Le pluralisme juridique médiéval, c'est l'existence de plusieurs sources de droit différentes au Moyen Âge. Cette période marque un grand changement avec la renaissance du droit, où de nouvelles règles apparaissent à côté des anciennes coutumes.
Droit Romain
Ensemble des lois de l'Empire romain, notamment la compilation de Justinien, redécouvertes et étudiées au Moyen Âge.
Droit Canonique
L'ensemble des règles et des lois de l'Église catholique, qui régissent la vie religieuse et certains aspects de la vie civile.
Glose
Technique d'enseignement et d'étude du droit romain, consistant à expliquer et commenter les textes en les annotant en marge.
Jus Commune
Le 'droit commun' de l'Europe médiévale, formé principalement par le droit romain et le droit canonique, qui servait de référence générale.
Coutumes
Règles de droit non écrites, basées sur les usages et traditions locales, qui variaient d'une région à l'autre.
Le Contexte de la Renaissance Médiévale
Au XIe siècle, l'Europe connaît de grands changements. Les voyages et les échanges commerciaux reprennent, ce qui fait renaître les villes. La sécurité s'améliore, et les gens commencent à vouloir une société plus paisible, où le droit est plus important que la force. Les anciennes coutumes, souvent locales et incomplètes, ne suffisent plus pour régler tous les problèmes de cette nouvelle société.
La Redécouverte du Droit Romain
C'est dans ce contexte que le droit romain, et surtout la compilation de Justinien (le Digeste), est redécouvert. Il avait été en partie oublié en Occident. Un moine nommé Irnerius commence à l'enseigner à Bologne, en Italie. Cet enseignement se développe grâce à deux méthodes principales :
- La Glose : Les premiers professeurs, appelés glossateurs, expliquent les textes romains mot par mot, en écrivant des commentaires en marge.
- Le Commentaire : Plus tard, les postglossateurs vont plus loin. Ils ne se contentent plus d'expliquer le texte, mais cherchent à adapter les principes du droit romain aux problèmes concrets de leur époque.
L'Émergence du Droit Canonique
L'Église catholique joue un rôle central au Moyen Âge, et son propre droit, le droit canonique, est très important. Il s'applique aux membres du clergé (moines, prêtres) et à tous ceux qui sont sous la protection de l'Église (étudiants, pauvres, orphelins). Le droit canonique traite aussi de sujets comme le mariage, les testaments et certains crimes liés à la religion (blasphème, hérésie). Ses sources sont variées : la Bible, les décisions des évêques (canons) et les lettres du pape (décrétales). Le Décret de Gratien, compilé vers 1140, est une œuvre majeure du droit canonique.
Le Pluralisme Juridique et le Jus Commune
Au Moyen Âge, plusieurs types de droits coexistent : les coutumes locales, le droit romain et le droit canonique. Pour faire face à cette diversité, l'idée de « jus commune » (droit commun) apparaît. C'est un ensemble de grands principes tirés du droit romain et du droit canonique. Ce jus commune sert de guide pour les juristes et permet de combler les lacunes des coutumes locales. Il est considéré comme supérieur aux droits locaux (appelés « jura propria ») et peut être utilisé pour les compléter ou les interpréter.
A retenir :
- Le Moyen Âge voit une renaissance du droit, stimulée par des changements économiques et sociaux.
- Le droit romain est redécouvert (notamment le Digeste de Justinien) et enseigné dans les universités de Bologne, d'abord par la glose, puis par le commentaire.
- Le droit canonique de l'Église est également très influent, régissant la vie religieuse et certains aspects de la vie civile.
- Ces deux droits savants (romain et canonique) forment le « jus commune », un droit commun européen.
- Le pluralisme juridique est la coexistence de ce jus commune avec les coutumes locales, le droit romain servant souvent de droit supplétif (complémentaire).