• Définir un stupéfiant

• Connaître la législation en lien avec les stupéfiants

• Connaître les listes des médicaments sur ordonnance

• Comprendre le rôle infirmier dans la gestion des stupéfiants au sein d’une unité de soins

• Consolider ses acquis relatifs à la traçabilité des stupéfiants

• Connaître les dispositions de stockage, les précautions avant administration, la traçabilité lors de l’administration, la gestion des périmés

• Etre capable de donner des conseils aux patients ayant une ordonnance de stupéfiants

Définitions:

• Stupéfiants : médicaments mentionnés sur la liste des substances classées

comme stupéfiants selon le code de la santé publique (CSP)

• Les médicaments stupéfiants renferment des substances pouvant, dans le cadre d’un usage détourné, faire l’objet de pharmacodépendance ou d’abus.

• Ils sont soumis au régime réglementaire le plus strict, notamment en

termes de détention, de comptabilité, de prescription et de dispensation.

•

Toute prescription de médicaments stupéfiants doit être rédigée par un médecin habilité selon

l’article R5132-6 soit : un médecin diplômé,un chirurgien-dentiste ou par une sage-femme.

• Signature du médecin connue et archivée par l’administration et le service pharmacie.

• Prescription(l’article R5132-29) :

• en TOUTES LETTRES

• nombre d'unités thérapeutiques par prise

• le nombre de prises et le dosage s'il s'agit de spécialités,

• les doses ou concentrations de substances et le nombre d'unités ou le volume s'il s'agit de préparations.

• durée de traitement

• conservée dans le dossier médical du patient et à la pharmacie

• réalisée dans le logiciel d’aide à la prescription (LAP) sur un support papier

2 types de Dispensation

• Dispensation NOMINATIVE

• Renouvellement de la DOTATION du service

• Dotation des stupéfiants établie entre le médecin responsable de l’unité de

soins,le cadre de l’unité et le pharmacien gérant

• Mise à jour tous les ans,

• Fichier et archivage de suivi des dotations gérés en pharmacie

• Demande ou retour de stupéfiants en dotation( et ou hors dotation » peuvent être adressés à pharmacie sur document « dispensation de stupéfiants », tjrs signés par le chef de pôle ou médecin responsable de l’unité de soins

Renouvellement de la dotation

assurée par le cadre de l’unité, un infirmier désigné avec:

• document « dispensation d’un médicament stupéfiant » remplie, datée et signée
• états récapitulatifs des administrations de stupéfiants, datés et signés par le chef de pôle ou le médecin responsable de l’unité de soins (archivage pendant 3 ans)

• Conditionnements primaires des injectables peuvent etre demandés

• Dotation mises à jour en fonction des besoins

• Renouvellement sur présentation d’un état récapitulatif sur un imprimé de

couleur rose.

• Relevés d’administration des stupéfiants prélevés dans la dotation

Stockage/détention

Coffre banalisé ou tiroir dans une une armoire sécurisée ( à clé):

- médicaments doivent être détenus de préférence dans leur conditionnement d’origine

- détenus séparément ( compartiment banalisé,fermé à clé)

Stupéfiants: étiquette blanche avec large filet rouge;

(Liste I: étiquette blanche avec large filet rouge; Liste II: étiquette blanche avec large filet vert »)

• Supports de prescription détenus sous clés

• Les modalités de détention, de mise à disposition et de transmission des clés font l'objet d'une procédure écrite

• Procédure de gestion des clés écrite.

• Double des clés à la pharmacie centrale

cahier contradictoire: reprend les produits en dotations que vous avez dans le service( le controle 3 fois/24H, tout les jours de la semaine)

Gestion hospitalière des stupéfiants : dans l’ unité de soins

• Sous la responsabilité médicale du chef de service ou du responsable

d’UF .

• Possible de désigner un IDE pour la gestion des stupéfiants (valable 3 ans )•

transport pharmacie service de soins

• Caissette fermée à clé

• Le pharmacien peut exiger la restitution des conditionnements primaires

correspondant aux quantités consommées

• Stupéfiants remis au cadre de service, ou à une IDE désignée, ou au prescripteur lui-même

Gestion des périmés :

Ils sont retournés à la pharmacie avec le document « dispensation d’un médicament stupéfiant »

remarques les étudiants infirmiers nesont pas habilités à tracer l’administration des stupéfiant ni avoir les clefs ou le code du coffre

Ils peuvent à visée être accompagnépar une IDE afin d’apprendre

à tracer ( double signature alors)

L’ administration des stupéfiants à l’hôpital

Tracabilité de l’administration de tout médicament stupéfiant par les infirmières , éléments devan apparaître sur le relevé d’administration :

• Nom de l’établissement et de l’unité de soins

• nom et prénom du patient

• Date et heure d’administration

• Nom du médicament

• Forme du médicament (orale, injectable…)

• Dose administrée en toutes lettres

• Nom du prescripteur

• Nom et signature de l’IDE ayant réalisé l’administration

• remplis lisiblement sans rature

Puis datés et signés par le cadre du service et le médecin responsable de l’unité de soins avant le renouvellement

Un exemplaire du relevé d’administration et la prescription conservés trois ans dans le dossier du patient et à la pharmacie

Les listes des médicaments sur ordonnance

• Les médicaments à prescription obligatoire sont inscrits sur deux listes distinctes : la liste I ou la liste II.

• Médicaments de la liste I sur prescription ne peut être renouvelée sauf mention contraire (les plus toxiques)

• Médicaments de la liste II sur prescription ( dangeureux mais moins toxiques)

• Renouvelable un an maximum sauf mention contraire

• Médicaments de la liste S

• comme Stupéfiants SUR ordonnance spéciale sécurisée

• durées de prescription: 7 jours en moyenne , max+ 28 jours

• Délai de présentation de l’ordonnance: doit etre présentée au

pharmacien dans les (J+3) suivant sa date d’établissement.

• Une vingtaine de médicaments, dont la morphine et ses dérivés, sont

inscrits sur la liste des stupéfiants

les listes des médicaments sur ordonnance

- Substances vénéneuses (Listes I et II, stupéfiants, psychotropes)

Sur les listes I et II Les substances vénéneuses sont classées en 4 catégories:

1. Les substances dangereuses elles-mêmes réparties en 9 classes : très toxiques,toxiques, nocives, corrosives, irritantes, sensibilisantes, cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction

2. Les substances stupéfiantes(médicaments toxicomanogènes)

3. Les substances psychotropes

4. Les substances inscrites sur la liste I et II

Médicaments « assimilés stupéfiants »

• Certains médicaments relevant des listes I et II peuvent être soumis en totalité ou en partie au régime particulier des stupéfiants .

Ils sont dits "assimilés stupéfiants”:

• faire l'objet de mésusage

• comportant un risque de pharmacodépendance ou d'abus

• nécessitant un contrôle particulier de leur prescription.

Liste des substances assimilées comme stupéfiants:

o Midazolam: MIDAZOLAM*

o Prégabaline: LYRICA*

o Clonazepam: RIVOTRIL*

o Tianeptine: STABLON*gél

o Zolpidiem: STILNOX* gél

o Buprénorphine: SUBUTEX*, TEMGESIC*

o Buprénorphine et naloxone: SUBOXONE*

o Clorazépate: TRANXENE*

ces medicaments repondent aux regles:

• Sur ordonnance sécurisée

• Pas de délai e carence( pas de règle de 3 jours)

Remarques tramadol et codéine et dihydrocodéine : ordonnance sécurisée obligatoire à partir du 1er décembre 2024

- Gestion des stupéfiants en officine ( en ville)

Listes en ville:

• Médicaments de la liste I sur prescription qui

• ne peut être renouvelée sauf mention contraire,

• notamment les psychotropes (antidépresseurs, anxiolytiques) exemple le LEXOMIL*

• Médicaments de la liste II sur prescription

• Renouvelable un an maximum sauf mention contraire

• Médicaments de la liste S

• comme Stupéfiants SUR ordonnance spéciale sécurisée

• durées de prescription: 7 jours en moyenne , max+ 28 jours

• Délai de présentation de l’ordonnance: doit etre présentée au pharmacien dans les trois jours (J+3) suivant sa date d’établissement.

Particularités liées à la prescription des stupéfiants

• Ordonnance numérique ou sécurisée papier

• Posologie et dosage en toutes lettres

Durée de prescription et fractionnement:

• Règle des 28 jours : durée maximale de prescription, qui peut être, pour certains stupéfiants, réduite à 7 ou 14 jours
• Quantité délivrée en unités de prises apposée sur l’ordonnance
• Conservation copie de l’ordonnance( 3 ans)
• Identité du porteur de l’ordonnance s’il n’est pas le malade

Ordonnance établie en vue d’une intervention programmée: le prescripteur indique la date de l’intervention et la date prévisionnelle de sortie de l’établissement de santé.