégoire VII** (pape au XIe siècle) veut affirmer l’indépendance et la suprématie de l’Église face au Saint-Empire romain germanique.
- L’Église cherche des arguments juridiques pour justifier son pouvoir.
- Certains clercs commencent à mobiliser des **sources du droit romain** pour renforcer l’autorité papale :
- Extraits du Digeste qui évoquent l’idée de **pouvoir universel**.
- Théories juridiques sur la hiérarchie et le pouvoir du pape.
### **2. L’intérêt du Saint-Empire romain germanique**
- L’empereur du Saint-Empire germanique cherche lui aussi à **justifier son autorité** en s’appuyant sur le droit romain.
- Il mobilise des textes affirmant que l’Empereur **n’est pas soumis aux lois** (principe du "princeps legibus solutus est").
- L’objectif est de renforcer l’idée d’un pouvoir impérial fort, dans un empire qui reste très morcelé.
### **3. Le développement économique et intellectuel en Europe**
- Avec la croissance des villes et du commerce au XIIe siècle, le besoin d’un droit structuré et écrit se fait ressentir.
- Les juristes et les marchands trouvent dans le droit romain un système juridique clair et cohérent.
- **Les universités se développent** et intègrent progressivement l’enseignement du droit romain.
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## **III. L’enseignement du droit romain et la naissance des universités**
### **1. La fondation des premières universités**
- Le droit romain devient une **discipline universitaire** à partir du XIIe siècle.
- Les premiers centres d’enseignement apparaissent, notamment en **Italie du Nord** (Bologne).
- Un professeur célèbre, **Irnerius**, enseigne le droit romain à Bologne et attire des étudiants de toute l’Europe.
- Ses élèves (Bulgarus, Martinus, Hugo et Jacobus) contribuent à diffuser l’étude du droit romain dans d’autres universités.
### **2. La structuration des universités**
- Les étudiants se regroupent en **corporations** et élisent un **recteur** pour défendre leurs intérêts.
- Les universités obtiennent des privilèges des autorités locales (exemption d’impôts, autonomie judiciaire).
- Le diplôme de droit devient un **titre prestigieux**, ouvrant la voie à des carrières dans la justice et l’administration.
### **3. Les grandes universités du droit romain**
- **Bologne** : centre principal de l’étude du droit romain.
- **Montpellier** : renommée pour son enseignement du droit en France.
- **Oxford et Cambridge** : adoption progressive du droit romain en Angleterre.
- **Salamanque** (Espagne) : université prestigieuse, reconnue par le pouvoir royal.
- **Orléans** : alternative à Paris, où le droit romain est interdit à cause de la pression de l’Église.
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## **IV. L’influence du droit romain sur le droit européen**
### **1. La naissance du "ius commune" (droit commun de l’Europe)**
- À partir du XIIIe siècle, les juristes européens formés au droit romain commencent à l’appliquer comme **droit supplétif**.
- Le droit romain est utilisé pour combler les lacunes des droits locaux et unifier les pratiques juridiques.
- Il influence particulièrement :
- **Le droit des obligations** (contrats, responsabilité).
- **Le droit des biens** (propriété, servitudes).
### **2. L’usage du droit romain par les juristes et tribunaux**
- En Allemagne et en Italie, **les juges ne sont pas forcément formés au droit**.
- Les avocats utilisent le droit romain pour construire leurs plaidoiries et influencer les décisions.
- Les professeurs d’université sont parfois consultés pour donner leur avis sur des affaires judiciaires.
### **3. La distinction entre droit romain et coutumes locales**
- En France, **les coutumes restent la principale source de droit**, mais le droit romain sert d’outil d’interprétation.
- **Nord de la France** : droit coutumier dominant.
- **Sud de la France** : droit coutumier fortement influencé par le droit romain.
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## **V. La codification et l’héritage du droit romain dans les systèmes modernes**
### **1. L’influence sur les codes civils**
- **Code Napoléon (1804)** : inspiré directement du droit romain dans sa structure et ses principes.
- **BGB (Code civil allemand, 1896)** : encore plus influencé par le droit romain.
- La tradition juridique **romaniste** est adoptée dans de nombreux pays d’Europe et d’Amérique latine.
### **2. L’opposition avec la Common Law**
- En Angleterre, le droit romain n’a jamais été pleinement adopté.
- La Common Law se développe indépendamment et repose davantage sur la jurisprudence que sur un droit codifié.
- Malgré cela, certains concepts romains (ex : droit des contrats) influencent la Common Law.
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## **Conclusion**
- Le droit romain a connu une **renaissance au Moyen Âge** grâce aux universités et aux besoins économiques.
- Il est devenu un **droit commun en Europe**, influençant profondément les traditions juridiques modernes.
- Aujourd’hui encore, les systèmes de droit civil reposent sur **les principes du droit romain**, qui demeure une référence incontournable pour les juristes.