Partielo | Créer ta fiche de révision en ligne rapidement
Post-Bac
1

LE DROIT DES SOCIETES ANTIQUES

Histoire du droit

Les sources du droit


Définition

Sources du droit
Les sources du droit sont les différentes origines du droit qui peuvent être classées en catégories :

La loi : ensemble de règles juridiques obligatoires, générales et impersonnelles visant à régir la vie en société.


Jurisprudence : ensemble de décisions rendues par des juges.

  • NB : (est une source de droit car les décisions des juges sont génératrices d’un droit nouveau)


La Coutume : répétition d’usages (ayant acquis force de loi).


Doctrine : rassemblement des opinions et analyses des juristes.


A retenir :

Les sources dominantes durant l'époque médiévale sont : la doctrine et les coutumes 



I) Le droit des sociétés antiques


A retenir :

Dans ces sociétés antiques, le droit s’appuie sur des croyances religieuses, c’est un droit divin.

Définition

Mésopotamie
ancienne région de l'Asie située entre le Tigre et l'Euphrate.


1) Le droit Mésopotamien

A retenir :

Ce droit Mésopotamien est d’origine « divine », car il est voulu par les dieux.

L’intermédiaire ici chargé de divulguer ce droit aux hommes est Le Roi.


Un droit reçu par le Roi


A retenir :

Le roi se présente comme guidé par les dieux : à partir de cette inspiration, il va rédiger des lois.

Les missions du Roi données par les dieux 


  • Interprète : le Roi doit interpréter la volonté des dieux.


  • Juge : il tranche les litiges 


  • législateur : rédacteur des lois

Un droit qui organise la société

A retenir :

le droit mésopotamien bien qu’inspiré des dieux, comporte des règles dépourvues de tout caractère religieux.

Le droit Mésopotamien est un droit séculier du fait de son contenu.

  • Aucunes règles ne sont relatives : au culte 
  • Les sanctions juridiques non plus : ne sont pas religieuses


A retenir :

mots-clés : Droit – organise - société

L’essentiel des règles concernent : 

La vie économique :  
  • Exemple : droit commercial et agraire
On y trouve aussi des dispositions pénales 
  • Exemple : Violation du domicile 


Cette fiche a été publiée par un utilisateur de Partielo, qui déclare en détenir les droits. Partielo agit en qualité d'hébergeur.