Titre de propriété -> actions ou parts sociales
Titre de créance -> obligations ou bons de caisse ou du trésor.
Titres :
TP -> 261-Titres de participation : Actions ou parts sociales sur LT, influence/contrôle sur l'entreprise, participation >10%
TIAP -> 273-Titres immobilisés de l'activité portefeuille : Investissements dans un portefeuille de titres à LT, objectif de rentabilité, sans intervenir dans la gestion de la société.
Autres TI -> 271-Titres immobilisés (Droit de propriété) et 272-Titres immobilisés (Droit de créance) : Détention pas utile, à LT, subit pour des raisons juridiques.
VMP :
503-Actions et 506-Obligations -> CT, objectif de gain à brève échéance via revente ou gain, placement à CT ou placement spéculatif.
Coût d'acquisition des titres :
Coût achat + frais d'acquisition ( TVA seulement sur les frais d'acquisitions)
Les frais d'acquisitions peuvent être enregistrés en charges (6271) ou dans le compte de titres directement. Si titres de classe 2 -> 44562 et si paiement à crédit -> 404
Si titres de classe 5 -> 44566 et si paiement à crédit -> 464
Coût d'acquisition pour les obligations :
D.506 -> Quantité x nominal x cours
D.6271 (si enregistré en charges) -> frais d'acquisitions
D.44566 -> TVA seulement sur les frais d'acquisitions
D.764-> nb de mois entre la dernière date de paiement des coupons jusqu'à la date d'acquisition x taux
C. 512 ou 464
Revenus :
261 ->761
273 -> 762
271/272 -> 762
506/503 -> 764
Cessions VMP -> 3 étapes
1.Calcul du +/- value de cession : avec CUMPS ou PEPS
Si + value -> 767
Si - value -> 667
2.Cession VMP :
Si actions -> 465/512 à 667/767
Si obligations -> 465/512 à 667/767 + 764 (intérêt courus depuis le dernier paiement jusqu'à la date de cession)
3.Sortie de l'actif :
Si actions -> 667/767 à 503
Si obligations -> 667/767 à 506
Principe de non compensation : on ne compense pas le compte 667/767, 2 écritures obligatoires (cession + sortie de l'actif)
Le solde du 667 ou 767 doit donner la plus ou moins value de cessions.
Cession 273-TIAP -> 3 étapes
1.Calcul du +/- value de cession : trouver les titres concernés sinon PEPS
Si + value -> 775
Si - value -> 675
2.Cession titres :
512/462 à 675/775
3.Sortie de l'actif :
675/775 à 273
Cession 261-TP -> 2 étapes
Méthode CUMP ou PEPS
1.Cession titres :
512/462 à 775
2.Sortie de l'actif :
675 à 273
On trouve la plus ou moins value en faisant 775-675
Cession 271-TI -> 2 étapes
Méthode CUMP ou PEPS
1.Cession titres :
512/462 à 775
2.Sortie de l'actif :
675 à 271
On trouve la plus ou moins value en faisant 775-675
Cession 272-TI -> 2 étapes
Méthode CUMP ou PEPS
1.Cession titres :
512/462 à 775 et 762 (intérêt courus depuis le dernier paiement jusqu'à la date de cession)
2.Sortie de l'actif :
675 à 272
On trouve la plus ou moins value en faisant 775-675
Titre de propriété -> actions ou parts sociales
Titre de créance -> obligations ou bons de caisse ou du trésor.
Titres :
TP -> 261-Titres de participation : Actions ou parts sociales sur LT, influence/contrôle sur l'entreprise, participation >10%
TIAP -> 273-Titres immobilisés de l'activité portefeuille : Investissements dans un portefeuille de titres à LT, objectif de rentabilité, sans intervenir dans la gestion de la société.
Autres TI -> 271-Titres immobilisés (Droit de propriété) et 272-Titres immobilisés (Droit de créance) : Détention pas utile, à LT, subit pour des raisons juridiques.
VMP :
503-Actions et 506-Obligations -> CT, objectif de gain à brève échéance via revente ou gain, placement à CT ou placement spéculatif.
Coût d'acquisition des titres :
Coût achat + frais d'acquisition ( TVA seulement sur les frais d'acquisitions)
Les frais d'acquisitions peuvent être enregistrés en charges (6271) ou dans le compte de titres directement. Si titres de classe 2 -> 44562 et si paiement à crédit -> 404
Si titres de classe 5 -> 44566 et si paiement à crédit -> 464
Coût d'acquisition pour les obligations :
D.506 -> Quantité x nominal x cours
D.6271 (si enregistré en charges) -> frais d'acquisitions
D.44566 -> TVA seulement sur les frais d'acquisitions
D.764-> nb de mois entre la dernière date de paiement des coupons jusqu'à la date d'acquisition x taux
C. 512 ou 464
Revenus :
261 ->761
273 -> 762
271/272 -> 762
506/503 -> 764
Cessions VMP -> 3 étapes
1.Calcul du +/- value de cession : avec CUMPS ou PEPS
Si + value -> 767
Si - value -> 667
2.Cession VMP :
Si actions -> 465/512 à 667/767
Si obligations -> 465/512 à 667/767 + 764 (intérêt courus depuis le dernier paiement jusqu'à la date de cession)
3.Sortie de l'actif :
Si actions -> 667/767 à 503
Si obligations -> 667/767 à 506
Principe de non compensation : on ne compense pas le compte 667/767, 2 écritures obligatoires (cession + sortie de l'actif)
Le solde du 667 ou 767 doit donner la plus ou moins value de cessions.
Cession 273-TIAP -> 3 étapes
1.Calcul du +/- value de cession : trouver les titres concernés sinon PEPS
Si + value -> 775
Si - value -> 675
2.Cession titres :
512/462 à 675/775
3.Sortie de l'actif :
675/775 à 273
Cession 261-TP -> 2 étapes
Méthode CUMP ou PEPS
1.Cession titres :
512/462 à 775
2.Sortie de l'actif :
675 à 273
On trouve la plus ou moins value en faisant 775-675
Cession 271-TI -> 2 étapes
Méthode CUMP ou PEPS
1.Cession titres :
512/462 à 775
2.Sortie de l'actif :
675 à 271
On trouve la plus ou moins value en faisant 775-675
Cession 272-TI -> 2 étapes
Méthode CUMP ou PEPS
1.Cession titres :
512/462 à 775 et 762 (intérêt courus depuis le dernier paiement jusqu'à la date de cession)
2.Sortie de l'actif :
675 à 272
On trouve la plus ou moins value en faisant 775-675