Le conseil du roi est l'organe au sommet de la hiérarchie. Personnes chargés de conseiller le roi mais décision lui appartient. Début du règne personnel de Louis XIV en 1661 qui devient roi sans régent.

Jusqu’au XIIIe Roi entouré de la curia regis qui l’aide à prendre des décisions. À la fin du XIIIe se divise en plusieurs branches :

• Curia in parlemnto est la cour de justice
• Cour des Comtes, chargé de gérer les questions financières
• Curia in concilio ? cour dans sa forme de conseil. Le roi va avoir tendance à limiter son conseil à des gens qui ont des compétences, dès le XIIIe composée de personnes qui sont des experts : légiste, clerc, maître des requêtes.

A partir de 1661, 1 conseil mais plusieurs formations de conseil.

1. Conseil d’en Haut = formation la plus restreinte, réunit deux à trois fois dans la semaine ; il est compétent dans tous les domaines.
2. Conseil des dépêches = compétent dans l’administration.
3. Conseil royal des finances = question du paiement, litige financier. Restreint.

Au Conseil d’État privé, Finances et Direction, le Roi n’est pas présent mais siège vide qui lui est destiné.

1. Conseil d’État privé = compétent en matière judiciaire. Soumis au pouvoir royal. Présidé par un Chancelier.
2. Conseil d’État et des finances = compétent pour les contentieux financiers, fiscaux retenus par le roi. Présidé par le ministre des finances.

Le gouvernement central = ministres qui entourent le roi. On ne parle pas de premier ministre mais on appelle cela le principal ministre qui est derrière le roi : Sully, Cardinal de Richelieu, Cardinal de Mazarin. Il y a 6 ministres où Louis XIV veillent qu’il n’y en ait pas un plus haut que l’autre. Louis XV va prendre un principal ministre : Cardinal de Fleury.

Le chancelier est le plus ancien des ministres. (Depuis époque francs). Rôle de s’occuper des écritures des actes du roi. Fin du XIIIe siècle, ils deviennent des juristes jusqu’à la révolution. Il est également officier.

Si déplait au Roi, on organise une solution alternative qui est le système de Garde des Sceaux.

Fonctions du Chancelier :

• Chef de la chancellerie ? il peut être initiateur de la loi. On copie l’acte dans un registre ? enregistrement.
• Ministre de la justice.

Les secrétaires d’État apparaissent au M-A, agents modeste au sein de la cour à la base. Ils mettent en forme les actes, préparent les décisions…Pouvoir important car possibilité d’orienter la prise de décision du Roi à travers des actes, des décisions.

Au XVII° siècle, il y a 4 secrétaires :

• Secrétaire d’État à la guerre ? affaire militaire en tant de guerre ou de paix. Il gère les provinces frontalières,
• Secrétaire d’État aux affaires étrangères ? diplomatie, à la tête du réseau des ambassadeurs, négocie avec les puissances étrangères (traités),
• Secrétaire d’État à la marine ? guerre maritime et commerce, province maritime, administration des colonies,
• Secrétaire d’État à la maison du roi ? administration de la cour du roi + affaire religieuse, administration de la ville de Paris, province n’ont rattaché aux autres secrétaires… ancêtre du ministre de l’intérieur.

Sont à la tête de département ministériel composé de commis mais sont aussi des commissaires.

L’administration financière devient de plus en plus lourde, va être dirigé par un collège constitués d’un contrôle général des finances appuyer d’intendants à la fin du XVIe.

Un des intendant prend un peu plus de poids qui lui permettent de s’occuper de plus en plus de choses ? naissance de Sur-Intendant qui se voit attribuer la fonction suprême mais il est aussi ordonnateur des dépenses royales. Il va y avoir Sully, Nicolas Fouquet. A l'époque de Colbert, il va mettre en place un état estimatif des revenus et des dépenses du royaume : ce qu'on appelle aujourd’hui le budget.

La polysynodie mise en place.

Le Roi va mettre en place des agents plus spécialisés : lieutenants pour remplacer baillis et sénéchaux = agents locaux dans le domaine militaire.

Charles VII va mettre en place une armée permanente que l'on va payer. Nécessité impôts.

Dirigée par des gouverneurs. Louis XIV va les enfermer à Versailles comme les autres. Les gouverneurs ne peuvent plus aller dans leur provinces sauf autorisation. Ils restent à Versailles et il n’y a donc plus de gens sur place donc on envoie des lieutenants généraux : ils n'ont pas le pouvoir des gouverneurs mais administrent l'armée localement

Les intendants sont les plus important des agents locaux.

Commissaires envoyés vérifier l'administration puis on leur permet de corriger ce qui est mal fait. Leur nom évolue en 1620 ou on les appelle intendant de justice, police et finance.

Fonctions très vastes :

• Judiciaire ? il contrôle au niveau local l’administration de la justice,
• Police ? administration générale à l’intérieur de la généralité, aussi chargés de surveiller les villes,
• Financière ? gère les impôts, création des impôts, dépenses publiques fait correctement dans sa généralité.

En 1789, commence la révolution populaire qui touche toute la France, où les intendants devaient gérer cette révolution, or ces intendants n’ont plus de soutient du roi et vont donc le lâcher. L’administration va alors s’écrouler en quelques jours. Les intendants disparaissent mais cela est garder dans la tête des réformateurs. Bonaparte va alors rétablir une administration locale structuré autour d’une personne