Dans ce cours, nous allons étudier comment les activités économiques sont encadrées et régulées par le droit. Nous allons voir que le droit joue un rôle primordial dans la protection des différents acteurs économiques, la prévention des abus, ainsi que la préservation de la concurrence et du bon fonctionnement du marché.

Dans cette première partie, nous allons étudier les fondements juridiques de la régulation économique. Nous allons commencer par définir ce qu'est la régulation économique et pourquoi elle est nécessaire. Ensuite, nous aborderons les sources du droit qui régulent les activités économiques, telles que les lois, les règlements, les directives, etc. Nous verrons également comment ces sources peuvent varier en fonction des pays et des systèmes juridiques.

Dans cette deuxième partie, nous allons étudier les principaux domaines de régulation économique. Nous aborderons notamment la régulation des pratiques commerciales et de la concurrence, la protection des consommateurs, la régulation financière, la régulation environnementale, etc. Nous verrons comment ces différents domaines sont régis par le droit et quels sont les objectifs poursuivis.

Dans cette troisième partie, nous allons étudier les organes de régulation économique. Nous verrons quels sont les acteurs qui interviennent dans la régulation économique, tels que les autorités de la concurrence, les agences de régulation, les organismes de contrôle, etc. Nous étudierons également leurs missions et compétences, ainsi que les moyens dont ils disposent pour réguler les activités économiques.