La Révolution française, débutant en 1789, marque la fin de l'Ancien Régime et l'établissement de nouveaux principes politiques. La Constitution de 1791, précédée par la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, est un texte fondateur qui organise le transfert de souveraineté du Roi à la Nation et met en place une séparation des pouvoirs.
Souveraineté nationale
Le pouvoir suprême appartient à la Nation, entité abstraite et indivisible, qui l'exerce par l'intermédiaire de ses représentants.
Séparation des pouvoirs
Principe qui distribue les fonctions de l'État (législative, exécutive, judiciaire) à des organes distincts pour éviter la concentration du pouvoir.
Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen (DDHC) de 1789
Texte fondamental proclamant les droits naturels et inaliénables de l'individu (liberté, égalité, propriété, sûreté, résistance à l'oppression) et les principes d'organisation politique.
Constitution
Loi fondamentale qui organise l'État, définit les pouvoirs publics et garantit les droits des citoyens.
Veto royal
Droit du Roi de s'opposer temporairement à une loi votée par l'Assemblée, tel que prévu par la Constitution de 1791.
1. De l'absolutisme à la souveraineté nationale 
L'Ancien Régime était une monarchie absolue où le Roi concentrait tous les pouvoirs. Des penseurs des Lumières ont critiqué ce système, proposant le "contrat social" et la "séparation des pouvoirs". En 1789, face à une crise financière, Louis XVI convoque les États-Généraux. L'abbé Sieyès, dans "Qu'est-ce que le Tiers-État ?", affirme que le Tiers-État représente la Nation souveraine. Le 17 juin 1789, les députés du Tiers-État se proclament Assemblée Nationale. Le 20 juin, ils prêtent le Serment du Jeu de Paume, s'engageant à rédiger une Constitution. Ce transfert de souveraineté du Roi à la Nation marque le début de la Révolution.
2. La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen (DDHC) 
Adoptée le 26 août 1789, la DDHC est le texte fondateur de la Révolution. Elle s'inspire des idées des Lumières et des déclarations américaines. Elle proclame les droits naturels et inaliénables de l'individu : liberté, propriété, sûreté et résistance à l'oppression. Tous les hommes naissent libres et égaux en droits. La DDHC établit des principes politiques essentiels : la souveraineté appartient à la Nation (Article 3) et la séparation des pouvoirs est indispensable à toute Constitution (Article 16). La loi devient l'expression de la volonté générale.
3. La Constitution de 1791 : principes et échec 
Adoptée le 3 septembre 1791, cette Constitution établit une monarchie constitutionnelle. Le Roi n'est plus absolu, il partage le pouvoir avec l'Assemblée. La souveraineté est nationale, exercée par des représentants. Le droit de vote est réservé aux "citoyens actifs" (suffrage censitaire), excluant une grande partie de la population. Le mandat des députés est représentatif, ils ne sont pas liés par les instructions de leurs électeurs. La séparation des pouvoirs est organisée ainsi : le Corps législatif (une Assemblée unique, élue pour deux ans) vote les lois. Le Roi détient le pouvoir exécutif et un "droit de veto suspensif" sur les lois votées par l'Assemblée, pouvant bloquer une loi temporairement. Ses ministres sont responsables de l'exécution des lois. Ce système, qui cherche à équilibrer les pouvoirs, crée des tensions. Le Roi utilise son veto, ce qui est perçu comme un obstacle à la volonté de la Nation. Les conflits répétés et l'incapacité du Roi à accepter son rôle limité conduisent à la journée du 10 août 1792 (prise des Tuileries) et à la suspension du Roi. La monarchie est abolie le 21 septembre 1792, marquant la fin de cette première expérience constitutionnelle.
A retenir :
- La Révolution française (1789) met fin à l'absolutisme royal et transfère la souveraineté à la Nation.
- L'abbé Sieyès théorise le rôle du Tiers-État comme Nation souveraine.
- La DDHC de 1789 proclame les droits naturels (liberté, égalité) et les principes de souveraineté nationale et de séparation des pouvoirs.
- La Constitution de 1791 instaure une monarchie constitutionnelle avec un Corps législatif et un Roi au pouvoir exécutif et un droit de veto suspensif.
- Le suffrage est censitaire et le mandat représentatif.
- Les tensions entre le Roi et l'Assemblée, notamment l'usage du veto royal, conduisent à la chute de la monarchie en 1792.