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DROIT
1ère année

Histoire du droit (6) ( section 1: Le principat ou l'empire de compromis )

Anthropologie

Definition

Le principat : -27 à 284
Continue à certains égards la République, on parle d'Empire de compromis

I: Les fondements juridiques du principat:


  • Le pouvoir d'Auguste se fonde sur des notions fondamentales du droit public romain:


  • La Auctoritas


  • L'Imperium


  • La puissance Tribunicienne



  • En 23= Auguste renonce au consulat et reçoit du Sénat la puissance Tribunicienne et l'Imperium proconsulaire ( base juridique pendant le Haut-Empire)


  • Auguste = dispose de la puissance Tribunicienne sans être Tribun et de l'Imperium proconsulaire sans être proconsul


  • Cela permet d'avoir les avantages ( pouvoirs) sans les inconvénients ( limites des magistratures républicaines)


  • La moindre atteinte à l'autorité de l'Empereur ou à sa personne va être qualifiée par les juristes romains de "crime de lèse-majesté"


  • La Auctoristas est la caractéristique de l'Empereur qui augmente la valeur de tous ses actes


  • L'impérium est un pouvoir à la fois militaire et civil


  • Imperium proconsulaire détaché de la fonction de proconsul a pour effet que cet impérium est sans limite de temps, n'a pas besoin d'être renouvelé


II: Les appuis idéologiques du principat:


  • César divinisé en -42, Octave, fils de César, est donc devenu fils de Dieu.


  • Napoléon du fait de ses victoires devient Empereur est considérer comme le représentant de Dieu sur terre


  • Octave refuse d'être assimilé à un Dieu ( hypocrite)


  • Diviniser les souverains est une pratique orientale, pas tellement romaine


  • Octave refuse qu'on lui rende officiellement un culte à Rome


  • Les Empereurs qui vont se succéder n'auront pas la même prudence, après Octave/Auguste, les Empereurs vont accepter d'être divinisés


  • L'intérêt est de renforcer la légitimité des successeurs


  • Auguste mort il n'y avait pas d'enfant en vie mais seulement son beau-fils.


  • Tibère va succéder car Auguste l'a désigné par avance


  • Le fils de Marc-Aurel va lui succéder. La succession se fera par adoption car l'Empereur adopte son successeur


  • Au IIIe siècle, les légions veulent désigner leur Empereur, ce qui pose problème car elles disposent du pouvoir militaire.


  • Faiblesse romains = Force des capétiens plus tard ( c'est ce qui va faire la forme de la dynastie capétienne )










A retenir :

- " En ce qui concerne le pouvoir, je n’en ai eu pas plus que les autres, ce qui a caractérisé mon gouvernement, c’est l’autorité" ( Auguste, discours)
- Sous le règne de Vespasien, que depuis, au début de chaque règne, l'impérium est transmis grâce à la lex de imperio
- Caractéristique du régime impérial: Absence de règle en matière de succession
DROIT
1ère année

Histoire du droit (6) ( section 1: Le principat ou l'empire de compromis )

Anthropologie

Definition

Le principat : -27 à 284
Continue à certains égards la République, on parle d'Empire de compromis

I: Les fondements juridiques du principat:


  • Le pouvoir d'Auguste se fonde sur des notions fondamentales du droit public romain:


  • La Auctoritas


  • L'Imperium


  • La puissance Tribunicienne



  • En 23= Auguste renonce au consulat et reçoit du Sénat la puissance Tribunicienne et l'Imperium proconsulaire ( base juridique pendant le Haut-Empire)


  • Auguste = dispose de la puissance Tribunicienne sans être Tribun et de l'Imperium proconsulaire sans être proconsul


  • Cela permet d'avoir les avantages ( pouvoirs) sans les inconvénients ( limites des magistratures républicaines)


  • La moindre atteinte à l'autorité de l'Empereur ou à sa personne va être qualifiée par les juristes romains de "crime de lèse-majesté"


  • La Auctoristas est la caractéristique de l'Empereur qui augmente la valeur de tous ses actes


  • L'impérium est un pouvoir à la fois militaire et civil


  • Imperium proconsulaire détaché de la fonction de proconsul a pour effet que cet impérium est sans limite de temps, n'a pas besoin d'être renouvelé


II: Les appuis idéologiques du principat:


  • César divinisé en -42, Octave, fils de César, est donc devenu fils de Dieu.


  • Napoléon du fait de ses victoires devient Empereur est considérer comme le représentant de Dieu sur terre


  • Octave refuse d'être assimilé à un Dieu ( hypocrite)


  • Diviniser les souverains est une pratique orientale, pas tellement romaine


  • Octave refuse qu'on lui rende officiellement un culte à Rome


  • Les Empereurs qui vont se succéder n'auront pas la même prudence, après Octave/Auguste, les Empereurs vont accepter d'être divinisés


  • L'intérêt est de renforcer la légitimité des successeurs


  • Auguste mort il n'y avait pas d'enfant en vie mais seulement son beau-fils.


  • Tibère va succéder car Auguste l'a désigné par avance


  • Le fils de Marc-Aurel va lui succéder. La succession se fera par adoption car l'Empereur adopte son successeur


  • Au IIIe siècle, les légions veulent désigner leur Empereur, ce qui pose problème car elles disposent du pouvoir militaire.


  • Faiblesse romains = Force des capétiens plus tard ( c'est ce qui va faire la forme de la dynastie capétienne )










A retenir :

- " En ce qui concerne le pouvoir, je n’en ai eu pas plus que les autres, ce qui a caractérisé mon gouvernement, c’est l’autorité" ( Auguste, discours)
- Sous le règne de Vespasien, que depuis, au début de chaque règne, l'impérium est transmis grâce à la lex de imperio
- Caractéristique du régime impérial: Absence de règle en matière de succession