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MASTER 1 DROIT PENAL INTERNATIONAL ET COMPARE
4ème année

Criminologie

Criminologie

Definition

Criminologie
Vient du mot "crime" et du suffixe -logos ce qui signifie parler, comprendre le crime. C'est l'étude de la génèse du crime, de ses origines, de ce qui fait que l'on devient criminel. Ce terme a été utilisé pour la première fois par Garofalo mais il ne l'expliquera pas. Aujourd'hui nous savons que c'est une science empirique descriptive et critique étudiant les phénomènes criminels. Cette matière est pluridisciplinaire : elle décrit, comprend les comportements des acteurs sociaux et mesure l'efficacité politique pour faire face au crime. La criminologie est une science étudiant les acteurs en lien avec le crime et les facteurs qui les poussent au crime pour déterminer les moyens de lutter contre ce fléau social d'après PATRICK MORVAN. Elle va se fonder sur les sciences sociales à la fin du XIXe siècle et s'intéresse aujourd'hui à la notion de déviance, examine la réaction social de la transgression d'une norme. Elle est utilisée pour améliorer les politiques publiques depuis les 1980's. 2 courants criminologiques : biologique et sociologique.

CUSSON : il relève qu'au XXe siècle, la discipline gagne en vitalité mais pas en ouverture et perd en cohérence et en intégration. Théorie du triangle.


Criminologie clinique : inspirée du positivisme italien mais les explications sont psychologisante et non biologisante. Il va y avoir une distinction entre le délinquant et le non délinquant et une confiance quasi absolue en l'empirisme.

DE GREEF + PINATEL.


Héritage de DURKHEIM : HEINICH (le critique, plus proche de WEBER).


Théorie de la culture et des sous culture : TARDE + SUTHERLAND.


Mouvement de la réaction sociale à la violence : H.S. BECKER


PEINE DE MORT


BECCARIA + BENTHAM.

La question principale réside dans l'effet dissuasif de la PDM : s'oppose les rétentionniste (maintien PDM) et les abolitionnistes.

Elle permet de dissuader (ex : exécution publique) et prévenir la prison : pas possible récidive (prévention spéciale) mais va à l'encontre du principe de réinsertion.

Prévention générale : peser les avantages et les inconvénients du passage à l'acte -> Rare et impossible parfois (ex : pb psychologique). Effet dissuasif s'intéresse qu'à cette prévention.


Tentative d'abolition en 1908 par le ministre BRILLANT et son discours a été repris par BADINTER en 1981 : pas de lien de cause à effet entre la mise en place de la PDM et le nombre d'homicide. Pas de lien entre la PDM et l'effet dissuasif.


Actualité :

Abolie en Viriginie le 24 mars 2021 étonnant pour un pays du Sud des USA).

Diminution PDM en 2020 due au Covid19 puisque le système juridique c'est arrêté.



TERRORISME


Terrorisme : pas un nouveau phénomène, sa généalogie est ancienne avec les tyrannicide. Mais sous sa forme actuelle, il est né fin XIXe siècle avec le terrorisme anarchique.

On incrimine souvent le simple actes préparatoires ce qui fait du terrorisme une infraction purement intentionnelle.


HAKIM EL KARAOUI essayiste et auteurs de statistiques sur les militants djihadistes.

Terrorisme financier ou autre provoque des victimes indirectes et est l'objet de lutte avec des moyens controversés puisque portant atteinte aux DH.


BONNELI + CARRIÉ : études intéressante car souvent les terroristes sont morts ou en fuite lors des jugements donc on n'a peu de retour sur ces criminels.

CUSSON + MORVAN : terroriste est extrêmiste, peu importe les moyens ce qui compte pour lui c'est la fin. PB : tentation de faire pareil avec la lutte contre le terrorisme et donc de porter atteinte aux DH.

CUSSON terroriste n'a pas de caractéristique distincte, ce peut être tout un chacun.


ARENDT avec le procès EICHMANN va développer le concept de banalité du mal : un homme banal qui manque de profondeur, ne réfléchit pas et obéit.

On la critique sur le fait qu'elle justifie les agissement de EICHMANN.


Différence terrorisme/crime de masse : terroriste est sacrificiel, radical alors que le criminel de masse a l'image d'un bon père de famille.


Différentes méthodes d'appréhension du terrorisme :

  • Certains auteurs rattachent le terrorisme à une sous culture (d'un groupe au sein d'une société) dont l'adhésion peut avoir plusieurs causes : abandon, pauvreté...
  • MERTON : Culture de la rébellion avec un refus des buts et des moyens licites.
  • MATZA (Delinquancy and drift 1964) école du drift il explique la délinquance par plusieurs dénis : pas responsable du comportement incriminé, pas de dommage, pas de victime ou victime responsable, condamnation des propos de ceux qui nous accuse, invocation de la loyauté plus élevée. Théorie pour la DJED mais peut être reprise pour le terrorisme sauf pour ce qui est de la non-revendication des dommages et des victimes.
  • SUTHERLAND association différentielle il dit que le comportement délictueux est appris par l'association avec d'autres délinquants. Les croyances et les valeurs sous culturelles sont les causes principales de la déviance.


Volonté de déradicaliser et de prévenir la criminalité en jouant sur les causes pour que ça se répercute sur les effets =/= LOMBROSO.


BONNELI et CARRIÉ (La fabrique de la radicalité) pour eux on parle pas de radicalisation et elle n'est pas innée. Pour eux le mot terrorisme a une visée administrative et politique et pas juridique donc utilise le terme de violence politique à caractère islamique. Analogues à DURKHEIM : jugent pas ceux qui ont commis ces actes mais les appréhendent via les faits sociaux + font une analyse sociologique donc distanciée du droit et de la politique comme H.S. BECKER.

Ils créent une typologie des radicalisés :

  • Registre utopique (famille stable, populaire)
  • Registre apaisant (cherche dans la radicalité un apaisement)
  • Registre rebelle
  • Registre agnostique (famille destructurée, en lutte)

=/= DURKHEIM car ce sont des portaits plus que des registres stricts. Pour eux il n'y a pas de profil de djihadistes, ce ne sont pas des criminologues.

PB : on ne sait pas ce qui est advenu des dossiers d'après ARIÉ ALIMI avocat.


Distinction français/étranger : étrangère est la personne née hors de la France de parents étrangers sur le sol étranger. Distinction étranger dans UE et hors UE.


Immigré : étranger sur le territoire depuis plus d'un an. Pour les démographes on reste immigré toute sa vie mais il n'y a pas d'immigré de 2e génération.


Pour être français il faut :

  • Être étranger né en France
  • Français né à l'étranger
  • Immigré de nationalité française
  • Français par acquisition mais pas immigré (né de parent pas français mais en France).


Les statistiques éthniques sont interdites : pour LE BRAS ces stats peuvent avoir pour effet une augmentation du communitarisme. Ces stats sont possibles que si on prend en compte des données objectives comme la nationalité et pas l'origine éthnique (CConstit 2007).


PANDÉMIE


Stats montrent une baisse de la criminalité SAUF pour ce qui est des violences domestiques (pas forcément plus de criminels mais peut être plus de déclarations).

La criminalité s'adapte au contexte où elle se développe, ce qui condamne la notion du criminel né de LOMBROSO et conforte les théories sociologiques (déterminants sociaux crées la criminalité car elle s'adapte au contexte social). Quand on ne peut pas s'éduquer via ses pairs on a une baisse de la délinquance (SUTHERLAND).

MASTER 1 DROIT PENAL INTERNATIONAL ET COMPARE
4ème année

Criminologie

Criminologie

Definition

Criminologie
Vient du mot "crime" et du suffixe -logos ce qui signifie parler, comprendre le crime. C'est l'étude de la génèse du crime, de ses origines, de ce qui fait que l'on devient criminel. Ce terme a été utilisé pour la première fois par Garofalo mais il ne l'expliquera pas. Aujourd'hui nous savons que c'est une science empirique descriptive et critique étudiant les phénomènes criminels. Cette matière est pluridisciplinaire : elle décrit, comprend les comportements des acteurs sociaux et mesure l'efficacité politique pour faire face au crime. La criminologie est une science étudiant les acteurs en lien avec le crime et les facteurs qui les poussent au crime pour déterminer les moyens de lutter contre ce fléau social d'après PATRICK MORVAN. Elle va se fonder sur les sciences sociales à la fin du XIXe siècle et s'intéresse aujourd'hui à la notion de déviance, examine la réaction social de la transgression d'une norme. Elle est utilisée pour améliorer les politiques publiques depuis les 1980's. 2 courants criminologiques : biologique et sociologique.

CUSSON : il relève qu'au XXe siècle, la discipline gagne en vitalité mais pas en ouverture et perd en cohérence et en intégration. Théorie du triangle.


Criminologie clinique : inspirée du positivisme italien mais les explications sont psychologisante et non biologisante. Il va y avoir une distinction entre le délinquant et le non délinquant et une confiance quasi absolue en l'empirisme.

DE GREEF + PINATEL.


Héritage de DURKHEIM : HEINICH (le critique, plus proche de WEBER).


Théorie de la culture et des sous culture : TARDE + SUTHERLAND.


Mouvement de la réaction sociale à la violence : H.S. BECKER


PEINE DE MORT


BECCARIA + BENTHAM.

La question principale réside dans l'effet dissuasif de la PDM : s'oppose les rétentionniste (maintien PDM) et les abolitionnistes.

Elle permet de dissuader (ex : exécution publique) et prévenir la prison : pas possible récidive (prévention spéciale) mais va à l'encontre du principe de réinsertion.

Prévention générale : peser les avantages et les inconvénients du passage à l'acte -> Rare et impossible parfois (ex : pb psychologique). Effet dissuasif s'intéresse qu'à cette prévention.


Tentative d'abolition en 1908 par le ministre BRILLANT et son discours a été repris par BADINTER en 1981 : pas de lien de cause à effet entre la mise en place de la PDM et le nombre d'homicide. Pas de lien entre la PDM et l'effet dissuasif.


Actualité :

Abolie en Viriginie le 24 mars 2021 étonnant pour un pays du Sud des USA).

Diminution PDM en 2020 due au Covid19 puisque le système juridique c'est arrêté.



TERRORISME


Terrorisme : pas un nouveau phénomène, sa généalogie est ancienne avec les tyrannicide. Mais sous sa forme actuelle, il est né fin XIXe siècle avec le terrorisme anarchique.

On incrimine souvent le simple actes préparatoires ce qui fait du terrorisme une infraction purement intentionnelle.


HAKIM EL KARAOUI essayiste et auteurs de statistiques sur les militants djihadistes.

Terrorisme financier ou autre provoque des victimes indirectes et est l'objet de lutte avec des moyens controversés puisque portant atteinte aux DH.


BONNELI + CARRIÉ : études intéressante car souvent les terroristes sont morts ou en fuite lors des jugements donc on n'a peu de retour sur ces criminels.

CUSSON + MORVAN : terroriste est extrêmiste, peu importe les moyens ce qui compte pour lui c'est la fin. PB : tentation de faire pareil avec la lutte contre le terrorisme et donc de porter atteinte aux DH.

CUSSON terroriste n'a pas de caractéristique distincte, ce peut être tout un chacun.


ARENDT avec le procès EICHMANN va développer le concept de banalité du mal : un homme banal qui manque de profondeur, ne réfléchit pas et obéit.

On la critique sur le fait qu'elle justifie les agissement de EICHMANN.


Différence terrorisme/crime de masse : terroriste est sacrificiel, radical alors que le criminel de masse a l'image d'un bon père de famille.


Différentes méthodes d'appréhension du terrorisme :

  • Certains auteurs rattachent le terrorisme à une sous culture (d'un groupe au sein d'une société) dont l'adhésion peut avoir plusieurs causes : abandon, pauvreté...
  • MERTON : Culture de la rébellion avec un refus des buts et des moyens licites.
  • MATZA (Delinquancy and drift 1964) école du drift il explique la délinquance par plusieurs dénis : pas responsable du comportement incriminé, pas de dommage, pas de victime ou victime responsable, condamnation des propos de ceux qui nous accuse, invocation de la loyauté plus élevée. Théorie pour la DJED mais peut être reprise pour le terrorisme sauf pour ce qui est de la non-revendication des dommages et des victimes.
  • SUTHERLAND association différentielle il dit que le comportement délictueux est appris par l'association avec d'autres délinquants. Les croyances et les valeurs sous culturelles sont les causes principales de la déviance.


Volonté de déradicaliser et de prévenir la criminalité en jouant sur les causes pour que ça se répercute sur les effets =/= LOMBROSO.


BONNELI et CARRIÉ (La fabrique de la radicalité) pour eux on parle pas de radicalisation et elle n'est pas innée. Pour eux le mot terrorisme a une visée administrative et politique et pas juridique donc utilise le terme de violence politique à caractère islamique. Analogues à DURKHEIM : jugent pas ceux qui ont commis ces actes mais les appréhendent via les faits sociaux + font une analyse sociologique donc distanciée du droit et de la politique comme H.S. BECKER.

Ils créent une typologie des radicalisés :

  • Registre utopique (famille stable, populaire)
  • Registre apaisant (cherche dans la radicalité un apaisement)
  • Registre rebelle
  • Registre agnostique (famille destructurée, en lutte)

=/= DURKHEIM car ce sont des portaits plus que des registres stricts. Pour eux il n'y a pas de profil de djihadistes, ce ne sont pas des criminologues.

PB : on ne sait pas ce qui est advenu des dossiers d'après ARIÉ ALIMI avocat.


Distinction français/étranger : étrangère est la personne née hors de la France de parents étrangers sur le sol étranger. Distinction étranger dans UE et hors UE.


Immigré : étranger sur le territoire depuis plus d'un an. Pour les démographes on reste immigré toute sa vie mais il n'y a pas d'immigré de 2e génération.


Pour être français il faut :

  • Être étranger né en France
  • Français né à l'étranger
  • Immigré de nationalité française
  • Français par acquisition mais pas immigré (né de parent pas français mais en France).


Les statistiques éthniques sont interdites : pour LE BRAS ces stats peuvent avoir pour effet une augmentation du communitarisme. Ces stats sont possibles que si on prend en compte des données objectives comme la nationalité et pas l'origine éthnique (CConstit 2007).


PANDÉMIE


Stats montrent une baisse de la criminalité SAUF pour ce qui est des violences domestiques (pas forcément plus de criminels mais peut être plus de déclarations).

La criminalité s'adapte au contexte où elle se développe, ce qui condamne la notion du criminel né de LOMBROSO et conforte les théories sociologiques (déterminants sociaux crées la criminalité car elle s'adapte au contexte social). Quand on ne peut pas s'éduquer via ses pairs on a une baisse de la délinquance (SUTHERLAND).

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