l'effet relatif des convention : signifie que tous contrat ne peut crée d'obligation qu'entre les parties
la stipulation pour autrui : l'un des contractant (le stipulant) peut faire permettre a l'autre (le permettant) d'accomplir une prestation au profit d'un tiers
exception d'inexécution : est le droit qu'à chaque partie de refuser exécuté la prestation a la quelle elle est tenus tant qu'elle n'a pas reçu la prestation de l'autre partie
la mise en demeure: c'est un acte juridique du créancier pour exiger l’exécution du contrat (une lettre)
Il existe plusieurs types d'exécution forcé
Exécution en nature : les biens du débiteur seront confisquer afin d’être vendu aux enchère le prix de la vente sert a payer la dette
Astreinte : est une condamnation pécuniaire par jour de retard dans l'exécution de l'obligation
Exécution par équivalent : le juge condamnera le débiteur pour un montant équivalent aux préjudice (dommage et intérêt)
les obligations contractuelles
la clause résolutoire le contrat est résolu c'est l'une des parties ne respect pas ses obligations
la clause pénal prévoit par avance les dommages et intérêt dû par le débiteur en cas d'inexécution du contrat
la clause compromissoire elle permet d'envisager le recours d'un arbitre pour trouver un compromis
la clause abusive crée un déséquilibre entre les droits et les obligations des parties ou déterminant d'une autre partie
la résolution est l'enautisement du contrat les parties sont remis dans le contrat ou elles étaient avant de signer le contrat
la résiliation le fait de rompre le contrat a une datte précise dans le cas d'un contrat à une exécution successive
l'effet relatif des convention : signifie que tous contrat ne peut crée d'obligation qu'entre les parties
la stipulation pour autrui : l'un des contractant (le stipulant) peut faire permettre a l'autre (le permettant) d'accomplir une prestation au profit d'un tiers
exception d'inexécution : est le droit qu'à chaque partie de refuser exécuté la prestation a la quelle elle est tenus tant qu'elle n'a pas reçu la prestation de l'autre partie
la mise en demeure: c'est un acte juridique du créancier pour exiger l’exécution du contrat (une lettre)
Il existe plusieurs types d'exécution forcé
Exécution en nature : les biens du débiteur seront confisquer afin d’être vendu aux enchère le prix de la vente sert a payer la dette
Astreinte : est une condamnation pécuniaire par jour de retard dans l'exécution de l'obligation
Exécution par équivalent : le juge condamnera le débiteur pour un montant équivalent aux préjudice (dommage et intérêt)
les obligations contractuelles
la clause résolutoire le contrat est résolu c'est l'une des parties ne respect pas ses obligations
la clause pénal prévoit par avance les dommages et intérêt dû par le débiteur en cas d'inexécution du contrat
la clause compromissoire elle permet d'envisager le recours d'un arbitre pour trouver un compromis
la clause abusive crée un déséquilibre entre les droits et les obligations des parties ou déterminant d'une autre partie
la résolution est l'enautisement du contrat les parties sont remis dans le contrat ou elles étaient avant de signer le contrat
la résiliation le fait de rompre le contrat a une datte précise dans le cas d'un contrat à une exécution successive