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Lycée
Terminale

Fiche de droit

Analyse

Définitions

Litige
Un litige désigne un différend entre deux ou plusieurs personnes, les uns contestant aux autres d'être titulaires d'un droit à l'exercice duquel ils prétendent.
La preuve
La preuve est un acte ou un fait juridique versé au soutien d'une prétention pour fonder les allégations des parties au litige.
Les juridictions
Les juridictions de l'Ordre judiciaire sont composées des juridictions civiles et des juridictions pénales. Ces juridictions elles-mêmes sont composées de deux degrés, permettant une fois le jugement de première instance prononcé, de faire rejuger l'affaire par une juridiction de degré supérieur.
Kelsen
La pyramide de Hans Kelsen est une hiérarchisation (ou un classement) des normes juridiques dans laquelle chaque norme est nécessairement conforme à la norme supérieure pour être applicable. Au sommet de la pyramide de Kelsen se trouvent la Constitution et le bloc de constitutionnalité.

Hiérarchie des normes

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Litige
Un litige désigne un différend entre deux ou plusieurs personnes, les uns contestant aux autres d'être titulaires d'un droit à l'exercice duquel ils prétendent.
La preuve
La preuve est un acte ou un fait juridique versé au soutien d'une prétention pour fonder les allégations des parties au litige.
Les juridictions
Les juridictions de l'Ordre judiciaire sont composées des juridictions civiles et des juridictions pénales. Ces juridictions elles-mêmes sont composées de deux degrés, permettant une fois le jugement de première instance prononcé, de faire rejuger l'affaire par une juridiction de degré supérieur.
Kelsen
La pyramide de Hans Kelsen est une hiérarchisation (ou un classement) des normes juridiques dans laquelle chaque norme est nécessairement conforme à la norme supérieure pour être applicable. Au sommet de la pyramide de Kelsen se trouvent la Constitution et le bloc de constitutionnalité.

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