Définition
Droit romain
Ensemble des règles juridiques qui ont gouverné la société romaine depuis la fondation de Rome jusqu'à la chute de l'Empire romain.
Imperium
Pouvoir de commandement suprême détenu par le roi, puis par les magistrats comme les consuls.
Pontifes
Prêtres romains détenant le pouvoir de réguler les aspects religieux et juridiques de la vie publique.
Section 1 : La Royauté (des origines à 509 avant J.-C.)
§ 1. Les institutions
Sous la période de la Royauté, le roi était élu à vie et détenait un pouvoir total, aussi bien militaire, civil que religieux. Il possédait le droit d'auspicium pour consulter les dieux et l'imperium, lui octroyant le pouvoir de commandement. Le roi était notablement assisté par un Sénat, composé de 100 à 300 pater familias, et les comices curiates, une assemblée populaire consultative, jouaient un rôle dans la représentation du peuple.
§ 2. Le droit archaïque
A. Caractéristiques du droit archaïque
Le droit sous la royauté avait un caractère rudimentaire fortement influencé par la religion. Il y avait une distinction claire entre le fas, désignant ce qui est permis par les dieux, et le ius, qui relevait du domaine juridique proprement dit.
B. Le monopole des pontifes
Les pontifes, en tant que prêtres, possédaient un contrôle sur les règles juridiques et le calendrier judiciaire. Les procédures étaient extrêmement formalistes, nécessitant l'usage de formules précises, faute de quoi le processus judiciaire échouerait.
Section 2 : La République (509 avant J.-C. - 27 avant J.-C.)
§ 1. Les institutions
Durant la période républicaine, les magistratures représentaient une délégation du pouvoir, avec à leur tête les consuls et les tribuns de la plèbe. Le Sénat dominait cette structure en renforçant juridiquement les lois. Les comices, regroupant les citoyens en assemblées populaires, participaient au vote des lois, bien que sous influence sénatoriale.
§ 2. Le droit républicain
A. La laïcisation du droit
1. La Loi des XII Tables (451-450 avant J.-C.)
La Loi des XII Tables fut le premier code juridique écrit garantissant l'égalité d'accès à la justice pour tous les citoyens. Ce code comprenait des règles concernant le droit privé (famille, biens) et pénal.
2. La loi votée par le peuple
Les lois étaient votées par les comices en réponse aux propositions des magistrats, renforçant ainsi le pouvoir populaire dans la procédure législative.
3. La coutume
Les coutumes jouaient un rôle crucial en tant que source de droit, notamment pour réguler les relations familiales et locales, établissant une souplesse juridique au sein de la société.
B. Le droit à la fin de la République
1. Le droit prétorien
Le droit prétorien se développa avec l'introduction des actions prétoriennes et de l'édit du prêteur, des outils qui permettaient de répondre aux besoins juridiques de la société qui évoluaient rapidement.
2. Les débuts de la jurisprudence
La fin de la République vit le développement de la jurisprudence grâce aux travaux des jurisconsultes, spécialistes du droit qui commencèrent à établir une science juridique plus sophistiquée.
Section 3 : L’Empire (27 avant J.-C. - 476 après J.-C.)
§ 1. Les institutions
A. Le Haut-Empire (27 avant J.-C. - 284 après J.-C.)
Le Haut-Empire, instauré par Octave Auguste, se caractérisa par une centralisation du pouvoir, bien que les institutions républicaines fussent laissées intactes en apparence pour légitimer l'autorité de l'empereur.
B. Le Bas-Empire (284 - 476 après J.-C.)
1. La tétrarchie de Dioclétien
Dioclétien mit en place un système de tétrarchie, divisant l'Empire en deux parties dirigées chacune par un Auguste et un César, afin de mieux gérer les crises internes et les menaces extérieures.
2. Le règne de Constantin
Sous Constantin, l'Empire connut une centralisation accrue et un absolutisme impérial, marquant un tournant décisif vers une gouvernance plus autoritaire.
§ 2. Le droit à l’époque impériale
A. L’apogée de la jurisprudence
Le droit impérial fut marqué par l'influence significative des œuvres des jurisconsultes, tels que Gaius et Ulpien, qui posèrent les bases de la doctrine juridique moderne.
B. Multiplication des constitutions impériales
Les constitutions impériales devinrent la principale source de droit, se manifestant sous la forme de mandata, rescrits, décrets et édits, permettant à l'empereur de légiférer de manière directe.
C. Le temps des compilations juridiques
1. Le Code Théodosien (438)
Le Code Théodosien fut une compilation officielle des constitutions impériales, reflétant le droit en vigueur dans l'Empire d'Orient et d'Occident.
2. Le Corpus juris civilis (529-534)
L'empereur Justinien entreprit la monumental œuvre du Corpus juris civilis, une compilation exhaustive regroupant le Code, Digeste, Institutes et Novelles, qui devint le fondement du droit civil moderne.
A retenir :
Le droit romain a évolué à travers les périodes de la royauté, de la république et de l'empire, s'adaptant aux besoins politiques, sociaux et économiques de la société romaine. Initialement influencé par la religion et le monopole des pontifes, le droit a progressivement atteint une plus grande laïcisation avec la République, qui établit la Loi des XII Tables et le droit prétorien, contribuant à une jurisprudence avancée. L'Empire, par ses réformes institutionnelles et juridiques, a centralisé le pouvoir tout en légiférant directement à travers les constitutions impériales, culminant avec les grandes compilations législatives de Justinien. Ce développement progressif a façonné un système juridique complexe et influent, dont l'héritage se retrouve encore dans les systèmes juridiques contemporains.
