Fondation de l'Etat contemporain

Principe défendus par les philosophes à la fin du 17ème siècle -> séparation des pouvoirs, souveraineté nationale, droit de vote...

Période de 26 ans entre 1789 et 1815

Robert Chabanne décide de classés par périodes

-> démocratie royale, monarchie constitutionnelle du 17 juin 1789 au 21 septembre 1792

( constitution du 3 septembre 1791 )

-> démocratie républicaine, 1ère république du 22 septembre 1792 au 9 novembre 1799

( 2 constitutions )

-> démocratie césarienne, époque du consulat du 9 novembre 1799 au 18 mai 1804

par la suite instauration de l'empire jusqu'en 1815

( une constitution qui à été complétée 2 fois )

Monarchie constitutionnelle ( 17 juin 1789- 21 septembre 1792 )

Louis XVI convoque les Etats généraux ( qui regroupent les trois ordres : clergé, noblesse, tiers-état) pour le consentement avec l'impôt puisque les sujets du roi ne peux exiger aucun impôt sans consentement, il promet également un futur meilleur, un meilleur budget de l'Etat.

Assemblée générale a lieu du 5 mai au 17 juin 1789.

Chaque ordre vote séparément pour élire ses représentants

Noblesse : suffrage direct 200 députés « petite noblesse » 70 députés haute aristocratie

Clergé : bas clergé/haut clergé : 200 (curés) 91 prélats

Tiers Etats : un homme de 25 ans et imposable peut voter, 578 représentants avec 200 « homme de loi », 100 négociants, riches paysans-> élite du Tiers- Etat (pas de pauvres)

Les cahiers de doléances

dès janvier 1789 : paroisses rédigent des cahiers de doléances et les députés vont apporter a Versailles aux Etats généraux.

60 000 cahiers de doléances avec demande commune aux trois ordres.

Les voeux :

-limiter/encadrer le pouvoir royal

-Constitution qui garantisse la liberté individuelle

-Suppression des abus de justice/refonte des institutions judiciaires

il y a des demandes propres à chaque ordre

Bas clergé : limiter le pouvoir épiscopal

Noblesse : limiter l’absolutisme royal car la noblesse se voit comme un pouvoir politique

Tiers État : revendiquent le droit de chasse (réservé uniquement à la noblesse), demande la liberté de presse, responsabilités ministérielles

La proclamation de l’assemblée nationale

La garde de 10 000 soldats, chaque ordre siège séparément

5 mai 1789 : ouverture des séances des États généraux mais catastrophique

6 mai « séance de vérification des pouvoirs », un conflit éclate. les débutés du tiers État veulent une réunion commune aux trois ordres et il y a un débat si on va voter par tête ou par ordres.

Nobles détestent l'absolutisme et veulent de nouvelles choses.

17 juin : sur proposition de Sieyès : Tiers États+ 18 prêtres= se proclament Assemblée Nationale. La question des ordres est révolu (tous regroupé à l’assemblé nationale)

27 juin : le roi ordonne la fusion des 3 Ordres dans l’Assemblé Nationale

9 juillet 1789 : L’Assemblé Nationale se proclame assemblée nationale constituante. Elle détruit l’ancien régime.

14 juillet : prise de la Bastille-> commence la « Grande Peur » juillet/août.

->La révolution s’exporte en province avec le mouvement municipal et fédéral

conflits avec l’assemblée nationale forment les fédérations Les fédérés sont plus populaire.

Août fin Grande Peur

La nuit du 4 Août 1789 : Décrets qui détruisent le vieux systèmes féodale (abolition des privilèges)

26 août 1789 : DDHC

On y proclame la liberté, l’égalité, ainsi que des principes qui ont organisé la nouvelle société.

L’assemblé sur proposition de Mirabeau propose de soumettre la DDHC + 19 articles

En octobre : le roi accepte la DDHC et 19 articles qui sont « la constitution rudimentaire »

Entre 1789-1791 : continue les réformes mais il faut une vraie constitution

Juin 1791 : le roi tente de fuir le royaume et est arrêté à Varennes. L’Assemblé Nationale à son retour lui enlève ses fonctions exécutives.

3 septembre 1791 : La Constitution est achevée