Titre de propriété -> actions ou parts sociales

Titre de créance -> obligations ou bons de caisse ou du trésor.

Titres :

TP -> 261-Titres de participation : Actions ou parts sociales sur LT, influence/contrôle sur l'entreprise, participation >10%

TIAP -> 273-Titres immobilisés de l'activité portefeuille : Investissements dans un portefeuille de titres à LT, objectif de rentabilité, sans intervenir dans la gestion de la société.

Autres TI -> 271-Titres immobilisés (Droit de propriété) et 272-Titres immobilisés (Droit de créance) : Détention pas utile, à LT, subit pour des raisons juridiques.

VMP :

503-Actions et 506-Obligations -> CT, objectif de gain à brève échéance via revente ou gain, placement à CT ou placement spéculatif.

Coût d'acquisition des titres :

Coût achat + frais d'acquisition ( TVA seulement sur les frais d'acquisitions)

Les frais d'acquisitions peuvent être enregistrés en charges (6271) ou dans le compte de titres directement. Si titres de classe 2 -> 44562 et si paiement à crédit -> 404

Si titres de classe 5 -> 44566 et si paiement à crédit -> 464

Coût d'acquisition pour les obligations :

D.506 -> Quantité x nominal x cours

D.6271 (si enregistré en charges) -> frais d'acquisitions

D.44566 -> TVA seulement sur les frais d'acquisitions

D.764-> nb de mois entre la dernière date de paiement des coupons jusqu'à la date d'acquisition x taux

C. 512 ou 464

Revenus :

261 ->761

273 -> 762

271/272 -> 762

506/503 -> 764

Cessions VMP -> 3 étapes

1.Calcul du +/- value de cession : avec CUMPS ou PEPS

Si + value -> 767

Si - value -> 667

2.Cession VMP :

Si actions -> 465/512 à 667/767

Si obligations -> 465/512 à 667/767 + 764 (intérêt courus depuis le dernier paiement jusqu'à la date de cession)

3.Sortie de l'actif :

Si actions -> 667/767 à 503

Si obligations -> 667/767 à 506

Principe de non compensation : on ne compense pas le compte 667/767, 2 écritures obligatoires (cession + sortie de l'actif)

Le solde du 667 ou 767 doit donner la plus ou moins value de cessions.

Cession 273-TIAP -> 3 étapes

1.Calcul du +/- value de cession : trouver les titres concernés sinon PEPS

Si + value -> 775

Si - value -> 675

2.Cession titres :

512/462 à 675/775

3.Sortie de l'actif :

675/775 à 273

Cession 261-TP -> 2 étapes

Méthode CUMP ou PEPS

1.Cession titres :

512/462 à 775

2.Sortie de l'actif :

675 à 273

On trouve la plus ou moins value en faisant 775-675

Cession 271-TI -> 2 étapes

Méthode CUMP ou PEPS

1.Cession titres :

512/462 à 775

2.Sortie de l'actif :

675 à 271

On trouve la plus ou moins value en faisant 775-675

Cession 272-TI -> 2 étapes

Méthode CUMP ou PEPS

1.Cession titres :

512/462 à 775 et 762 (intérêt courus depuis le dernier paiement jusqu'à la date de cession)

2.Sortie de l'actif :

675 à 272

On trouve la plus ou moins value en faisant 775-675