Fiche Résumé : Livre Premier - Les Fondations des Droits de l'Europe

Introduction Générale

• Objet d'étude : Exploration des racines du droit européen à travers l’héritage gréco-romain.
• Contexte historique : Transition d'une conception sacrée (volonté divine) à une conception profane (volonté humaine) du droit.
• Transmissions majeures :
• Codification et développement par les Grecs et Romains.
• Conservation par l'Église au Moyen Âge.
• Réémergence et fusion des traditions juridiques au XIe siècle.

Chapitre 1 : Les Origines Profanes du Droit

Émergence d’un droit humain

1. En Grèce :

• Héritage mythologique :
• Thémis : ordre divin présidé par Zeus.
• Diké : personnification de la justice.
• Législateurs grecs (VIIe - VIe siècle av. J.-C.) :
• Dracon (Athènes, 621 av. J.-C.) : Première codification écrite, lois sévères.
• Solon (Athènes, 594 av. J.-C.) : Réformes politiques et économiques pour réduire les inégalités sociales.
• Lycurgue (Sparte, légendaire) : Lois orales structurées autour de la discipline militaire.

1. À Rome :

• Origines religieuses du droit : Jus fasque combinant lois divines (fas) et humaines (jus).
• La Loi des XII Tables (451-450 av. J.-C.) :
• Première codification des lois romaines.
• Instaurée après des tensions sociales entre Patriciens et Plébéiens.
• Auteurs : Les décemvirs (collège de 10 magistrats), influencés par le droit grec.

Chapitre 2 : Développement et Pragmatisme du Droit Romain

1. Rôle des Préteurs (à partir du IIIe siècle av. J.-C.) :

• Fonctionnaires judiciaires chargés d’adapter le droit aux nouveaux cas.
• Innovation majeure : Procédure formulaire introduite par la Lex Aebutia (149-126 av. J.-C.), simplifiant les procès.

1. Contributions des jurisconsultes :

• Écoles de droit romaines :
• Sabiniens (disciples de Sabinus, élève de Capito) : Approche pratique.
• Proculiens (disciples de Proculus, élève de Labeon) : Attention portée à la cohérence des textes.
• Juristes majeurs :
• Gaius (IIe siècle ap. J.-C.) : Rédaction des Institutes, manuel didactique sur le droit romain.
• Ulpien, Papinien, Modestin, Paul (IIIe siècle ap. J.-C.) : Développement d’une science juridique influente.
• Innovations techniques :
• Fictions juridiques : Permettent d’étendre certains droits (par exemple, inclusion des non-Romains dans des actions judiciaires).

Chapitre 3 : Transmission et Universalisation du Droit

1. La codification impériale :

• Corpus Juris Civilis de Justinien (VIe siècle ap. J.-C.) :
• Promulgué en 529-534 sous l’empereur Justinien Ier.
• Composé de quatre parties :
• Code (Codex) : Compilation des lois impériales.
• Digeste (Pandectes) : Résumé des opinions des juristes classiques.
• Institutes : Manuel d’introduction au droit pour les étudiants.
• Novelles : Lois nouvelles postérieures à la publication du Code.
• Chef du projet : Tribonien, juriste et conseiller principal de Justinien.
• Objectif : Rassembler et stabiliser les sources juridiques dans l’Empire byzantin.

1. Le rôle des Barbares et de l'Église (Ve - IXe siècle) :

• Loi Salique de Clovis (VIe siècle) :
• Texte mêlant coutumes germaniques et concepts romains.
• Promulgué pour unifier le royaume franc et instaurer la paix.
• Influence de l'Église :
• Conservation de la culture juridique romaine par les monastères.
• Droit canonique (jus canonicum) influencé par le droit romain.

1. Réforme et Renaissance du droit (XIe siècle) :

• Réforme Grégorienne (XIe siècle) :
• Sous le pape Grégoire VII, redécouverte des textes juridiques romains.
• Circulation du Corpus Juris Civilis dans les écoles et universités.
• Création de l’Utrumque jus (droit romain + droit canonique) :
• Fusion des deux traditions pour former la base du droit savant européen.
• Études approfondies dans les universités médiévales (Bologne, Paris).

Dates Clés

DateÉvénement / Personnage~621 av. J.-C.Premières lois écrites d’Athènes par Dracon.594 av. J.-C.Réformes de Solon à Athènes pour réduire les inégalités sociales.451-450 av. J.-C.Rédaction de la Loi des XII Tables à Rome.149-126 av. J.-C.Adoption de la Lex Aebutia, simplifiant les procédures judiciaires.IIe siècle ap. J.-C.Publication des Institutes de Gaius.529-534 ap. J.-C.Promulgation du Corpus Juris Civilis par Justinien Ier.496 ap. J.-C.Baptême de Clovis, roi des Francs, adoption de la Loi Salique.XIe siècleRéforme Grégorienne : renaissance du droit romain en Occident.Personnages Majeurs

• Dracon : Premier législateur athénien, célèbre pour ses lois sévères.
• Solon : Réformateur social et législateur d’Athènes.
• Justinien Ier : Empereur byzantin, auteur du Corpus Juris Civilis.
• Tribonien : Juriste en chef de Justinien, principal architecte des codifications.
• Grégoire VII : Pape initiateur de la Réforme Grégorienne.
• Gaius : Auteur des Institutes, manuel fondamental pour l’étude du droit romain.
• Ulpien, Papinien, Modestin : Juristes romains influents.