Définition
Un actif
Un actif est un élément identifiable du patrimoine ayant une valeur économique positive pour l'entité, c'est-à-dire un élément générant une ressource, que l'entité contrôle du fait d'événements passés, et dont elle attend des avantages économiques futurs.
Une immobilisation corporelle
est un actif physique détenu, soit pour être utilisé dans la production, soit pour être loué, soit pour la gestion interne sur une longue période ( plus d'un exercice).
Une Immo incorporelle
Une immobilisation incorporelle est un actif non monétaire et sans substance physique.
Les autres actifs: Stocks, créances, les comptes de trésorerie, les charges constatées d'avance.
une immo financière
Les actifs financiers de l'entreprise sont constitués du portefeuille titres ( immo financières et les VMP) et des créances financières.
Les 3 conditions à respecter pour qualifier d'un éléments d'actif:
- Le caractère identifiable de l'actif
- Le contrôle de l'actif à ne pas confondre avec la propriété de l'actif
- L'avantage économique futur
Pour comptabiliser un actif il faut vérifier ces 2 conditions:
- L'entreprise doit bénéficier des avantages économiques futurs
- Elle doit pouvoir évaluer le cout avec une fiabilité suffisante.
***Les exceptions à la définition d'un actif:
- Les écarts de conversion actif
- Les frais de constitution
- Les frais d'augmentation de capital
- Les frais d'émission d'emprunts
- Les primes de remboursement des obligations.
I- Le cout d'acquisition
cout d'acquisition : Prix d'achat y compris droit de douane et taxes non récupérables, mais net des réductions commerciales ( rabais, ristourne, remise) et financières ( escompte)+ cout directement attribuable ( couts de démolition, transport, le montage d'essai, honoraires des professionnels ( architecte, géomètres) sauf frais d'acquisition ( frais de mutation, honoraires ou commissions et frais d'actes) sur option ( mais méthode de référence) + cout de démantèlement + cout d'emprunt( sur option)
II- Les couts d'emprunt
Pour activer les couts d'emprunt, il faut 2 conditions:
- L'actif doit être éligible
- Les couts d'emprunt ne peuvent concerner que la période de production de l'actif jusqu'à son acquisition ou sa réception définitive.
****Enregistrement
2 Immos ( prix Immos+ cout d'emprunt)
44562 Tva déductible sur Immos ( Prix HT*0,2)
404 Fournisseur (prix HT+TVA)
796 Transfert de charge ( Cout d'emprunt)
II- Cas des biens acquis par voix d'échange
- Si substance commerciale= Valeur vénale du bien reçu
- Si pas substance commerciale= VNC du bien cédé
****Enrégistrement
2 immo ( valeur vénale ou VNC du bien cédé
512 ( dès fois)
775 Produit de cession d'élement d'actif ( somme 2+512)
