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Histoire du droit comparé

PARTIE 1 : Les origines antiques du droit comparé 

Définition

Le droit comparé
Le droit comparé : expression louche, un peu flou utilisé en langue française. Dans d’autres langues, on parle de comparaison des droits ou Comparative law (c’est plus une méthode de travail, de réflexion qu’un droit matériel).

CHAPITRE 1 : LA GRÈCE 

  • Le droit comparé a des racines anciennes, remontant à l'Antiquité grecque.
  • Les législateurs, historiens et philosophes grecs observaient et comparaient les institutions juridiques et politiques du monde méditerranéen pour mener leurs réflexions et réformes.

Section 1 Les législateur

Les sages legislateur

  • Les Grecs attribuaient de grandes innovations institutionnelles et juridiques à des sages législateurs, notamment les sept sages.
  • Exemples : Thalès de Milet et Solon d'Athènes.
  • Ces sages étaient des voyageurs ayant visité des pays étrangers (Crète, Égypte, Phénicie, Asie Mineure, Perse) et étudié leurs mœurs, coutumes, institutions et droits.

Le Concept de Politeia

  • Politeia : désigne la constitution matérielle d'une cité, incluant l'organisation politique et les règles de la vie sociale.
  • Traduit en français par "politie" du 14ème au 17ème siècle, puis remplacé par "constitution" à la fin du 18ème siècle sous l'influence de Montesquieu.
  • La politie englobe l'agencement des pouvoirs (recrutement, compétences, délibération, décision, exécution) et les grandes règles de l'organisation sociale (droit des biens, de la famille, etc.).


Solon d'Athènes


  • Solon (640-558 av. J.-C.) : grand législateur athénien.
  • A voyagé et étudié les institutions étrangères avant de réformer la politeia d'Athènes.
  • Arbitre entre les vieux propriétaires fonciers et la jeune bourgeoisie d'affaires.
  • Réformes économiques et sociales pour faire évoluer le droit athénien, préparant le passage de l'oligarchie à la démocratie et facilitant la transition d'une économie agricole à une économie artisanale et commerçante.

Section 2 : Les Philosophes

Hérodote

  • Hérodote (484-425 av. J.-C.) : considéré comme l'inventeur de l'Histoire.
  • A établi une typologie des régimes politiques basée sur la comparaison des constitutions.
  • Relate un débat sur les mérites de la monarchie, de la démocratie et de l'oligarchie à la Cour du Grand roi Achéménide.


Aristote

  • Aristote (384-322 av. J.-C.) : philosophe grec du temps de la crise de la démocratie et du règne d'Alexandre le Grand.
  • A dirigé une étude comparative de 153 constitutions de cités du monde méditerranéen.
  • Objectif : améliorer le droit positif et trouver la meilleure constitution politique, la plus stable et la plus durable.
  • Pensait que la constitution idéale devait être mixte, combinant des éléments monarchiques, oligarchiques et démocratiques.
  • Formulait des principes pour rendre les constitutions meilleures, plus justes et durables.


Exemples et Applications

  • Comparaison des Régimes : Aristote et Hérodote comparaient les régimes politiques pour identifier les meilleures pratiques et principes.
  • Réformes de Solon : Solon a appliqué ses connaissances acquises lors de ses voyages pour réformer le droit athénien, préparant ainsi le passage à la démocratie.