Repères Historiques - Détails Importants

• 753 av. J.-C. : Fondation de Rome

• Contexte : Rome est fondée par Romulus selon la légende. Les premiers rois sont étrusques et leur influence militaire transforme la monarchie initiale en régime de plus en plus autoritaire.

• 509 av. J.-C. : République romaine

• Changement politique : Fin de la monarchie avec la destitution de Tarquin le Superbe.

• Nouvelle organisation : Pouvoir dominé par les patriciens, mais les plébéiens (population non noble) réclament des droits politiques, ce qui mène à des réformes.

• 50-27 av. J.-C. : Crise de la République et création de l’Empire

• Conflits internes : Les guerres civiles affaiblissent la République.

• Émergence de l’Empire : Octave devient Auguste en 27 av. J.-C., instaurant le Principat (forme initiale de l’Empire).

• IIIe siècle ap. J.-C. : Début du Dominat

• Transformation politique : Passage d’un pouvoir partagé vers une monarchie absolue.

• Christianisme : Religion de plus en plus présente, jusqu’à devenir religion officielle.

• 395 et 476 ap. J.-C. : Division de l’Empire et chute de l’Occident

• Division en deux parties : Orient (Byzance) et Occident (Rome).

• Chute de Rome en 476 : Marque la fin de l’Empire romain d’Occident, tandis que l’Empire d’Orient survit.

Les Périodes du Droit Romain - Détails Complémentaires

1. L’Ancien Droit

• Pratique juridique : Loi des Douze Tables formalise des règles orales anciennes ; le droit reste fortement influencé par la religion et les coutumes.

2. Le Droit Classique

• Flexibilité et innovation : Le droit se structure autour de l’édit du préteur, qui devient une source adaptable aux besoins économiques et sociaux.

• Importance internationale : Le droit évolue pour réguler les relations avec les étrangers (droit des gens).

3. Le Droit Post-Classique

• Domination impériale : L’empereur centralise le pouvoir législatif ; les lois impériales deviennent la norme, et le rôle de la religion s’accentue.

Les Sources du Droit Romain selon Gaius - Détails Précis

1. Sources Anciennes Obsolètes et Actives

• Obsolètes : Lois, plébiscites, sénatus-consultes sont encore en vigueur mais rarement appliqués.

• Actives :

• Jurisprudence : Opinions et interprétations des jurisconsultes, influentes sur le droit.

• Édit du préteur : Adaptation annuelle des règles de droit privé.

• Responsa : Conseils donnés par les juristes, utilisés comme base pour juger.

2. Sources Nouvelles - Constitutions Impériales

• Édits impériaux : Règles générales valables dans tout l’Empire.

• Décrets impériaux : Décisions spécifiques pour des affaires particulières.

• Mandats : Instructions de gestion pour les fonctionnaires.

• Rescrits : Réponses écrites de l’empereur, devenant de véritables sources de droit.

Classification Organique des Sources

1. Édit des magistrats

• Fonctionnement : Chaque magistrat publie un édit annuel, influent pour les affaires civiles.

• Édit perpétuel : En 125 ap. J.-C., Hadrien fige l’édit du préteur pour garantir la stabilité du droit.

2. Coutume

• Base initiale du droit romain : Les coutumes régulent les affaires privées avant la codification.

• Persistance : Bien que supplantée par l’édit, la coutume reste importante dans les provinces et dans le droit vulgaire.

La Science du Droit (Jurisprudentia)

• Origines religieuses : Interprétation des pontifes.

• Laïcisation : Les jurisconsultes civils prennent en charge le droit, produisant des traités.

• Contrôle impérial : Sous Auguste, seuls les juristes brevetés peuvent donner des avis juridiques reconnus.

Évolution de la Notion de Lex (Loi)

• République : La lex est votée par le peuple, par les comices (assemblées populaires).

• Empire : La loi devient un acte impérial ; les senatus-consultes deviennent des lois sous l’autorité de l’empereur.

Les Constitutions Impériales - Détails

• Rescrits : Un moyen de garantir l’unité juridique, uniformise le droit de l’Empire.

• Mandats : Règlements pour les fonctionnaires, définissant les modalités d’administration.

• Loi vivante (lex animata) : L’empereur personnifie la loi, centralisant le pouvoir.

Codification du Droit Romain

1. Code Théodosien : Codification officielle des lois impériales dès Constantin. Inspirera les peuples germaniques.

2. Corpus Juris Civilis (Justinien) :

• Institutes : Manuel de base pour l’étude du droit.

• Digeste : Compilation des avis juridiques classiques.

• Code de Justinien : Réforme de lois plus anciennes pour une application moderne.

• Novelles : Lois rédigées après la codification du Code.

Héritage du Corpus Juris Civilis

• Redécouverte au Moyen Âge : Devenu la base des études juridiques européennes, avec une influence sur le Code civil moderne.

• Modèle juridique : La codification et la structure du Corpus inspirent le développement de systèmes juridiques en Europe.

Cette version est encore plus détaillée et pourrait mieux t’aider pour approfondir certains points. N’hésite pas à te concentrer sur les éléments clés de chaque section pendant ta révision. Bon courage, tu es bien préparé !