Définitions
Contrat
Le contrat est un accord de volontés entre deux ou plusieurs personnes destiné à créer, modifier, transmettre ou éteindre des obligations. Chacun est libre de contracter ou de ne pas contracter, de choisir son cocontractant et de déterminer le contenu et la forme du contrat dans les limites fixées par la loi.
loi , condition de travail
L'obligation d'information
c'est une loi qui prévoit de constituer les conditions du contrat
juridique , loyal
Le principe de consensualisme
la personne dot être consentante de ses actes
et ils sont libre ou non de contracter
pour normaliser ainsi que d'être d'accord nous donnons un accord de consensualisme
autorisation du contrat
Le principe de bonne fois
chaque parties doit informer l'autre sur l'autorisation d'un contrat
suspensive , condition renégocié
Les clauses d'un contrat
une clause suspensive ( quelques choses qui ne se réalisera pas )
le contrat sera conclus si la clause se réalise
si les condition du contrat ne sont pas réunie le contrat devra être renégocier en cas d'évènement
clause limitative de responsabilite , contrat de pénalité journaliéres
Clause de propriété
la clause est lorsque des parties du contrat prévoit qu'un vendeur reste propriétaire
une clause limitative de responsabilité est lorsque le contrat donne une indemnité qui a pas pu être exécuter
La clause de pénale c'est lorsque le contrat prévoit de payer une sommes forfaitaire en cas d'exécution du contrat ainsi que des pénalité journalière
La formation d'un contrat est un contrat qui permet a l'entreprise de sécurisé les relations avec ses partenaires .
Un accord de volonté entre 2 personnes majeures , capable ainsi que indispensable pour validé un contrat .