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Les opérations sur titres

Post-Bac
1

Les opérations sur titres

Comptabilité

Titre de propriété -> actions ou parts sociales


Titre de créance -> obligations ou bons de caisse ou du trésor.


Titres :

TP -> 261-Titres de participation : Actions ou parts sociales sur LT, influence/contrôle sur l'entreprise, participation >10%

TIAP -> 273-Titres immobilisés de l'activité portefeuille : Investissements dans un portefeuille de titres à LT, objectif de rentabilité, sans intervenir dans la gestion de la société.

Autres TI -> 271-Titres immobilisés (Droit de propriété) et 272-Titres immobilisés (Droit de créance) : Détention pas utile, à LT, subit pour des raisons juridiques.


VMP :

503-Actions et 506-Obligations -> CT, objectif de gain à brève échéance via revente ou gain, placement à CT ou placement spéculatif.



Coût d'acquisition des titres :

Coût achat + frais d'acquisition ( TVA seulement sur les frais d'acquisitions)

Les frais d'acquisitions peuvent être enregistrés en charges (6271) ou dans le compte de titres directement. Si titres de classe 2 -> 44562 et si paiement à crédit -> 404

Si titres de classe 5 -> 44566 et si paiement à crédit -> 464


Coût d'acquisition pour les obligations :

D.506 -> Quantité x nominal x cours

D.6271 (si enregistré en charges) -> frais d'acquisitions

D.44566 -> TVA seulement sur les frais d'acquisitions

D.764-> nb de mois entre la dernière date de paiement des coupons jusqu'à la date d'acquisition x taux

C. 512 ou 464


Revenus :

261 ->761

273 -> 762

271/272 -> 762

506/503 -> 764


Cessions VMP -> 3 étapes


1.Calcul du +/- value de cession : avec CUMPS ou PEPS

Si + value -> 767

Si - value -> 667

2.Cession VMP :

Si a

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