LOGISTIQUE ET TRANSPORTS
COURS DE KHALID YAHIAOUI
2 BAC COMDEV
2024 - 2025
Contenu du cours de Logistique et Transports :
Identifier le contexte des opérations de transport
La chaine de transport
Les infrastructures logistique et de transport
Les acteurs du transport et de la logistique
Les activités dont l’exercice est soumis à condition
Les demandes de transport
Les principaux supports de charge
La communication dans le transport
L’offre de transport
L’organisation d’une entreprise de transport
Les relations contractuelles dans une opération de transport
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CHAPITRE 1 - IDENTIFIER LE CONTEXTE DES OPÉRATIONS DE TRANSPORT TERRESTRES
1. La chaîne de transport
I. Présentation de la chaîne de transport
Chaîne de transport = succession d’étapes et d’opérateurs nécessaires à l’acheminement des marchandises et aux opérations qui y sont associées.
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I. Présentation de la chaîne de transport
Les flux de marchandises concernent les acteurs suivants :
•Les acteurs ayant une activité de production, de transformation et de distribution des marchandises ;
•Les acteurs du transport et de la logistique, ils proposent des prestations :
−de transport,
−de manutention (emballage, étiquetage, chargement, déchargement…),
−d’entreposage
Le transport fait partie intégrante de la logistique.
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Chapitre 1 - Identifier le contexte des opérations de transport terrestres
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II. L’intégration des fonctions logistiques
Les transporteurs peuvent intégrer des prestations logistiques à leur offre de transport.
Ils se classent alors dans l’une des cinq catégories suivantes :
* PL = Party Logistic
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Chapitre 1 - Identifier le contexte des opérations de transport terrestres
2. Les infrastructures logistiques et de transport
Il s’agit de l’ensemble des installations fixes nécessaires permettant le fonctionnement des différents modes de transport (routier, aérien, maritime, ferroviaire, fluvial et combiné).
Elles comprennent des réseaux de transport telles que les voies de circulation et de navigation, et des infrastructures logistiques telles que les entrepôts et les plateformes.
I. Les réseaux de transport terrestres
La Belgique dispose d’un vaste réseau pour chaque mode de transport.
Le transport terrestre est constitué du transport routier, très majoritaire dans le transport de marchandises (plus de 80 % des tonnages transportés), du transport fluvial et du transport ferroviaire.
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Chapitre 1 - Identifier le contexte des opérations de transport terrestres
A. Les réseaux routier et autoroutier : de Bruxelles rayonnent les principales routes qui couvrent ensuite tout le territoire. Anvers est un hub routier important également.
Réseau des routes et autoroutes en Belgique
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Chapitre 1 - Identifier le contexte des opérations de transport terrestres
B. Le réseau ferroviaire
L’ensemble de lignes de chemin de fer, de gares et d’installations techniques diverses qui permettent la circulation de convois ferroviaires ou trains sur le territoire.
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Carte du réseau global de la SNCB (Source : belgianrail.be) - 2023
C. Le réseau des voies navigables
Le réseau belge des voies navigables, d’une longueur totale de 1.532 km, est géré par les différentes Régions en Belgique et est intégré aux réseaux européens, de manière à fluidifier les échanges dans l’Union européenne.
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Chapitre 1 - Identifier le contexte des opérations de transport terrestres
C. Le réseau des voies navigables (Nord)
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Chapitre 1 - Identifier le contexte des opérations de transport terrestres
Over ons | De Vlaamse Waterweg nv
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C. Le réseau des voies navigables (Sud)
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Chapitre 1 - Identifier le contexte des opérations de transport terrestres
Le réseau hydraulique (wallonie.be)
II. Les réseaux de transport overseas
Le transport overseas correspond au transport intercontinental (aérien et maritime).
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Chapitre 1 - Identifier le contexte des opérations de transport terrestres
Principaux ports et aéroports, grandes routes maritimes
III. Les infrastructures de transport combiné
Le transport combiné est un transport intermodal dont les parcours principaux s’effectuent par rail, voies navigables ou mer avec de plus courts parcours initiaux et/ou terminaux par route. Il s’agit de faciliter le passage de marchandises d’un mode de transport à un autre, par exemple du camion au train ou au bateau, grâce à des conteneurs standardisés.
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Chapitre 1 - Identifier le contexte des opérations de transport terrestres
III. Les infrastructures de transport combiné
Les infrastructures de transport combiné existantes sont :
➢Les plateformes multimodales
Terminal où se rejoignent plusieurs modes de transport.
Vidéo : Présentation de la plateforme multimodale Delta 3 (Dourges) – ACT’StudioPrésentation Delta 3 – YouTube
➢Les autoroutes ferroviaires (le ferroutage)
Système de transport combiné consistant à transporter des poids lourds sur des trains spéciaux.
Vidéo : Les autoroutes ferroviaires – Groupe SNCF
SNCF S’ENGAGE – LES AUTOROUTES FERROVIAIRES (youtube.com)
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Chapitre 1 - Identifier le contexte des opérations de transport terrestres
Les infrastructures de transport combiné (Wallonie)
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Chapitre 1 - Identifier le contexte des opérations de transport terrestres
IV. Les infrastructures logistiques
Points intermédiaires entre l’origine et la destination finale des marchandises.
Elles permettent un ajustement des flux dans le temps et dans l’espace.
•Les entrepôts : structures logistiques destinées au stockage des marchandises pour plus de 24 heures. Ils sont généralement équipés de matériels de stockage.
•Les plateformes logistiques : structures logistiques destinées au transit des marchandises sans stockage (appelé aussi plateforme d’éclatement ou hub).
Exercices : Applications 1 à 6
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3. Les acteurs du transport et de la logistique
I. Les transporteurs (opérateurs de transport)
L’entreprise qui a besoin de déplacer ses marchandises peut le faire avec son propre matériel de transport (transport pour compte propre) ou faire appel à un prestataire dont c’est le métier, un transporteur (transport pour compte d’autrui).
Dans le transport routier, le transport pour compte propre réunit les conditions suivantes :
•la marchandise est la propriété de l’entreprise ;
•la marchandise est transportée par l’entreprise pour ses besoins propres à l’aide de ses propres véhicules et conducteurs ;
•le transport est une activité accessoire de l’entreprise.
Si ces conditions sont remplies par l’entreprise, celle-ci n’est pas soumise aux différentes obligations applicables aux entreprises de transport public routier de marchandises.
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Chapitre 1 - Identifier le contexte des opérations de transport terrestres
Évolution du parc de véhicules moteur du transport pour compte de tiers – Source (Febetra)
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Chapitre 1 - Identifier le contexte des opérations de transport terrestres
I. Les transporteurs (opérateurs de transport)
Ces transporteurs portent un nom spécifique en fonction du mode de transport :
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Chapitre 1 - Identifier le contexte des opérations de transport terrestres
II. Les organisateurs de transport international
A.Les commissionnaires de transport
B.Les transitaires de transport
C.Le représentant en douane
3. Les acteurs du transport et de la logistique
3. Les acteurs du transport et de la logistique
II. Les organisateurs de transport international
A. Les commissionnaires de transport
Prestataire de services qui organise et fait exécuter le déplacement des marchandises de son client, selon les modes et les moyens de transport de son choix, en son nom et sous sa responsabilité.
Dans les modes de transport aérien et maritime, le commissionnaire est appelé agent de fret (90 % du transport aérien de marchandises par exemple sont pris en charge par les agents de fret aérien).
La licence de commissionnaire de transport est une licence d’organisateur de transport. Elle permet à une entreprise d’effectuer et de faire exécuter un transport de marchandises en son propre nom par des tiers, moyennant rémunération. La licence a été instaurée par l’arrêté royal du 18 juillet 1975 et est délivré par le SPF Mobilité et Transports et définit les activités du commissionnaire de transports :
- opérations de groupage de marchandises afin d’assurer leur transport ;
- opérations d’affrètement ;
- opérations d’organisation de transport.
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3. Les acteurs du transport et de la logistique
I. Les organisateurs de transport international
B. Les transitaires de transport
Personne ou entreprise mandatée par l’expéditeur ou le destinataire d’une marchandise qui doit subir plusieurs transports successifs. La mission du transitaire est d’organiser la liaison entre les différents transporteurs et d’assurer la continuité du transport et leurs opérations administratives (réglementation douanière, gestion administrative et financière, du personnel, commerciale, des assurances, des litiges et représentation fiscale)
Les différences entre commissionnaire et transitaire
oDifférence de fonction : le commissionnaire se charge de la totalité du transport alors que le transitaire intervient seulement lors du changement de mode de transport.
oDifférence de réglementation : la profession de commissionnaire est réglementée (inscription sur un registre), contrairement au transitaire.
oDifférence de responsabilité : le commissionnaire est responsable de ses sous-traitants alors que le transitaire n’est responsable que de ses propres fautes.
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Chapitre 1 - Identifier le contexte des opérations de transport terrestres
3. Les acteurs du transport et de la logistique
I. Les organisateurs de transport international
C. Le représentant en douane
Toute personne ou entreprise peut désigner un représentant en douane, qui peut être le commissionnaire ou le transitaire.
Le représentant en douane peut effectuer les formalités et actes douaniers en représentation directe ou indirecte.
Le représentant en douane est une personne physique ou morale qui :
•à titre professionnel, remplit les formalités douanières à l'importation, à l'exportation et au transit
•en son nom ou au nom d’un mandant mais pour le compte d’un mandant, et
•qui est reconnu par l’Administration générale des douanes et accises
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Chapitre 1 - Identifier le contexte des opérations de transport terrestres
3. Les acteurs du transport et de la logistique
I.Les acteurs spécialisés
Dans le transport maritime :
–les acconiers, ou stevedores;
–le consignataire de navire
Dans le transport aérien :
–les agents de handling;
–les agents habilités
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Chapitre 1 - Identifier le contexte des opérations de transport terrestres
Les intégrateurs désignent des transporteurs mondiaux qui intègrent la globalité du transport de A à Z. Ils se sont développés sur le marché du pli et du colis de moins de 30 kg.
4. Les activités dont l’exercice est soumis à condition
I. Accès à l’activité de transporteur routier de marchandises
La profession de transporteur routier de marchandises (TRM) est réglementée au niveau européen par le Règlement CE1071/2009 et en Belgique par la Loi du 15 juillet 2013. Toute entreprise qui souhaite accéder à la profession de transporteur de marchandises par route (pour les véhicules dont la charge utile excède 500 kg), ou qui exerce cette profession doit satisfaire à quatre conditions :
A.Etablissement stable et effectif
B.Certificat de capacité professionnelle
C.Honorabilité
D.Capacité financière
Dès qu’elle a prouvé qu’elle satisfait à toutes les conditions, l’entreprise requérante reçoit :
●soit une licence nationale : si le certificat de capacité professionnelle mis en œuvre dans l’entreprise est valable exclusivement pour le transport national ;
●soit une licence communautaire : si le certificat de capacité professionnelle mis en œuvre dans l’entreprise est valable pour le transport national et international (réseau européen).
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Chapitre 1 - Identifier le contexte des opérations de transport terrestres
4. Les activités dont l’exercice est soumis à condition
I. Accès à l’activité de transporteur routier de marchandises
A. Etablissement stable et effectif
Pour accéder à la profession de transporteur de marchandises par route pour compte de tiers, le candidat transporteur doit disposer, en Belgique, d’un siège d’établissement effectif.
Sous la condition de « siège d’établissement effectif », le SPF Mobilité entend qu’il s’agisse de l’endroit où :
•les documents relatifs aux transports sont conservés en permanence et l’activité de transport de l’entreprise est dirigée effectivement et en permanence ;
•l’entreprise doit disposer à cet endroit des équipements administratifs nécessaires , des installations techniques appropriées et d’au moins un véhicule. Cet endroit est alors considéré comme siège d’exploitation.
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Chapitre 1 - Identifier le contexte des opérations de transport terrestres
4. Les activités dont l’exercice est soumis à condition
I. Accès à l’activité de transporteur routier de marchandises
B. Certificat de capacité professionnelle
La capacité professionnelle est attestée par un certificat de capacité professionnelle au transport de marchandise par route délivré par le SPF Mobilité et Transports, aux candidats qui ont réussi l’examen de capacité professionnelle.
L’institut Transport routier et Logistique de Belgique (ITLB) est le seul institut de formation actuellement agréé pour l’organisation des cours.
Chaque entreprise qui exerce la profession de transporteur par route doit désigner en interne au moins une personne physique, le « gestionnaire de transport », qui satisfait aux exigences d’honorabilité et de capacité professionnelle, et qui :
a.dirige effectivement et en permanence les activités de transport de l’entreprise
b.a un lien réel avec l’entreprise (employé, directeur, propriétaire, actionnaire)
c.réside dans l’Union Européenne.
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Chapitre 1 - Identifier le contexte des opérations de transport terrestres
4. Les activités dont l’exercice est soumis à condition
I.Accès à l’activité de transporteur routier de marchandises
C. Honorabilité
Est réputée honorable toute personne (ou entreprise) n’ayant pas fait l’objet de certaines condamnations, en Belgique ou à l’étranger, telles que l’interdiction d’exercer une activité commerciale ou industrielle (pour vol, escroquerie…), ou pour des infractions délictuelles (concernant la sécurité routière, les temps de repos des conducteurs…).
L’exigence d’honorabilité concerne l’entreprise elle-même, mais aussi ses responsables légaux ainsi que le gestionnaire de transport ou la personne qui dirige l’activité de transport de l’entreprise et qui est titulaire de l’attestation de capacité professionnelle.
La condition d’honorabilité est attestée par un extrait du casier judiciaire délivré moins de trois mois avant sa présentation.
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Chapitre 1 - Identifier le contexte des opérations de transport terrestres
4. Les activités dont l’exercice est soumis à condition
I.Accès à l’activité de transporteur routier de marchandises
D. Capacité financière
La capacité financière est un indice de la capacité de l’entreprise à détenir des ressources financières suffisantes pour assurer une gestion optimale.
Pour ce faire l’entreprise doit rapporter la preuve qu’elle dispose d’un cautionnement solidaire de 9.000 € pour le premier véhicule à moteur et de 5.000 € pour chaque véhicule à moteur supplémentaire.
La capacité financière est prouvée par une attestation délivrée par un ou plusieurs établissement(s) de crédit, compagnies(s) d’assurances ou société(s) de cautionnement collectif et peut être couverte par :
●les capitaux propres de l’entreprise;
●les garanties financières accordées par les établissements bancaires.
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